2025_-_CER_pour_2026.pdf

tiers, à ne pas opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une

08/08/2025 18:28

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tiers, à ne pas opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une

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tiers, à ne pas opérer de différences de traitement fondées sur le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'appartenance réelle ou supposée à une ethnie, une Nation, une prétendue race ou une

08/08/2025 18:28

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Carte Déclic : culture et sport accessibles à tous les Bayonnais non imposables

l’obtention de la carte Déclic, les documents suivants doivent être présentés : Une pièce d’identité (carte nationale d’identité ou passeport) Le dernier avis de non-imposition Un justificatif de domicile (en cas

08/08/2025 12:51

Carte_declic_2025_2026.pdf

rendez-vous pour retirer la carte Déclic Quels justificatifs apporter ? - un justificatif d’identité (carte nationale d’identité ou passeport) - le dernier avis de non-imposition - un justificatif de domicile (si

08/08/2025 12:19

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

de 3 enseignes sont installées pour une même activité, un second imprimé doit être renseigné. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom

28/04/2025 19:13

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

de 3 enseignes sont installées pour une même activité, un second imprimé doit être renseigné. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom

28/04/2025 19:13

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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf

modification de bâches comportant de la publicité, dont l’emplacement a été préalablement autorisé. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom [...] formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14799.do http://www.developpement-durable.gouv.fr/ 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif 2. Coordonnées du déclarant 3. Localisation du

28/04/2025 19:13

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Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf

pension et d’un relevé d’identité bancaire (RIB) pour les retraités de la Fonction publique d’État. Pour l’APA : • la photocopie d’un justificatif d’identité : carte d’identité (recto/verso), passeport [...] confédération suisse : carte de résidence ou titre de séjour en cours de validité ; • un relevé d’identité bancaire (RIB) au nom du demandeur ; • la photocopie du dernier avis d’imposition ou de non-imposition [...] de dossier : Date de réception du dossier : Suite donnée à la demande : 1. Situation du demandeur Identité Madame Monsieur Nom de naissance : Nom d’usage (si différent) : Prénom(s) : Date de naissance :

17/03/2025 12:01

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Charte_d_engagement_Angela.pdf

pour l’égalité entre les femmes et les hommes. 2 Indépendamment de son sexe, orientation sexuelle, identité de genre, origine sociale, origine géographique, handicap, convictions religieuses, apparence physique

11/03/2025 13:28

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