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Génération_séniors_2025-2026.pdf
l’avis de non-imposition pour bénéficier du tarif réduit, une copie d’attestation de responsabilité civile (demande auprès de votre assurance habitation), un moyen de paiement (chèque, espèces, carte bleue [...] et yoga 5. Tennis de table Nombre de case(s) cochée(s) Adaptation(s) nécessaire(s) en fonction de l’état de santé : .....................................................................................
02/09/2025 18:14
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Référencé à: - FichiersPertinence:12%
6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf
« numérique responsable » de la Ville et de son territoire (ses acteurs privés, publics, société civile). Un bilan de l’impact écologique du numérique et de ses usages est en cours de réalisation. Pour [...] et Électroniques (DEEE), l’achat de téléphones reconditionnés ou l’achat de licences d’occasion. Un état des lieux du stockage du numérique va être réalisé afin de pouvoir s’engager sur des objectifs de [...] du numérique responsable et fixer des objectifs de réduction des impacts Suite à la réalisation de l’état des lieux et du bilan de l’impact écologique du numérique, les services internes municipaux et les
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
de 6 ans. Remise en état Au terme du permis de végétaliser, quelle qu’en soit la cause (non renouvellement du permis, cessation prématurée ou sanction), le titulaire remettra en état le site végétalisé [...] dispositifs envisagés) ; La photocopie d’une pièce d’identité; Une attestation d’assurance responsabilité civile. mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3° - Le permis de végétaliser sera délivré par Monsieur [...] L’arrosage, la taille, le soin et le renouvellement des plantes ; Le maintien du trottoir dans un état de propreté permanent : ramassage des feuilles mortes et déchets verts issus des plantations, etc
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
d’usage : Plan de l’état actuel avec mention de la surface de plancher Attestation notariée ou titre de propriété du demandeur Pour le local proposé en compensation : Plan de l’état avant travaux du local [...] comme sa résidence principale ne peut le faire au-delà de cent vingt jours au cours d'une même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure. La résidence principale [...] pas aux conditions ou obligations imposées en application dudit article est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 50 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est prononcée
27/02/2023 13:04
Type de fichier: application/pdf
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
d’usage : Plan de l’état actuel avec mention de la surface de plancher Attestation notariée ou titre de propriété du demandeur Pour le local proposé en compensation : Plan de l’état avant travaux du local [...] comme sa résidence principale ne peut le faire au-delà de cent vingt jours au cours d'une même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure. La résidence principale [...] pas aux conditions ou obligations imposées en application dudit article est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 50 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est prononcée
27/02/2023 13:04
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] automatique, à déterminer en fonction de l’état général de l’enfant ; explications auprès des familles. - Si la fièvre est mal tolérée par l’enfant et impacte son état général, administration possible du doliprane
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] automatique, à déterminer en fonction de l’état général de l’enfant ; explications auprès des familles. - Si la fièvre est mal tolérée par l’enfant et impacte son état général, administration possible du doliprane
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] automatique, à déterminer en fonction de l’état général de l’enfant ; explications auprès des familles. - Si la fièvre est mal tolérée par l’enfant et impacte son état général, administration possible du doliprane
03/10/2025 13:36
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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