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- FichiersPertinence:36%
bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
Bayonne. Nom Consultation Dernière mise à jour Plan annuel 2022 https://www.bayonne.fr/fileadmin/medias/Accessibilite/bayonne-plan-annuel-2022.docx 02/09/2022 Plan annuel 2023 https://www.bayonne.fr/filead [...] lieux 6 Etape 2 : définir les ambitions du schéma 6 Etape 3 : produire des plans d’actions annuels 6 Etape 4 : évaluer les plans d’actions annuels et le schéma dans sa globalité 6 Volet opérationnel du schéma [...] Produire un état des lieux 2. Définir les ambitions du schéma 3. Produire des plans d’actions annuels 4. Evaluer les plans d’actions annuels et le schéma dans sa globalité Selon les sujets abordés, des
09/11/2023 10:48
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18__Prévenir_la_dégradation_des_milieux__lutter_contre_les_nuisances_et_apaiser_l’espace_public.pdf
principales mesures du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) en lien avec la Communauté Pays Basque, afin de prévenir et réduire les bruits excessifs au moyen de plans d’action et de protéger [...] dispose d’un diagnostic des émissions de polluants atmosphériques du territoire dans le cadre de son Plan Climat. - Elle a également réalisé une carte stratégique de la qualité de l’air à Bayonne, une étude [...] règlementaire pour la mise en place d’une Zone à Faibles Émissions mobilités (ZFE-m). - L’action 4.5 du Plan Climat vise à « affiner les connaissances pour améliorer la qualité de l’air et diminuer l’exposition
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:35%
autorisations_urbanisme_bayonne.pdf
Le plan local d’urbanisme, quèsaco ? Le plan local d’urbanisme (PLU) est un document de planification qui réglemente les constructions en assurant le développement durable du territoire. Ce plan indique
05/12/2025 17:31
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:34%
11_Former_l’ensemble_des_agents_et_des_élus_de_la_Ville_aux_enjeux_de_la_transition_écologique_et_solidaire.pdf
Accompagner les agents dans l’adoption d’écogestes au travail. objectifs opérationnels Mettre en place un plan de formation “Transition écologique et solidaire” dès 2024. Organiser un colloque annuel. Former 95% [...] DOCUMENTS SUPRA-COMMUNAUx Le PCAET de la Communauté Pays basque prévoit de : - FA 9.1 Mettre en œuvre un Plan d’actions interne pour l’exemplarité de la Communauté Pays Basque. - FA 9.5 Former et sensibiliser [...] élus à la transition écologique, accom- pagner au changement de pratiques. Descriptif DE L’ACTION Le plan de formation à déployer entre 2024 et 2026 sera structuré en 3 volets : 1 — Socle commun d’acculturation
29/02/2024 15:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:32%
12__Approfondir_l’évaluation_des_politiques_publiques_en_matière_de_transition_écologique_et_solidaire.pdf
mise en œuvre et les effets du Projet de Transition Écologique et Solidaire. Couvrir l’ensemble du plan d’action par des indicateurs de réalisation et/ou d’impact. Contribution DE L’ACTION AUx OBjECTIFS [...] transition écologique et solidaire au niveau du territoire - Niveau 2 : la revue de projet annuelle du plan d’actions dans une dynamique d’amélio- ration continue. Cette action comporte deux volets : 1 — Suivre [...] seront réalisés en articulation avec les évolutions des documents supra-communaux qui lui sont liés (Plan Climat, PLH, PDU, PLUi, etc.). • l’état du territoire Pour ce faire, il sera nécessaire de poursuivre
29/02/2024 15:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:32%
Bayonne.pdf
1635 Echelle : 1/10 000 Nom du fichier Aménagements_Sogreah.WOR Indice Objet de la modification N° Plan N° Affaire Date Visa réalisation Visa controle A Zonage pluvial Annexe 2 4 32 1635 02/12/2014 VP PO
06/03/2020 11:05
Type de fichier: application/pdf
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23__Améliorer_l’accessibilité_dans_tous_les_domaines_de_l’action_publique_et_faire_changer_le_regard_sur_les_différences.pdf
Programmée (Ad’AP) pour la fin du mandat. Achever la mise en accessibilité des priorités 1 et 2 du Plan de mise en Accessibilité de la Voirie (PAV) d’ici la fin du mandat. Sensibiliser au changement de [...] Tourisme éléments DE CONTExTE Articulation AvEC LES DOCUMENTS SUPRA-COMMUNAUx Le sujet est traité dans le Plan de Mobilité Pays Basque Adour : - C.III.4.a Évaluer le caractère inclusif de la mobilité et mener [...] accuse un retard de 2 ans sur le calendrier initial (2020 Année Covid, 2023 report budgétaire). (2) Le Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements des espaces publics (PAV) est un document
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:30%
22__Faire_de_l’égalité_femmes-hommes_une_réalité.pdf
Charte européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes et adopter un plan d'action. Le sujet est aussi traité dans le Plan des Mobilités Pays Basque-Adour, à travers l'action : - C.III.4.a Évaluer [...] contre les discriminations. Descriptif DE L’ACTION L’action consiste à élaborer et mettre en œuvre un plan pour l’égalité entre les femmes et les hommes qui s’articule autour d’un volet interne et d'un volet [...] des instances politiques communales et dans la représentation de la Ville. Pour ce faire, dans le plan pour l’égalité entre les femmes et les hommes, la Ville s’attachera à : - Œuvrer à améliorer l’égalité
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:29%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
figurées au plan et à l'article USS 9, . à l'intérieur des emprises imposées de construction telles que figurées au plan et à l'article USS 9. - Les emprises constructibles sont figurées au plan monochrome [...] 1, le plan de sauvegarde et de mise en valeur s’applique aux immeubles protégés au titre des lois des 31.12.1913 sur les monuments historiques et 2.5.1930 sur les sites. Les travaux prévus au plan et concernant [...] d'immeubles à conserver sont figurés sur le plan monochrome et polychrome par des hachures noires larges. Les éléments architecturaux à conserver sont figurés aux plans monochrome et polychrome par une étoile
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:27%
15_Gérer_durablement_la_ressource_en_eau.pdf
consommation d’eau potable de 10% d’ici à 2030. objectifs opérationnels Définir et mettre en place un plan municipal de sobriété en eau. Sensibiliser et accompagner les habitants dans la sobriété en eau. Une [...] la transition écologique 69 éléments DE CONTExTE Articulation AvEC LES DOCUMENTS SUPRA-COMMUNAUx Le Plan sècheresse de la Communauté Pays basque se construit autour de 4 axes avec un objectif de moins 10 [...] la sobriété, - assurer la solidarité, - engager l’innovation. Ces enjeux sont aussi traités dans le Plan Climat du Pays basque : - FA 1.2 Engager un programme d’action de gestion préventive et adaptative
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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