Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 81 à 90 sur 90 au total
- FichiersPertinence:8%
7_Conforter_un_achat_public_plus_responsable.pdf
e minimal de matériaux recyclés ou de réemploi – Loi Climat et résilience 22/08/21 et son nouveau Plan National des Achats Durables (PNAD) pour 2022-2025– Loi Reen 15/11/21 – Ordonnance sur les véhicules
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
5_Fédérer_les_acteurs_du_territoire_autour_de_l’économie_circulaire.pdf
NAUx Le Syndicat Bil Ta Garbi, soutenu par la Communauté d’Agglomération Pays Basque, déploie son Plan d’Actions Déchets 2021/2026 articulé autour de 4 axes majeurs dans le but d’enclench- er une transition
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
4_Réduire_les_consommations_de_biens_et_matériaux_de_la_Ville_et_mieux_les.pdf
toutes les sources de gaspillage et de donner une seconde vie aux produits. - Les orientations du Plan Climat du Pays basque traduites dans l’axe 6 « Produire et con- sommer autrement : préserver les
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
BAY-Ilot_chaleur_urbain-Guide_bonnes_pratiques-Dépliant_pli_portefeuille-Planche-150x210mm-Calameo-HD-V7.pdf
mateurs d'énergie, rejettent beaucoup de chaleur en ville. Les jardins plantés, les arbres et les plans d’eau rafraîchissent l’air ambiant (ombre, évaporation…). Lorsqu’ils disparaissent les villes deviennent
13/07/2021 18:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les zones d’urbanisation concernées par ce décret se caractérisent notamment [...] Mandat : pour toute demande présentée par un mandataire Pour le local objet du changement d’usage : Plan de l’état actuel avec mention de la surface de plancher Attestation notariée ou titre de propriété [...] ou, à compter du 1er janvier 2034 entre les classes A et D Pour le local proposé en compensation : Plan de l’état avant travaux du local Attestation notariée ou titre de propriété du demandeur ou convention
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les zones d’urbanisation concernées par ce décret se caractérisent notamment [...] Mandat : pour toute demande présentée par un mandataire Pour le local objet du changement d’usage : Plan de l’état actuel avec mention de la surface de plancher Attestation notariée ou titre de propriété [...] ou, à compter du 1er janvier 2034 entre les classes A et D Pour le local proposé en compensation : Plan de l’état avant travaux du local Attestation notariée ou titre de propriété du demandeur ou convention
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
ainsi que des modalités propres d’évaluation, sont soumises à l’approbation du Conseil municipal. Au plan budgétaire, les conventions d’objectifs et de moyens prévoient la reconduction d’une subvention, a [...] dispositif « Pôles associés » Les « Pôles associés » sont des lieux de diffusion artistique de premier plan (spectacle vivant, arts visuels, cinéma d’art et d’essai) qui se caractérisent par la densité et la [...] Bayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité et au rayonnement de la Ville au plan régional, national et international. En contrepartie d’un soutien important de la Ville, les compagnies
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
ainsi que des modalités propres d’évaluation, sont soumises à l’approbation du Conseil municipal. Au plan budgétaire, les conventions d’objectifs et de moyens prévoient la reconduction d’une subvention, a [...] dispositif « Pôles associés » Les « Pôles associés » sont des lieux de diffusion artistique de premier plan (spectacle vivant, arts visuels, cinéma d’art et d’essai) qui se caractérisent par la densité et la [...] Bayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité et au rayonnement de la Ville au plan régional, national et international. En contrepartie d’un soutien important de la Ville, les compagnies
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
ainsi que des modalités propres d’évaluation, sont soumises à l’approbation du Conseil municipal. Au plan budgétaire, les conventions d’objectifs et de moyens prévoient la reconduction d’une subvention, a [...] dispositif « Pôles associés » Les « Pôles associés » sont des lieux de diffusion artistique de premier plan (spectacle vivant, arts visuels, cinéma d’art et d’essai) qui se caractérisent par la densité et la [...] Bayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité et au rayonnement de la Ville au plan régional, national et international. En contrepartie d’un soutien important de la Ville, les compagnies
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
REPERTOIRE_ARTISANS_HOBETU_BAYONNE.pdf
activité dans le centre historique de Bayonne dans le respect du Code de l’Urbanisme et du règlement du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. A ce titre, toute intervention devra être précédée d’une autorisation
10/04/2025 11:50
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: