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Préinscription : mode d'emploi

de ces trois premiers choix. Toute demande doit être accompagnée des pièces suivantes : extrait d’acte de naissance ou copie du livret de famille (si l’enfant est né), un justificatif de domicile (facture

02/10/2025 12:15

Démarches en ligne

les personnes sourdes et malentendantes Si vous êtes sourds ou malentendants, vous pouvez désormais faire appel à un interprète via la plateforme en ligne Elioz Connect pour communiquer avec… Actes d'état [...] juridiques officiels d'acte d'état civil nécessaires dans vos démarches administratives : acte de naissance, acte de… Demander une carte d’accès au plateau piétonnier Carte d'identité et passeport Pour simplifier

02/10/2025 12:15

Des caméras individuelles pour la police municipale : dans quel but ?

cassation ou à la Cour des comptes pour mener les investigations utiles et faire procéder aux modifications nécessaires. Celui-ci peut se faire assister d’un agent de la commission. Il est notifié au requérant [...] poitrine. L’appareil peut également être installé en poste fixe dans les véhicules de patrouille. Extrait de l’arrêté préfectoral d’autorisation en date du 12 avril 2019 : Article 1.- L’enregistrement a

29/08/2024 16:30

Enquête publique et concertation

observations par écrit au commissaire enquêteur à la mairie, avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne, faire parvenir ses observations par voie électronique à l’adresse courriel :  pref-amenagement@pyrenees [...] dossier auprès de la CAPB.​​​​​ Télécharger Avis de l'enquête  PDF 145,6 Ko Publié le 23/09/2024  Extrait du registre des arrêtés du Président de la Communauté d'agglomération Pays Basque  PDF 769,4 Ko Publié [...] de l’Habitat 05 59 44 72 72). Télécharger Avis de l'enquête  PDF 187,1 Ko Publié le 23/09/2024  Extrait du registre des arrêtés du Président de la Communauté d'agglomération Pays Basqu  PDF 826,9 Ko Publié

02/10/2025 12:15

Enquêtes publiques et concertations

observations par écrit au commissaire enquêteur à la mairie, avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne, faire parvenir ses observations par voie électronique à l’adresse courriel :  pref-amenagement@pyrenees [...] dossier auprès de la CAPB.​​​​​ Télécharger Avis de l'enquête  PDF 145,6 Ko Publié le 23/09/2024  Extrait du registre des arrêtés du Président de la Communauté d'agglomération Pays Basque  PDF 769,4 Ko Publié [...] de l’Habitat 05 59 44 72 72). Télécharger Avis de l'enquête  PDF 187,1 Ko Publié le 23/09/2024  Extrait du registre des arrêtés du Président de la Communauté d'agglomération Pays Basqu  PDF 826,9 Ko Publié

02/10/2025 12:15

Porter les géants, une prouesse technique

Bayonnais de Saint-Esprit, participe, chaque année, aux Fêtes de Bayonne. Et depuis 1984, année de naissance de la peña Tipi Tapa, il est membre actif de cette dernière : « Nous avions envie de poursuivre [...] Philippe Uhart qui lance un appel. « Nous recherchons des jeunes volontaires. Les deux conditions pour faire partie de notre association: être à présent à 9h30 lors des Fêtes et être porteur au moins deux matinées

03/08/2022 18:03

Dossier_de_preinscription_RPE_2023.pdf

Sexua E/A : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Date de naissance ou naissance prévue le: ……….. / ……….. /……….. / Sorteguna edo……….. / ……….. /………..an aitzin ikusi sortzea [...] Sexua E/A : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… Date de naissance ou naissance prévue le: ……….. / ……….. /……….. / Sorteguna edo……….. / ……….. /………..an aitzin ikusi sortzea [...] fratrie accueillie simultanément dans l’établissement ou au domicile de l’assistante maternelle • naissance multiple • projet linguistique • ressources de la famille. MODALITÉS DE PRÉINSCRIPTION : • préi

06/11/2023 16:17

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Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf

Identité Madame Monsieur Nom de naissance : Nom d’usage (si différent) : Prénom(s) : Date de naissance : Commune / ville de naissance : Département de naissance : Pays de naissance : Numéro de sécurité sociale [...] différent) : Prénom(s) : Date de naissance : Commune / ville de naissance : Département de naissance : Pays de naissance : Numéro de sécurité sociale (15 chiffres) : Domicile : Domicile identique à celui du [...] membres du couple souhaitent faire une demande, merci de transmettre un dossier par demandeur. Les informations du conjoint (marié, pacsé, concubin) Madame Monsieur Nom de naissance : Nom d’usage (si différent)

17/03/2025 12:01

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

dans une boîte neuve fermée au nom, prénom et date de naissance de l’enfant, soit dans des dosettes étiquetées avec nom, prénom, date de naissance, date d’ouverture de la boîte de lait, date du jour et [...] direction. Ces changements doivent également faire l’objet d’un signalement à la CAF, afin qu’ils soient pris en compte dans CDAP. Dans le cas d’une nouvelle naissance, le changement du taux d’effort s’effectue [...] DIARRHEE : Faire boire à volonté et dès la 3ème selle liquide, appeler les parents et leur demander de venir chercher l’enfant. VOMISSEMENTS : Dès le 2nd vomissement, arrêter l’alimentation et faire boire 20

03/10/2025 13:36

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

dans une boîte neuve fermée au nom, prénom et date de naissance de l’enfant, soit dans des dosettes étiquetées avec nom, prénom, date de naissance, date d’ouverture de la boîte de lait, date du jour et [...] direction. Ces changements doivent également faire l’objet d’un signalement à la CAF, afin qu’ils soient pris en compte dans CDAP. Dans le cas d’une nouvelle naissance, le changement du taux d’effort s’effectue [...] DIARRHEE : Faire boire à volonté et dès la 3ème selle liquide, appeler les parents et leur demander de venir chercher l’enfant. VOMISSEMENTS : Dès le 2nd vomissement, arrêter l’alimentation et faire boire 20

03/10/2025 13:36

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