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Génération_séniors_2025-2026.pdf
bayonnais non imposables peuvent se la procurer sur présentation de leur : justificatif d’identité (carte nationale d’identité ou passeport), dernier avis de non-imposition (2025 sur les revenus 2024), justificatif [...] EMATEKO? COM s'inscríver ? 1RE ÉTAPE : PRÉPARER VOS DOCUMENTS NÉCESSAIRES À L’INSCRIPTION une pièce d'identité, un justificatif de domicile, la carte DÉCLIC ou l’avis de non-imposition pour bénéficier du tarif
02/09/2025 18:14
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
EXPLORATEURS_2025-2026.pdf
patrimoine vivants et qu’ils deviendront à leur tour les ambassadeurs de notre culture et de notre identité. Diziplina anitzen gurutzean dauden arakatze eta ikaspen eremu zabala osatzen du hiriak. Hezkunde
29/08/2025 15:37
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association : merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier [...] d’activité Le/les PV et compte-rendu (s) des assemblées générales de l’année en cours Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal de l’association (*) Important La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association : merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier [...] d’activité Le/les PV et compte-rendu (s) des assemblées générales de l’année en cours Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal de l’association (*) Important La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association : merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier [...] d’activité Le/les PV et compte-rendu (s) des assemblées générales de l’année en cours Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal de l’association (*) Important La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
tiers, à ne pas opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
tiers, à ne pas opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
tiers, à ne pas opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une
08/08/2025 18:28
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Carte Déclic : culture et sport accessibles à tous les Bayonnais non imposables
l’obtention de la carte Déclic, les documents suivants doivent être présentés : Une pièce d’identité (carte nationale d’identité ou passeport) Le dernier avis de non-imposition Un justificatif de domicile (en cas
08/08/2025 12:51
- FichiersPertinence:11%
Carte_declic_2025_2026.pdf
rendez-vous pour retirer la carte Déclic Quels justificatifs apporter ? - un justificatif d’identité (carte nationale d’identité ou passeport) - le dernier avis de non-imposition - un justificatif de domicile (si
08/08/2025 12:19
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