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- FichiersPertinence:13%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
locations de meublés de tourisme entre 2016 et 2020, passant ainsi d’environ 7 150 annonces actives en 2016 à environ 16 440 en 2020. - une augmentation confirmée, entre 2016 et 2020, des locations de courtes [...] nombre de meublés proposés à la location touristique de courte durée n’a cessé d’augmenter depuis 2016. Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire [...] ailleurs que les prix moyens à la nuitée des locations de meublés de courtes durées sont en hausse depuis 2016. Cette évolution conduit à des écarts de rentabilité de plus en plus importants, entre le parc locatif
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
locations de meublés de tourisme entre 2016 et 2020, passant ainsi d’environ 7 150 annonces actives en 2016 à environ 16 440 en 2020. - une augmentation confirmée, entre 2016 et 2020, des locations de courtes [...] nombre de meublés proposés à la location touristique de courte durée n’a cessé d’augmenter depuis 2016. Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire [...] ailleurs que les prix moyens à la nuitée des locations de meublés de courtes durées sont en hausse depuis 2016. Cette évolution conduit à des écarts de rentabilité de plus en plus importants, entre le parc locatif
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
23__Améliorer_l’accessibilité_dans_tous_les_domaines_de_l’action_publique_et_faire_changer_le_regard_sur_les_différences.pdf
financer et de respecter les règles d’accessibilité. L'Ad'AP de la Ville de Bayonne est en cours depuis 2016, et accuse un retard de 2 ans sur le calendrier initial (2020 Année Covid, 2023 report budgétaire)
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
18__Prévenir_la_dégradation_des_milieux__lutter_contre_les_nuisances_et_apaiser_l’espace_public.pdf
l’air est responsable de 48 000 décès prématurés par an en France (chiffres Santé Publique France de 2016), du fait d’une exposition continue ou répétée de la population à une pollution chronique à laquelle
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
traitement et d’effacement de ses données dans les conditions prévues dans le règlement 2016/679 du 27 avril 2016. Le règlement européen sur la Protection des Données (RGPD) applicable depuis le 25 mai [...] caractère personnel après son décès en application de la Loi pour une République numérique n°2016-1321 du 7 octobre 2016. La famille peut exercer ces droits en s’adressant au délégué à la protection des données [...] file et autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant est venue renforcer l’arsenal législatif en renforçant
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
traitement et d’effacement de ses données dans les conditions prévues dans le règlement 2016/679 du 27 avril 2016. Le règlement européen sur la Protection des Données (RGPD) applicable depuis le 25 mai [...] caractère personnel après son décès en application de la Loi pour une République numérique n°2016-1321 du 7 octobre 2016. La famille peut exercer ces droits en s’adressant au délégué à la protection des données [...] file et autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant est venue renforcer l’arsenal législatif en renforçant
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
traitement et d’effacement de ses données dans les conditions prévues dans le règlement 2016/679 du 27 avril 2016. Le règlement européen sur la Protection des Données (RGPD) applicable depuis le 25 mai [...] caractère personnel après son décès en application de la Loi pour une République numérique n°2016-1321 du 7 octobre 2016. La famille peut exercer ces droits en s’adressant au délégué à la protection des données [...] file et autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant est venue renforcer l’arsenal législatif en renforçant
03/10/2025 13:36
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Référencé à: - FichiersPertinence:2%
FOCUS_LE_CENTRE_ANCIEN_DE_BAYONNE_SITE_PATRIMONIAL_REMARQUABLE.pdf
à partir de 1991 par l’architecte urba- niste Alexandre Mélissinos. Il a été approuvé en 2006. En 2016, la Loi relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (LCAP) crée les Sites
05/09/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
Bayonne_Mag_233.pdf
ou populaires, largement héritées des XVIIIe et XIXe siècles. … au Site Patrimonial Remarquable En 2016, le Secteur Sauvegardé de Bayonne est devenu Site Patrimonial Remarquable, régi par le plan de sauvegarde [...] xedea zuen babes honek. Horrela, Baiona Handia eta Ttipiko auzotegiak eta harresiak gerizatuak ziren. 2016an, begiratze eta balioan ezartze planak kudeatuko duen Ondare Ohargarri Gunea bilakatuko da Gune Zaindua
30/09/2025 16:31
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RENCONTRES_31_octobre_novembre_decembre_2025.pdf
Michel-Portal Sérénade au Texas Film de Richard Pottier – 1952 – 108mn Cinéma L’Atalante Fondé en 2016, En Kör est un ensemble vocal venu de Stockholm, composé de douze chanteurs passionnés, sans chef
07/10/2025 19:46
Type de fichier: application/pdf
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