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- FichiersPertinence:1%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
voirie. 2-3 Arrêtés de péril : Conformément à l'article R 313-16 du Code de l'urbanisme, l'arrêté du maire prescrivant la réparation ou la démolition des bâtiments ou caves menaçant ruine et faisant l'objet [...] ion de la procédure prévue à l'article L 511-3 du Code de la construction et de l'habitation, le maire en informe l'architecte des bâtiments de France en même temps qu'il adresse l'avertissement au pr
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
déplacer > Demande de carte d’accès au plateau piétonnier » - en se déplaçant au Hall Cassin de la mairie Localisation : 3 rue Bernède Lundi, mardi, mercredi, vendredi de 9h à 17h et le jeudi de 9h à 19h
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
La notification de l’attribution de la subvention au bénéficiaire fait l’objet d’un courrier du maire. Les subventions dont le montant excède le seuil de 23 000 € font l’objet d’une convention avec l
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
La notification de l’attribution de la subvention au bénéficiaire fait l’objet d’un courrier du maire. Les subventions dont le montant excède le seuil de 23 000 € font l’objet d’une convention avec l
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
La notification de l’attribution de la subvention au bénéficiaire fait l’objet d’un courrier du maire. Les subventions dont le montant excède le seuil de 23 000 € font l’objet d’une convention avec l
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:25%
AUTORISATION_PERMANENTE.pdf
présente autorisation permanente peut être révoquée à tout moment par courrier adressé à Monsieur le Maire – Direction du Cadre de Vie – Service Propreté Urbaine. Le propriétaire ou le gestionnaire, Le …… [...] ) Document à retourner ou à remettre à la Direction du Cadre de Vie – Service Propreté Urbaine – Mairie de Bayonne – Avenue de Maréchal Leclerc – BP 6004 64109 BAYONNE CEDEX Tél : 0 800 64 00 64 Courriel
29/07/2020 17:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:9%
Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
CCAS. Outre le Maire, le Conseil d’Administration est composé à parité de membres élus par le Conseil Municipal en son sein et de membres nommés par le Maire. Les membres nommés par le Maire sont choisis [...] Communal d’Action Sociale de Bayonne est administré par un conseil d’administration de 17 membres. Le Maire de Bayonne est le président de droit du CCAS. En pratique, il délègue ses pouvoirs au Vice-président [...] son action. LA COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS Président : > Jean-René Etchegaray, Maire, Président 8 élus du Conseil Municipal > Jean-Bernard Pocq, vice-président > Jérôme Aguerre, adjoint
10/08/2020 19:10
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - AnnuairesPertinence:100%
Secrétariat du Maire
Services publics
25/10/2020 20:50
- AnnuairesPertinence:100%
Cabinet du Maire et des Élus
Services publics
25/10/2020 20:51
- ActualitésPertinence:24%
La Ville de Bayonne au soutien du commerce local et de ses commerçants
en œuvre la semaine prochaine d'une application numérique au service des commerçants bayonnais, le maire de Bayonne Jean-René Etchegaray a rappelé la position de la Ville face à la concurrence du commerce
06/11/2020 20:42