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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
studios meublés, à l’usage exclusif du locataire, offerts à la location à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile et qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine [...] concours à la commission de l'infraction prévue à l'article L. 651-2, contre rémunération ou à titre gratuit, par une activité d'entremise ou de négociation ou par la mise à disposition de services, à l'exception [...] réclamation à la CNIL. Dossier à envoyer à : Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 14 ANNEXE 1bis : LISTE DES PIECES A FOURNIR Note
28/10/2025 18:49
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2024-2025_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf
25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr JUSTIFICATIFS A FOURNIR MOTIF DE LA DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne Date de dépôt : _________________ DECISION DE LA COMMISSION Accord (avec [...] renseignements figurant sur cette demande. Fait à _________________ , le ________________ Signature : VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 [...] jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Toute demande transmise avant : - le 27 mars 2024 sera traitée par la 1ère commission du mois
29/01/2024 18:34
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Navidad_en_Bayona.pdf
en bayonne.fr). Fotos con el Papa Noel a la llegada del tri neo, a las 19:00 horas, en la plaza del mercado. 18:30 SalidaPlaza Jacques-Portes Desfile "Vendedores de suenos" (recorrido en bayonne.frl ♦ [...] Tauromagia Navidad taurina solidaria con el club taurino de bayona (Betisoak, circula taurine de Bayona, 100% Recorte. La Pefia Campera, la Pel1a taurina bayonesa y la Pefia Taurina de la Costa Vasca). A [...] Espectàculo infantil "Plisti Plasta" lnscripciones peg@bayonne.fr ♦ VIERNES5 DE DICIEMBRE 21:00 Estadio Jean Dauger Rugby: Trofeo europeo Aviron Bayonnais/ Stormers ♦ SABADO6 DE DICIEMBRE 9:30 -17:30 Plaza
04/12/2025 11:28
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REPERTOIRE_ARTISANS_HOBETU_BAYONNE.pdf
07 02 p.6 Mis à jour le 24/01/2025 Date et signature : Respect des procédures administratives et adhésion à l’accompagnement institué par la Direction de l’Urbanisme de la Ville de Bayonne ATTESTATION [...] ancien des quartiers historiques de Bayonne. Dans ce cadre, je m’engage à respecter les attentes qui m’ont été exposées par la Direction de l’Urbanisme, et par conséquent à : consulter les techniciens du [...] ................ p. 6 p.1 REPERTOIRE DES ARTISANS adhérant à l’accompagnement institué par la Direction de l’Urbanisme de la Ville de Bayonne pour la réalisation et le financement de travaux de valorisation
10/04/2025 11:50
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Charte_ambassadeur_moustique_tigre.pdf
ambassadeur.moustique.tigre@bayonne.fr https://www.bayonne.fr/jhabite-a-bayonne/mon-environnement/agir-et-proteger/lutter-contre-le-moustique-tigre https://www.bayonne.fr/jhabite-a-bayonne/mon-environnement/a [...] Ainsi, ils pourront https://www.bayonne.fr/jhabite-a-bayonne/mon-environnement/agir-et-proteger/lutter-contre-le-moustique-tigre https://www.bayonne.fr/jhabite-a-bayonne/mon-environnement/agir-et-prote [...] lutte contre le moustique tigre àBayonne Préambule Présent depuis plusieurs années en Nouvelle Aquitaine et désormais installé àBayonne, le moustique tigre, Aedes albopictus, a colonisé les jardins privés
18/01/2024 16:19
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El_jardín_botánico.pdf
L æ ti ti a to m as si © L æ ti ti a to m as si © L æ ti ti a to m as si © L æ ti ti a to m as si © L æ ti ti a to m as si © V d B Caracteristicas Paleta de plantas perennes azuladas, como agapantos, corydalis [...] Cerrado durante las fiestas de Bayona y los festivos. > La sala de exposiciones está abierta de 10 a 12:30h y de 13:30 a 17h. Entrada libre y gratuita. > Está prohibida la entrada a animales, salvo perros guía [...] abril a septiembre: de 10H a 18H bayonne.fr Allée des Tarrides • +33 (0)5 59 46 60 60 « Antoinette te explica el jardín » Vi LL E d E B ay o n n E- d ir EC ti o n d E La C o m m u n iC at io n - aV r iL
28/05/2024 18:06
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18__Prévenir_la_dégradation_des_milieux__lutter_contre_les_nuisances_et_apaiser_l’espace_public.pdf
station urbaine sous influence de fond àBayonne - Saint-Crouts, l’autre sous influence du trafic àBayonne – Anglet et une station périurbaine sous influence de fond située à Biarritz – hippodrome) expriment [...] continue ou répétée de la population à une pollution chronique à laquelle se rajoutent des épisodes de pollution lors du dépassement des seuils réglementaires. à ce titre, Bayonne est concerné par un Plan de [...] d’indices « Mauvais à très mauvais » avec une diminution continue depuis 2012. En revanche, la répartition entre les indices « Très bon à bon » et « Moyen à médiocre » fluctue d’une année à l’autre, restant
29/02/2024 15:29
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Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
hauteurs de Bayonne Coumères Madame VEYSSI CLAIRE Sur les hauteurs de Bayonne Coumères Madame YEREGUI FABIENNE Sur les hauteurs de Bayonne Grand Basque Monsieur MORGAND YOAN Sur les hauteurs de Bayonne Grand [...] hauteurs de Bayonne Grand Basque Madame BOCHARD MARIE Sur les hauteurs de Bayonne Grand Basque Madame MORGAND CAROLINE Sur les hauteurs de Bayonne Habas Monsieur ROMERO JOHAN Sur les hauteurs de Bayonne Habas [...] hauteurs de Bayonne Habas Madame ETCHEVESTE LOUISE Sur les hauteurs de Bayonne Habas Madame ZARMEHRZAMIN SANDRINE Sur les hauteurs de Bayonne Sainsontan Monsieur RENAU BRICE Sur les hauteurs de Bayonne Sainsontan
04/12/2023 17:27
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Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_Ville_de_BAYONNE_2024.pdf
mars 2024 Aviron bayonnais Football Club 127 000 € Numéraire 2 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 22 avril 2024 Saison 2023-2024 Délibération n° 066 du 28 mars 2024 Aviron bayonnais Club Omnisports 302 [...] Numéraire 2 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 15 avril 2024 Saison 2023-2024 Délibération n° 066 du 28 mars 2024 Aviron bayonnais Rugby 125 000 € Numéraire 2 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 26 avril [...] Numéraire 2 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 25 avril 2024 Saison 2023-2024 Délibération n° 066 du 28 mars 2024 Société Nautique de Bayonne 65 000 € Numéraire 1 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 6 mai
14/02/2025 10:57
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Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_Ville_de_BAYONNE_2024.pdf
mars 2024 Aviron bayonnais Football Club 127 000 € Numéraire 2 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 22 avril 2024 Saison 2023-2024 Délibération n° 066 du 28 mars 2024 Aviron bayonnais Club Omnisports 302 [...] Numéraire 2 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 15 avril 2024 Saison 2023-2024 Délibération n° 066 du 28 mars 2024 Aviron bayonnais Rugby 125 000 € Numéraire 2 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 26 avril [...] Numéraire 2 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 25 avril 2024 Saison 2023-2024 Délibération n° 066 du 28 mars 2024 Société Nautique de Bayonne 65 000 € Numéraire 1 Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 6 mai
14/02/2025 10:57
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