Reglement_de_fonctionnement_Saint-Esprit_2019.pdf

laissées vacantes par les enfants en accueil régulier. L’enfant fréquentant un accueil occasionnel n’est pas prioritaire pour un accueil régulier. - L’accueil d’urgence L’accueil est dit « d’urgence » lorsque [...] creche.saint-esprit@bayonne.fr Capacité d'accueil et type d’accueil 31 enfants peuvent être accueillis simultanément ; toutefois, des enfants peuvent être accueillis en surnombre certains jours de la semaine [...] période de Passerelle . Passerelle : 8 places Types d’accueils (définitions) : - L’accueil régulier L’accueil est dit « régulier » lorsque les besoins d'accueil sont connus à l'avance et récurrents. Il est destiné

24/06/2020 16:36

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guide_domiciliation.pdf

téléphone, par mail ou verbalement la semaine suivante. > EN CAS D’ACCORD, l’attestation de domiciliation vous sera remise à l’accueil du CCAS. Il vous sera demandé de signer un règlement de fonctionnement [...] commission « information de la décision » ? SURSIS Motif Renseignements complémentaires ACCORD Attestation CERFA REFUS Motif Orientations éventuelles GUIDE PRATIQUE DE LA DOMICILIATION OU DE L’ÉLECTION [...] aires pour statuer. D’autres justificatifs vous seront alors demandés. > EN CAS DE REFUS, une attestation vous est remise précisant le motif et une éventuelle orientation. Lorsque vous détenez l’élection

10/08/2020 18:37

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Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.pdf

muntaketa, desmuntaketa eta garbiketa hartzailearen gain dira. COMBIEN DE PERSONNES PENSEZ-VOUS ACCUEILLIR ? ZENBAT JENDE IGURIKATZEN DUZU(E)? __________________________________________________________ [...] À FOURNIR : > statuts > composition du bureau > récépissé de déclaration en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction est donnée à : - respecter

02/03/2021 11:51

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Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.doc

muntaketa, desmuntaketa eta garbiketa hartzailearen gain dira. combien de personnes pensez-vous accueillir ? Zenbat jende igurikatzen duzu(e)? __________________________________________________________ [...] À FOURNIR : > statuts > composition du bureau > récépissé de déclaration en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction est donnée à : - respecter

02/03/2021 11:51

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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf

publics, renforcer le lien social et favoriser les échanges entre les citoyen.ne.s , Contribuer à l’accueil et à la préservation de la biodiversité en ville , Encourager l’aménagement d’îlots de fraîcheur [...] projet (plantes sélectionnées et dispositifs envisagés) ; La photocopie d’une pièce d’identité; Une attestation d’assurance responsabilité civile. mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3° - Le permis de

09/06/2022 18:08

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Changer l'usage d'un logement en meublé de tourisme

fourniture groupée d'une nuitée et du petit déjeuner. L'accueil est assuré par l'habitant. Il ne peut pas louer plus de 5 chambres par habitation, ni accueillir plus de 15 personnes en même temps. Chaque chambre [...] par le propriétaire en vue de sa transformation comme décrit ci-avant. Il sera alors produit une attestation notariée ou le titre de propriété du demandeur. l’achat de droits dits de «  commercialité  » auprès [...] code du tourisme définit les chambres d’hôtes comme des chambres meublées chez l’habitant en vue d’accueillir des touristes, à titre onéreux, pour une ou plusieurs nuitées, assorties de prestations. La ou

14/11/2023 12:51

Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

scolaire, accueil périscolaire, études surveillées et activités périscolaires) pour tous les enfants des écoles maternelles et élémentaires publiques. Ces services ont pour objectif de proposer un accueil de [...] complémentaires à l’école. Ces accueils sont assurés par du personnel qualifié sous la responsabilité de la Ville. Ils peuvent bénéficier d’une habilitation ACM (Accueil Collectif de Mineurs) délivré par [...] GÉNÉRAL Les services d’accueil périscolaire et de restauration scolaire fonctionnent dès le premier jour de la rentrée scolaire, et seulement pendant les périodes scolaires. L’accueil par les services p

01/07/2024 18:37

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Dématérialisation du dépôt des autorisations d'urbanisme

Portail Urbanisme de Bayonne , vous recevrez un  «  Accusé d’Enregistrement Electronique  »  (AEE) attestant de la preuve du dépôt de votre demande par voie électronique et ensuite un  « Accusé de Réception [...] publics Direction de l’Urbanisme  Adresse:   1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne Horaires :   Accueil téléphonique de 9h à 12h et de 13h30 à 17h Ouvert au public sur rendez-vous : Du lundi au vendredi

29/08/2024 16:30

Aide sociale légale

courrier de façon constante et confidentielle. L’attestation de domicile permet, à son titulaire et à ses ayants droit, d’exercer leurs droits. L'attestation de domicile ouvre notamment accès : à l’ensemble [...] ion . Il est demandé au bénéficiaire de venir régulièrement retirer son courrier sur les temps d’accueil du CCAS/CIAS (Centre Intecommunal d'Action Sociale) conformément aux conditions de remise notifiées [...] Composé d’assistants de service social, de conseillères en économie sociale et familiale et d’agent d’accueil social, le service social est garant des valeurs du travail social : éthique, écoute attentive,

29/08/2024 16:30

Zone bleue

guichet d'accueil du parking Paulmy,  ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h à 17h. Il vous sera alors communiqué les modalités pour y souscrire. Pour en bénéficier, il faut une attestation de domicile [...] (localisée dans une rue concernée par la zone bleue). Votre contact Régie du stationnement (au guichet d'accueil du Parking Paulmy)  Adresse:   Allée de la Poterne 64100 Bayonne Horaires :   Du lundi au vendredi

18/04/2025 14:42