Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 61 à 70 sur 116 au total
- FichiersPertinence:17%
Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.doc
_______________________________________________________________________________________________ Identité et numéro de téléphone du représentant de l’organisation qui pourra être joint dans les jours qui
02/03/2021 11:51
Type de fichier: application/msword
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
Génération_séniors_2025-2026.pdf
bayonnais non imposables peuvent se la procurer sur présentation de leur : justificatif d’identité (carte nationale d’identité ou passeport), dernier avis de non-imposition (2025 sur les revenus 2024), justificatif [...] EMATEKO? COM s'inscríver ? 1RE ÉTAPE : PRÉPARER VOS DOCUMENTS NÉCESSAIRES À L’INSCRIPTION une pièce d'identité, un justificatif de domicile, la carte DÉCLIC ou l’avis de non-imposition pour bénéficier du tarif
02/09/2025 18:14
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
modification de bâches comportant de la publicité, dont l’emplacement a été préalablement autorisé. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom [...] formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14799.do http://www.developpement-durable.gouv.fr/ 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif 2. Coordonnées du déclarant 3. Localisation du
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.pdf
_______________________________________________________________________________________________ Identité et numéro de téléphone du représentant de l’organisation qui pourra être joint dans les jours qui
02/03/2021 11:51
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf
pension et d’un relevé d’identité bancaire (RIB) pour les retraités de la Fonction publique d’État. Pour l’APA : • la photocopie d’un justificatif d’identité : carte d’identité (recto/verso), passeport [...] confédération suisse : carte de résidence ou titre de séjour en cours de validité ; • un relevé d’identité bancaire (RIB) au nom du demandeur ; • la photocopie du dernier avis d’imposition ou de non-imposition [...] de dossier : Date de réception du dossier : Suite donnée à la demande : 1. Situation du demandeur Identité Madame Monsieur Nom de naissance : Nom d’usage (si différent) : Prénom(s) : Date de naissance :
17/03/2025 12:01
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
2_Concevoir_et__a_ménager_une_ville_économe_en_ressources_01.pdf
spécifique des lisières entre l’urbain et le rural, favorable à la cohabitation des usages. • Soutenir l’identité agricole de Bayonne et développer des sols agricoles vivants Le devenir de l’agriculture sur Bayonne [...] il sera question de modes de cultures, du rapprochement avec les consommateurs et du soutien de l’identité. Le groupe de travail étudiera l’outil du « Périmètre de Protection d’Espaces Agricoles et Naturels
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:12%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
succincte du projet (plantes sélectionnées et dispositifs envisagés) ; La photocopie d’une pièce d’identité; Une attestation d’assurance responsabilité civile. mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3°
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
17__Améliorer_les_fonctionnalités_écologiques_de_l’ensemble_des_milieux.pdf
la fois une approche naturaliste (écosystèmes et milieux naturels) et paysagiste (patrimoine et identité paysagère, espaces paysagers et services rendus par la nature). Concrètement, il permettra de :
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
BM232.pdf
19h ALLO CADRE DE VIE : Numéro vert 0 800 64 00 64 Information municipale : 05 59 46 60 41 Carte d’identité, passeport : 05 59 46 61 14 Le dépôt de dossiers se fait sur rendez-vous Inscriptions scolaires [...] périmètre des Fêtes. Il est gratuit sur présentation d’un justificatif de domicile et d’une carte d’identité. Le Pass Fêtes est à retirer dans les bureaux de Poste suivants : bureau Allées Marines, bureau [...] s’inscrit dans un projet stratégique de la Ville de Bayonne pour améliorer le quartier et renforcer son identité et ses atouts. Ainsi, le long de l’avenue Duvergier-de-Hauranne, les six îlots résidentiels s’insèrent
27/06/2025 12:46
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:10%
Semaine_de_la_diversité_2026.pdf
atelier, l’identité sera au cœur de votre écrit. Nous nous questionnerons sur ce qui permet de vous reconnaître parmi les autres personnes. Nous réunirons par l’écriture les différentes identités de cet
26/03/2026 11:44
Type de fichier: application/pdf
Référencé à:
