Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf

de l’intervention : Maintien du bâtiment actuel (variante A) ou construction nouvelle en superstructure avec établissement de l’alignement sur rue (variante B). Hauteur autorisée : Variable selon maintien [...] 111-14, R 111-14.2, R 111- 15 et R 111-21. 1-2-4 Ces dispositions s'appliquent aux constructions nouvelles, à la modification des constructions existantes ainsi qu'aux espaces non bâtis. 1-2-5 A compter [...] INTERDITS USS 1-1 Sauf dispositions prévues à l'article USS 2, sont interdits : -Les constructions et établissements qui, par leur nature, par leur dimension ou par leur aspect, portent atteinte à la salubrité

24/07/2019 18:02

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

artisanat et commerce de détail » (PLU ayant opté pour les nouvelles destinations) ou de la destination « commerce » (PLU n’ayant pas opté pour les nouvelles destinations) situés en rez-de- chaussée, dont la vitrine [...] juillet 1989) Convention signée par le propriétaire et l’étudiant Attestation de scolarité établie par l’établissement Un diagnostic de performance énergétique compris entre les classes A et E ou, à compter [...] propriété du demandeur ; o la copie du bail meublé étudiant ; o l’attestation de scolarité établie par l’établissement de formation ; o La présente convention signée le propriétaire et l’étudiant. La demande

28/10/2025 18:49

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

artisanat et commerce de détail » (PLU ayant opté pour les nouvelles destinations) ou de la destination « commerce » (PLU n’ayant pas opté pour les nouvelles destinations) situés en rez-de- chaussée, dont la vitrine [...] juillet 1989) Convention signée par le propriétaire et l’étudiant Attestation de scolarité établie par l’établissement Un diagnostic de performance énergétique compris entre les classes A et E ou, à compter [...] propriété du demandeur ; o la copie du bail meublé étudiant ; o l’attestation de scolarité établie par l’établissement de formation ; o La présente convention signée le propriétaire et l’étudiant. La demande

28/10/2025 18:49

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

fiche de poste. Le rôle du référent santé et accueil inclusif est d’accompagner l’équipe de l’établissement, de l’informer, de la conseiller dans le domaine de la santé du jeune enfant, d’apporter son concours [...] situation de handicap. Pour un enfant dont l’état de santé le nécessite, le référent santé et accueil inclusif doit aider et accompagner l’équipe de l’établissement dans la compréhension et la mise en œuvre d’un [...] sur les disponibilités d’accueil en établissements d’accueil du jeune enfant Au décret n°2021-1131 du 30 août 2021 relatif aux assistants maternels et aux établissements d’accueil de jeunes enfants A l’arrêté

03/10/2025 13:36

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

fiche de poste. Le rôle du référent santé et accueil inclusif est d’accompagner l’équipe de l’établissement, de l’informer, de la conseiller dans le domaine de la santé du jeune enfant, d’apporter son concours [...] situation de handicap. Pour un enfant dont l’état de santé le nécessite, le référent santé et accueil inclusif doit aider et accompagner l’équipe de l’établissement dans la compréhension et la mise en œuvre d’un [...] sur les disponibilités d’accueil en établissements d’accueil du jeune enfant Au décret n°2021-1131 du 30 août 2021 relatif aux assistants maternels et aux établissements d’accueil de jeunes enfants A l’arrêté

03/10/2025 13:36

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

fiche de poste. Le rôle du référent santé et accueil inclusif est d’accompagner l’équipe de l’établissement, de l’informer, de la conseiller dans le domaine de la santé du jeune enfant, d’apporter son concours [...] situation de handicap. Pour un enfant dont l’état de santé le nécessite, le référent santé et accueil inclusif doit aider et accompagner l’équipe de l’établissement dans la compréhension et la mise en œuvre d’un [...] sur les disponibilités d’accueil en établissements d’accueil du jeune enfant Au décret n°2021-1131 du 30 août 2021 relatif aux assistants maternels et aux établissements d’accueil de jeunes enfants A l’arrêté

03/10/2025 13:36

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

doivent en faire la demande. Allergie alimentaire : pour les enfants atteints de troubles de la santé (allergies, manque d’autonomie…), l’admission sera possible après l’avis favorable du médecin scolaire [...] .com) qui, au vu du certificat médical (datant de moins d’un mois) délivré par un allergologue, établit un régime particulier. De manière exceptionnelle, des paniers repas peuvent être fournis par la famille [...] l’école, le médecin scolaire et le service éducation. S’agissant de la restauration scolaire des établissements primaires d’enseignement privé Notre-Dame, Sainte-Agnès, Saint-Paul/Sainte-Marguerite, Ikastola

01/07/2024 18:37

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Résidence autonomie Iguzkian

CCAS / ÉTABLISSEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES AUTONOMES Gérée par le CCAS, la résidence autonomie Iguzkian est un établissement médico-social d'hébergement pour personnes âgées. Cette structure d'hébergement [...] fonctionnement de la structure est organisé de manière à préserver l'autonomie du résident. L'établissement se veut ouvert sur son environnement. Valeurs : respect de la personne Les professionnels et [...] hebdomadaire. Les repas, préparés par un prestataire,  sont variés, équilibrés et adaptés à l'état de santé des résidents (régimes). Les menus sont élaborés avec une diététicienne. Le repas de midi est pris

02/12/2025 10:45

Semaine de la diversité : appel à projets

d’une collaboration entre la Ville de Bayonne, les acteurs associatifs, institutionnels et les établissements scolaires, par les propositions déposées dans le cadre d’un appel à projet ouvert du 25 août [...] au 05 59 46 61 96   Votre contact Virginie Diribarne Responsable du service Inclusion, Égalité et Santé pour tous Courriel Tél. :  +33 5 59 46 61 96 Télécharger Appel à projets  PDF 297,5 Ko Publié le

18/11/2025 17:10

Service civique

620€/mois un recrutement sur  la motivation et l’envie d’être utile  les domaines d'action :  solidarité, santé, sport, environnement. un  programme de formations  pour une ouverture au monde 4 missions proposées :  [...] partagent le quotidien des séniors de la résidence autonomie Iguzkian de la Ville de Bayonne. Etablissement médico-social d'hébergement pour personnes âgées, il accueille des personnes valides et autonomes [...] leur statut, cet espace est gratuit, avec ou sans rdv, et informe sur les thèmes de  la mobilité, la santé, l’orientation, l’emploi, le logement, le voyage, l’accès aux droits, le numérique et les loisirs

18/11/2025 17:10