Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

studios meublés, à l’usage exclusif du locataire, offerts à la location à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile et qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine [...] concours à la commission de l'infraction prévue à l'article L. 651-2, contre rémunération ou à titre gratuit, par une activité d'entremise ou de négociation ou par la mise à disposition de services, à l'exception [...] réclamation à la CNIL. Dossier à envoyer à : Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 14 ANNEXE 1bis : LISTE DES PIECES A FOURNIR Note

28/10/2025 18:49

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studios meublés, à l’usage exclusif du locataire, offerts à la location à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile et qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine [...] concours à la commission de l'infraction prévue à l'article L. 651-2, contre rémunération ou à titre gratuit, par une activité d'entremise ou de négociation ou par la mise à disposition de services, à l'exception [...] réclamation à la CNIL. Dossier à envoyer à : Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 14 ANNEXE 1bis : LISTE DES PIECES A FOURNIR Note

28/10/2025 18:49

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Rive droite de l'Adour

l’Adour » est un vrai défi collectif pour Bayonne . Il est exceptionnel à plus d’un titre : par sa localisation, en vis-à-vis du centre historique du Grand-Bayonne, entre les ponts Saint-Esprit et Henri Grenet [...] D’AMÉNAGEMENT DE RIVE DROITE DE L’ADOUR - À VENIR S'inscrire en ligne Reporté au mardi 21 mai 2024 de 18h30 à 21h30 Salle Sainte-Ursule – 10, rue Sainte-Ursule 64100 BAYONNE ATELIER DU « JEU DU PROGRAMMISTE » [...] est porté par la Communauté Pays Basque en partenariat avec la Ville de Bayonne. Il se développera sur 17 hectares, au cœur de Bayonne, en continuité du quartier Saint-Esprit et au contact de la gare. Le

17/05/2024 16:51

Rockschool

de la musique ensemble. Les locaux attenants au Magnéto, destinés à accueillir la Rockschool àBayonne sont actuellement en travaux. Les cours se déroulent : 4 rue de Balichon 64100 Bayonne Contact Rockschool  [...] UNE ÉCOLE DE MUSIQUES ACTUELLES OUVERTE À TOUS La Rockschool est l’école de musiques actuelles animée par l’association La Locomotive. ÀBayonne, cet espace d’apprentissage de la musique est intégré au [...] même pour les débutants, permet à chacun de jouer à son rythme et quel que soit son niveau. Sachez que la pratique collective tient une place importante dans l’apprentissage à la Rockschool. La Rockschool

18/11/2025 17:10

Rugby & chocolat

À l'occasion de l'événement Rugby & Chocolat organisé par l'Académie du chocolat et l'Aviron bayonnais, leur calendrier de l’Avent 2021 sera dévoilé et de nombreuses animations gratuites seront proposées

19/10/2021 19:39

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

s’adressant au délégué à la protection des données (DPO) de la Mairie à dpo@bayonne.fr ou par courrier au : DPO de la Mairie de Bayonne 1 Avenue du Maréchal Leclerc 64100 Bayonne. La demande doit être [...] est mise à votre disposition : filoue.cnaf@cnaf.fr A ce titre, en signant la fiche d’inscription de votre enfant, vous acceptez que des données à caractère personnel soient transmises à la CNAF à des fins [...] substituent à toutes autres dispositions antérieures. L’ensemble des délibérations relatives à la petite enfance s’applique de façon concomitante à ce règlement. Jean-René ETCHEGARAY Maire de Bayonne 20 Annexe

03/10/2025 13:36

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s’adressant au délégué à la protection des données (DPO) de la Mairie à dpo@bayonne.fr ou par courrier au : DPO de la Mairie de Bayonne 1 Avenue du Maréchal Leclerc 64100 Bayonne. La demande doit être [...] est mise à votre disposition : filoue.cnaf@cnaf.fr A ce titre, en signant la fiche d’inscription de votre enfant, vous acceptez que des données à caractère personnel soient transmises à la CNAF à des fins [...] substituent à toutes autres dispositions antérieures. L’ensemble des délibérations relatives à la petite enfance s’applique de façon concomitante à ce règlement. Jean-René ETCHEGARAY Maire de Bayonne 20 Annexe

03/10/2025 13:36

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s’adressant au délégué à la protection des données (DPO) de la Mairie à dpo@bayonne.fr ou par courrier au : DPO de la Mairie de Bayonne 1 Avenue du Maréchal Leclerc 64100 Bayonne. La demande doit être [...] est mise à votre disposition : filoue.cnaf@cnaf.fr A ce titre, en signant la fiche d’inscription de votre enfant, vous acceptez que des données à caractère personnel soient transmises à la CNAF à des fins [...] substituent à toutes autres dispositions antérieures. L’ensemble des délibérations relatives à la petite enfance s’applique de façon concomitante à ce règlement. Jean-René ETCHEGARAY Maire de Bayonne 20 Annexe

03/10/2025 13:36

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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

familles domiciliées hors Bayonne se verront appliquer le tarif maximal, hors les cas suivants, assimilés à des résidents bayonnais : → enfants scolarisés en CHA (résidant à Biarritz) et sous réserve de [...] 7h30 à 8h30, - le soir de 16h30 à 18h30. Les familles sont invitées à se rapprocher de l’agent périscolaire en charge de l’enfant, afin de signaler l’arrivée et le départ de leur(s) enfant(s). A cette [...] risques liés aux activités périscolaires. Conformément à la réglementation en vigueur, un mineur de + de 13 ans est autorisé à venir chercher un enfant à l’issue du service d’accueil périscolaire maternel

01/07/2024 18:37

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Réalisation d'un hôtel à insectes dans le cadre du Budget participatif

Environnement

22/04/2021 14:38