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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières & fournitures Marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Prestations de services Fournitures [...] Prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières & fournitures Marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Prestations de services Fournitures [...] (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières Entretien et réparation Assurances Documentation Divers Région 62 – Autres services extérieurs Département
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:26%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières & fournitures Marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Prestations de services Fournitures [...] Prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières & fournitures Marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Prestations de services Fournitures [...] (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières Entretien et réparation Assurances Documentation Divers Région 62 – Autres services extérieurs Département
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:15%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers, notamment des bénéficiaires de ses services, et s'abstient de tout acte de prosélytisme abusif exercé notamment sous la contrainte, la menace [...] protéger la santé et l'intégrité physique et psychique de ses membres et des bénéficiaires de ses services et ses activités, et à ne pas mettre en danger la vie d'autrui par ses agissements ou sa négligence
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers, notamment des bénéficiaires de ses services, et s'abstient de tout acte de prosélytisme abusif exercé notamment sous la contrainte, la menace [...] protéger la santé et l'intégrité physique et psychique de ses membres et des bénéficiaires de ses services et ses activités, et à ne pas mettre en danger la vie d'autrui par ses agissements ou sa négligence
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
protéger la liberté de conscience de ses membres et des tiers, notamment des bénéficiaires de ses services, et s'abstient de tout acte de prosélytisme abusif exercé notamment sous la contrainte, la menace [...] protéger la santé et l'intégrité physique et psychique de ses membres et des bénéficiaires de ses services et ses activités, et à ne pas mettre en danger la vie d'autrui par ses agissements ou sa négligence
08/08/2025 18:28
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2024-2025_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf
DEROGATION DE COMMUNE Année scolaire 2024-2025 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Toute demande transmise
29/01/2024 18:34
Type de fichier: application/pdf
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19__Agir_pour_une_meilleure_cohabitation_humain_-_animal_en_ville.pdf
Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Prestataire : Altopictus, associations (DHS), Txakurrak 2.3 – Prévenir
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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18__Prévenir_la_dégradation_des_milieux__lutter_contre_les_nuisances_et_apaiser_l’espace_public.pdf
Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires externes CAPB, Bil Ta Garbi, HSA éléments DE CONTExTE Articulation AvEC LES [...] de pratiques et de partage de l’espace urbain ». Un travail partenarial sera développé avec les services de l’agglomération et les syndicats locaux compétents afin de maîtriser au mieux les nuisances des
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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17__Améliorer_les_fonctionnalités_écologiques_de_l’ensemble_des_milieux.pdf
altérant les services que leur rendent les écosystèmes. On peut citer les services d’approvisionnement (production de nourriture, médicaments et autres produits consommables) et les services de régulation [...] Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires externes CAPB, Conseil Départemental 64 Natureparif, Office Français de la [...] connaissance des citoyens sur les rôles-clés assurés par les écosystèmes naturels et la multitude de services rendus par la nature. La mobilisation des collectivités est à cet égard essentielle et contribuera
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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16_Identifier_et_mettre_en_place_des_solutions_pour_mieux_anticiper_et_surmonter_les_crises_à_venir.pdf
OBjECTIFS DE DévELOPPEMENT DURABLE Pilotage Pilote de l’action Hygiène et Sécurité Partenaires internes Services concernés Partenaires externes Acteurs publics (État, CAPB, région), acteurs économiques, SDIS 64
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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