Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 71 à 80 sur 87 au total
- PagesPertinence:30%
Culture
toute l'année et aux différents lieux culturels, la Ville… Histoire et Patrimoines Entre architecture civile, militaire et religieuse, Bayonne conserve un patrimoine remarquable qui illustre une riche histoire
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:27%
Bayonne et la langue basque
transmission : le pack euskara Dès la naissance, lors de la déclaration de naissance au service de l’état civil, un pack euskara est proposé à tous les parents de nouveau-nés issus d'une des communes du territoire
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:35%
Bayonne Pays Basque Cultures
de Bayonne – dont son maire en qualité de président d’honneur – et de représentants de la société civile. Les mécènes partenaires soutiennent les projets qu’ils ont retenus parmi les propositions faites
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:100%
Actes d'état civil
d'état civil nécessaires dans vos démarches administratives : acte de naissance, acte de mariage, acte de décès. Demander un acte de ... naissance mariage décès La délivrance d'actes d'état civil est gratuite
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:40%
Démarches en ligne
plateforme en ligne Elioz Connect pour communiquer avec… Actes d'état civil Il existe plusieurs documents juridiques officiels d'acte d'état civil nécessaires dans vos démarches administratives : acte de naissance
18/11/2025 17:10
- FichiersPertinence:3%
BM234-web.pdf
maire@bayonne.fr STATIONNEMENT Parking Paulmy 05 59 46 63 50 Accueil principal : 05 59 46 60 60 État civil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 56 [...] et italiens de Guernica (Gernika en langue basque) le 26 avril 1937 pour terroriser la population civile. Le travail d’écri- ture chorégraphique a constitué un défi pour Martin Harriague. Il s’agissait
27/11/2025 10:14
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
Programme_médiathèque_Bayonne_janvier_février_mars_2026.pdf
archives, imagination et poèmes pour faire revenir une mémoire silencieuse et des fantômes que la guerre civile a voulu effacer. Rencontre suivie de dédicaces et vente de livres Ados-Adultes | Entrée libre CONFÉRENCE
23/12/2025 15:57
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:32%
Attestation_parents_séparés.pdf
les parents sont divorcés, copie du dernier jugement de divorce Rappel : - Article 372-2 du Code civil : […] chacun des parents est réputé agir avec l'accord de l'autre, quand il fait seul un acte usuel
13/01/2026 17:59
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf
l'intermédiaire d'un passage aménagé sur fonds voisin obtenu par application de l'article 682 du Code civil. USS 3-1-3 Les caractéristiques des accès des constructions existantes ou nouvelles doivent satisfaire [...] Dans ce cas un retrait de 1,90 m. conformément aux dispositions des articles 678 et 679 du Code civil pourra être admis. c) Les saillies d’encorbellement et les cages d'escalier qui peuvent être en retrait [...] baies, un retrait pourra être accordé conformément aux dispositions des articles 678 et 679 du Code civil. Ne sont pas soumis à cette règle : a) les constructions nouvelles remplaçant une construction à conserver
30/03/2026 18:20
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:22%
L_ALBIZIA_NON_FESTIVE__Bordereau_reservationbilingue.pdf
du bureau > récépissé de déclaration en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction est donnée à : - respecter le Règlement Intérieur dont je
07/04/2026 17:25
Type de fichier: application/pdf
Référencé à:
