Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 701 à 710 sur 722 au total
- FichiersPertinence:6%
1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
PILOTE DE L’ACTION Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions PARTENAIRES INTERNES Services concernés PARTENAIRES EXTERNES CAPB, Office du Commerce et Artisanat, Office de Tourisme, etc. UNE
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
25_Accompagner_les_changements_de_mode_de_vie_et_de_consommation.pdf
Pilotage Pilote de l’action DGA Jeunesse Education Culture Sport et Solidarités Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Associations CPIE Littoral Basque (animateur défis Déclics), Éducation
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
ANIMATIONS-ANSOT_SEMESTRE_1_2026.pdf
Floride. Le déplacement dans le site est interdit aux véhicules à moteur. CONTACT Ville de Bayonne Service Patrimoine Naturel et Biodiversité Maison des barthes, BP 60004, 64109 Bayonne cedex Tél. 05 59 42
29/12/2025 17:32
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
ques : Conformément aux dispositions de la Loi du 27.9.1941 et du décret 86-192 du 5.2.1986, le Service des antiquités sera prévenu de tous travaux d'affouillement, de démolition, de restauration, de [...] ville dont les fonctions prédominantes et utilisations admises sont l'équipement, l'habitat, les services, le commerce et les activités non nuisantes. ARTICLE USS 1 TYPES D'OCCUPATION OU D'UTILISATION DES [...] sera raccordée au réseau public de distribution d'eau potable conformément aux dispositions du service compétent, agrées par l’architecte des bâtiments de France. USS 4-1-2 Les colonnes montantes seront
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
21__Rendre_accessible_l’habitat_à_la_population_locale_et_l’adapter_aux_évolutions_démographiques_et_sociétales.pdf
conditions d’un encadrement des loyers. Pilote de l’action Direction de l’Urbanisme Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Institutions (CAPB, Agence d’Urbanisme, CAUE 64, EPFL, etc.), acteurs
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf
Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires externes CAPB, Office du Commerce et Artisanat, Office du Tourisme, etc.
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
BAY-Ilot_chaleur_urbain-Guide_bonnes_pratiques-Dépliant_pli_portefeuille-Planche-150x210mm-Calameo-HD-V7.pdf
on des véhicules, les émissions de pollution, de bruit et de chaleur. 15 stations de vélo libre service seront déployées d’ici 2022. Plus de 40km de pistes et de bandes cyclables sont aménagées pour favoriser
13/07/2021 18:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
WEB-FR-ANIMATIONS-MUSEUM_SEMESTRE_1_2026.pdf
Floride. Le déplacement dans le site est interdit aux véhicules à moteur. CONTACT Ville de Bayonne, service Muséum d’Histoire naturelle Maison des barthes, BP 60004, 64109 Bayonne cedex T. 05 59 42 44 22 •
29/12/2025 17:32
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf
La liste de ces associations peut être consultée sur les sites Internet suivants : https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F638 http://solidarites-sante.gouv.fr/ministere/acteurs/partena
28/05/2021 16:14
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
14_Rafraîchir_la_ville_et_préserver_le_cycle_naturel_de_l’eau.pdf
ailleurs le retour de la nature en ville. Pilote de l’action Action Cœur de Ville Partenaires internes Services concernés Partenaires externes CAPB, Conseil Départemental 64, Agence de l’eau, etc. Une ville natUre
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: