Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseilmunicipal, le 1er juin 2017 [...] vote du Conseilmunicipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseilmunicipal. Elle [...] qui sera soumis au vote du Conseilmunicipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseilmunicipal peut donc différer de la

03/10/2019 18:42

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et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseilmunicipal, le 1er juin 2017 [...] vote du Conseilmunicipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseilmunicipal. Elle [...] qui sera soumis au vote du Conseilmunicipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseilmunicipal peut donc différer de la

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S'impliquer en suivant le Budget participatif

du Budget participatif. Il sera composé de 10 habitant.e.s, 10 élu.e.s, ainsi que des services municipaux concernés. Il se réunira trois fois en 2022 (mi avril, fin juin/début juillet et en fin d'année) [...] projets recevables et éligibles qui seront soumis au vote, puis respectivement une fois en 2023 et 2024 pour des points sur l’avancement des différentes réalisations des projets lauréats. Ainsi, l'inve [...] majeur.e, de ne pas avoir déposé de projet au Budget participatif #2 et de ne pas être membre d’un conseil de quartiers. Un tirage au sort sera effectué le 28 mars 2022. Il retiendra à parité 5 femmes et

22/03/2022 12:00

Sortie du Bayonne Mag de décembre, janvier, février 2023

vont rythmer notre hiver : Lauga Côté Scène, Didam, Concert du Nouvel An, cinéma L’Atalante… Vie municipale

08/12/2022 16:33

bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx

annuel-2023.docx 02/09/2022 Plan annuel 2024 À venir À venir Schéma pluriannuel d'accessibilité 2022 - 2024 14/14 Schéma pluriannuel d'accessibilité 2022 - 2024 13/12 [bookmark: _Toc150414899]Annexe 1 : [...] les politiques municipales en matière de lutte contre les discriminations, l’égalité femmes / hommes, le handicap et l’inclusion, la santé pour tous. À ce titre, deux agents municipaux sont dédiés au suivi [...] [image: ][image: ] Ville de Bayonne Schéma pluriannuel d’accessibilité 2022 – 2024 09/11/2023 Table des matières Introduction 3 Qu’est-ce que l’accessibilité numérique ? 3 Cadre législatif et règlementaire

09/11/2023 10:48

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Une feuille de route pour la transition écologique et solidaire

stratégiques du projet de Transition écologique et solidaire 2024-2030 (à télécharger ci-dessous) voté le 14 décembre par le Conseilmunicipal. Un projet articulé autour de trente actions qui engagent l’action [...] bien-être et l’épanouissement de tous les habitants, sera notamment mis en place un Plan municipal de santé. Vie municipale [...] en déployant des trames de fraîcheur par quartier. Il va s’agir aussi de mettre en place un plan municipal de sobriété en eau ; de préserver et reconquérir la biodiversité afin de limiter son effondrement

15/12/2023 18:00

12__Approfondir_l’évaluation_des_politiques_publiques_en_matière_de_transition_écologique_et_solidaire.pdf

plus tard en septembre 2024 pour associer les bayonnaises et bayonnais à la mise en œuvre, au suivi, à l'évolution et à l'évaluation du projet de Transition Écologique et Solidaire 2024-2030, leur implication [...] du projet TES à deux niveaux : - Niveau 1 : le suivi et l’évaluation des impacts de la politique municipale de transition écologique et solidaire au niveau du territoire - Niveau 2 : la revue de projet annuelle [...] elle permettra de dresser un panorama stratégique complet des effets produits de la politique municipale et de préparer le cycle à venir selon une logique d’amélioration continue. Ces travaux d’évaluation

29/02/2024 15:28

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24_Renforcer_la_participation_et_le_pouvoir_d’agir_des_citoyens_dans_l’évolution_de_la_ville.pdf

le second Conseil de quartiers. Les conseillers, dont le mandat de 2 ans s’étalera jusque fin 2025, ont pour mission de poursuivre la mise en œuvre des actions initiées par le premier Conseil de quartiers [...] habitants : Budget Participatif, Conseils de quartiers, Écho de la Cité, les élus à votre écoute, L'Atelier citoyen, concertations ponctuelles, Commissions extra-municipales etc. Pour poursuivre et amplifier [...] projets lauréats de la 2e édition du Budget Participatif, s’apprête à lancer sa 3e édition courant 2024. La démarche sera dotée, comme en 2022, d’un budget de 300 000 € pour réaliser des projets qui s’

29/02/2024 15:29

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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

périscolaires Pour les écoles dont les rythmes scolaires s’organisent sur 4 jours (Délibération du Conseilmunicipal du 20 juillet 2023) Préambule La Ville de Bayonne organise des services périscolaires (restauration [...] à partir de mi-juillet. 2.4 Tarifs et pénalités Les tarifs sont votés chaque année par le Conseilmunicipal pour l’année scolaire à venir. Voir délibération de l’année en cours. 2.4.1 Les familles domiciliées [...] heure commencée et/ou prise en cours est facturée. Les tarifs sont votés chaque année par le Conseilmunicipal pour l’année scolaire à venir. Voir délibération de l’année en cours. Une adhésion de 1 € par

01/07/2024 18:37

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