Budgets et comptes des années précédentes

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18/11/2025 17:10

CCAS

municipal et de personnes qualifiées dans le secteur de l'action sociale, nommées par le maire. On compte parmi celles-ci un représentant des associations familiales, un représentant des associations de

18/11/2025 17:10

Carta_de_la_mixitat_sociau.pdf

de comercializacion dens los 6 mes après la DOC, e un justificatiu deu notari principau qui rend compte de la bona inscripcion de las condicions listadas ací dessús dens los actes de venta. — Accession

08/06/2023 11:01

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Carte Déclic

Comment obtenir la carte Déclic La carte Déclic est délivrée gratuitement à tous les bénéficiaires à compter du 11 août 2025. Carte remise sans rendez-vous À partir du 13 octobre 2025, la carte Déclic est délivrée

18/11/2025 17:10

Carte Déclic : culture et sport accessibles à tous les Bayonnais non imposables

Conditions d’attribution La carte Déclic est accessible aux personnes résidant à Bayonne et dont les revenus ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu . Elle est valable dès sa délivrance jusqu’au 31

08/08/2025 12:51

Carte_declic_2025_2026.pdf

Comment obtenir la carte Déclic ? La carte Déclic est délivrée gratuitement à tous les bénéficiaires à compter du 11 août 2025 selon les modalités suivantes : 1ère étape : prendre rendez-vous en ligne via cartedeclic

08/08/2025 12:19

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Championnes départementales après seulement trois ans d'existence

en 2019 par une poignée d'amis avec l’ambition de proposer du volley-ball en compétition, le club compte déjà 150 licensiés, dont les féminines sont le fer de lance. Sport

30/05/2022 15:26

Changer l'usage d'un logement en meublé de tourisme

obtenir un numéro d’enregistrement Si vous êtes un nouvel hébergeur : Créez votre compte dans «  Création d’un nouveau compte  ». Vous devrez publier ce numéro d’enregistrement sur vos annonces de location [...] conditions de mise en location des meublés de tourisme et des locations de chambre ont changé. A compter du 1er mars 2023, sur 24 communes de la Communauté d’Agglomération Pays Basque, les conditions de

18/11/2025 17:10

Charte de la mixité sociale

En créant une Charte de la mixité sociale, le conseil municipal fait un pas de plus afin de concilier l’atteinte des objectifs inscrits au programme local de l’habitat communautaire (PLH) dans un cont

27/03/2026 18:05

Charte de la mixité sociale

ont voté en faveur de la Charte de la mixité sociale pour faciliter l’accès au logement. Bayonne compte près de 27 % de logement social, correspondant à une volonté d'engagement en faveur du logement pour [...] ont voté en faveur de la Charte de la mixité sociale pour faciliter l’accès au logement. Bayonne compte… Télécharger  PDF - 5,4 Mo Feuilleter  Gizarteko aniztasunaren hitzarmena PDF - 5,3 Mo Télécharger 

27/03/2026 18:05