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2025-2026_derogation_de_secteur.pdf
DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE DEROGATION DE SECTEUR Année scolaire 2025-2026 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative
10/01/2025 11:28
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2025-2026_formulaire_demande_dérogation_Non_Bayonnais_à_Bayonne.pdf
DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE D’ENFANT NON BAYONNAIS Année scolaire 2025-2026 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative
10/01/2025 11:28
Type de fichier: application/pdf
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à [...] Adhérents saison sportive 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison [...] CLUB OMNISPORTS Saison sportive 2025- 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à [...] Adhérents saison sportive 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison [...] CLUB OMNISPORTS Saison sportive 2025- 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à [...] Adhérents saison sportive 2025 - 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison [...] CLUB OMNISPORTS Saison sportive 2025- 2026 IMPORTANT : Si au moment de remplir la présente fiche, vous ne disposez pas de la totalité des effectifs de la saison 2025-2026, inscrire les effectifs de la saison
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association est soumise [...] Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 2 Présentation de votre association N° d’enregistrement au Registre National
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association est soumise [...] Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 2 Présentation de votre association N° d’enregistrement au Registre National
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors [...] féminin Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association est soumise [...] Associations. mailto:subvention@bayonne.fr http://www.ville-bayonne.fr/ Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 2 Présentation de votre association N° d’enregistrement au Registre National
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
Annexe 1- CER Contrat d’Engagement Républicain Document obligatoire à signer pour subvention 2026 Conformément au décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021, toute subvention versée aux associations ou fondations
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
Annexe 1- CER Contrat d’Engagement Républicain Document obligatoire à signer pour subvention 2026 Conformément au décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021, toute subvention versée aux associations ou fondations
08/08/2025 18:28
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