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Génération_séniors_2025-2026.pdf
bayonnais non imposables peuvent se la procurer sur présentation de leur : justificatif d’identité (carte nationale d’identité ou passeport), dernier avis de non-imposition (2025 sur les revenus 2024), justificatif [...] EMATEKO? COM s'inscríver ? 1RE ÉTAPE : PRÉPARER VOS DOCUMENTS NÉCESSAIRES À L’INSCRIPTION une pièce d'identité, un justificatif de domicile, la carte DÉCLIC ou l’avis de non-imposition pour bénéficier du tarif [...] contre-indication à la pratique sportive Je soussigné(e), Docteur……………………………………………………..………………........ certifie que l’examen de Madame, Monsieur, réalisé ce jour, Nom : ......................................
02/09/2025 18:14
Type de fichier: application/pdf
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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
succincte du projet (plantes sélectionnées et dispositifs envisagés) ; La photocopie d’une pièce d’identité; Une attestation d’assurance responsabilité civile. mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3° [...] surface pour les jardins partagés. 6 ENGAGEMENT DU DEMANDEUR Je soussigné-e : …………………………………………………certifie avoir pris connaissance des principes fixés dans la présente charte et m’engage à les respecter
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
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bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
ction [bookmark: _Toc150414867]Qu’est-ce que l’accessibilité numérique ? L’accessibilité numérique permet d’accéder aux contenus numériques (sites Web, documents bureautiques, supports multimédias, Intranet [...] autonomie. Schéma : les 5 usages du numérique [image: Schéma: les 5 usages du numérique. Percevoir, Comprendre, Naviguer, Interagir, Contribuer] L’accessibilité numérique est essentielle aux personnes en [...] Introduction 3 Qu’est-ce que l’accessibilité numérique ? 3 Cadre législatif et règlementaire 3 Qu’est-ce que le RGAA ? 4 Le schéma pluriannuel d’accessibilité numérique 4 Politique d’accessibilité 5 L’accessibilité
09/11/2023 10:48
Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
n…) C) Soutenir les initiatives des associations sportives visant à animer la ville, renforcer l’identité et la cohésion sociale, D) Valoriser la formation des entraîneurs et de l’encadrement des clubs [...] être retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
n…) C) Soutenir les initiatives des associations sportives visant à animer la ville, renforcer l’identité et la cohésion sociale, D) Valoriser la formation des entraîneurs et de l’encadrement des clubs [...] être retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
n…) C) Soutenir les initiatives des associations sportives visant à animer la ville, renforcer l’identité et la cohésion sociale, D) Valoriser la formation des entraîneurs et de l’encadrement des clubs [...] être retiré sous la forme d’un imprimé auprès des services municipaux ou téléchargé dans un format numérique sur le site internet de la Ville; - propose un service en ligne (Mon compte association) qui permet
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf
pension et d’un relevé d’identité bancaire (RIB) pour les retraités de la Fonction publique d’État. Pour l’APA : • la photocopie d’un justificatif d’identité : carte d’identité (recto/verso), passeport [...] confédération suisse : carte de résidence ou titre de séjour en cours de validité ; • un relevé d’identité bancaire (RIB) au nom du demandeur ; • la photocopie du dernier avis d’imposition ou de non-imposition [...] de dossier : Date de réception du dossier : Suite donnée à la demande : 1. Situation du demandeur Identité Madame Monsieur Nom de naissance : Nom d’usage (si différent) : Prénom(s) : Date de naissance :
17/03/2025 12:01
Type de fichier: application/pdf
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
de 3 enseignes sont installées pour une même activité, un second imprimé doit être renseigné. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom [...] Oui Non Projection ou transparence Lettre découpées Clignotante (pharmacie et services d’urgence) Numérique Autre Précisez : Luminance maximale : de jour cd/m² de nuit cd/m² Efficacité lumineuse lm/W Extinction [...] Oui Non Projection ou transparence Lettre découpées Clignotante (pharmacie et services d’urgence) Numérique Autre Précisez : Luminance maximale : de jour cd/m² de nuit cd/m² Efficacité lumineuse lm/W Extinction
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
de 3 enseignes sont installées pour une même activité, un second imprimé doit être renseigné. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom [...] Oui Non Projection ou transparence Lettre découpées Clignotante (pharmacie et services d’urgence) Numérique Autre Précisez : Luminance maximale : de jour cd/m² de nuit cd/m² Efficacité lumineuse lm/W Extinction [...] Oui Non Projection ou transparence Lettre découpées Clignotante (pharmacie et services d’urgence) Numérique Autre Précisez : Luminance maximale : de jour cd/m² de nuit cd/m² Efficacité lumineuse lm/W Extinction
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
modification de bâches comportant de la publicité, dont l’emplacement a été préalablement autorisé. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom [...] n 9. Engagement du déclarant J’atteste avoir qualité pour effectuer la présente déclaration. Je certifie sur l’honneur l’exactitude des renseignements ci-dessus. Fait à : Le, __ __ __ __ __ __ __ __ Signature [...] formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14799.do http://www.developpement-durable.gouv.fr/ 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif 2. Coordonnées du déclarant 3. Localisation du
28/04/2025 19:13
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