Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 51 à 60 sur 107 au total
- PagesPertinence:29%
Demander un acte de décès
La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:29%
Demander un acte de mariage
La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:29%
Demander un acte de naissance
La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:12%
Des caméras individuelles pour la police municipale : dans quel but ?
06 janvier 1978 Par dérogation aux articles 39 et 40, lorsqu’un traitement intéresse la sûreté de l’État, la défense ou la sécurité publique, le droit d’accès s’exerce dans les conditions prévues par le [...] adressée à la commission qui désigne l’un de ses membres appartenant ou ayant appartenu au Conseil d’État, à la Cour de cassation ou à la Cour des comptes pour mener les investigations utiles et faire procéder [...] la communication des données qui y sont contenues ne met pas en cause ses finalités, la sûreté de l’État, la défense ou la sécurité publique, ces données peuvent être communiquées au requérant. Lorsque le
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:30%
Démarches en ligne
plateforme en ligne Elioz Connect pour communiquer avec… Actes d'étatcivil Il existe plusieurs documents juridiques officiels d'acte d'étatcivil nécessaires dans vos démarches administratives : acte de naissance [...] Si vous découvrez un objet perdu dans la rue ou dans un lieu public, vous pouvez le signaler au service des objets trouvés situé dans les bureaux de… Dématérialisation du dépôt des autorisations d'urbanisme [...] 2022. Le portail Urbanisme Bayonne est accessible 24h/24 et 7j/7. Demande certificat d'adressage Ce service en ligne permet d’obtenir instantanément un certificat d’adressage délivré par la Ville de Bayonne
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:10%
Eau potable
comme ailleurs, elle veille au maintien d’un service proche de ses usagers avec des équipes réparties sur tout le territoire. La régie des eaux à Bayonne Le service des eaux de la Communauté Pays Basque assure [...] de la Communauté Pays Basque sont à votre disposition. La régie de l’assainissement à Bayonne Le service assainissement de la Communauté Pays Basque assure en régie pour la Ville de Bayonne l’ensemble des [...] Bayonne Les résultats du contrôle sanitaire, effectué par un laboratoire indépendant pour le compte de l’État, sont publiés tous les mois par l’agence régionale de la santé (ARS). Les bulletins d’analyse de l’eau
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:7%
Ehpad Harambillet
surveillance de nuit est assurée par du personnel soignant et d'hébergement. Hébergement et repas, un service global L'hébergement se fait en chambre individuelle. Les prestations liées à l'hébergement comprennent [...] et la restauration. Les repas, préparés par un prestataire, sont variés, équilibrés et adaptés à l'état de santé des résidents. Les menus sont élaborés avec une diététicienne. Vie sociale, une animatrice
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:19%
Emplois et stages
différents services. Emplois : 60 métiers au service de l’intérêt général Travailler pour la Ville de Bayonne, c’est la possibilité d’exercer l’un des 60 métiers répertoriés au sein des services de la mairie [...] de développer des compétences et d’évoluer au service de l’intérêt général. Près de 850 agents assurent, pour la Ville de Bayonne, des missions de service public de proximité et occupent un large panel [...] ures, l’environnement, les espaces verts, la culture, l’entretien, l’administration générale, l’étatcivil… La majorité des offres d’emploi de la collectivité s’adresse : aux lauréats d’un concours de
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:6%
Enquête publique et concertation
mairie de Bayonne, à la préfecture des Pyrénées-Atlantiques ainsi que sur le site internet des services de l’État dans les Pyrénées-Atlantiques ( www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr - page d’accueil - enquêtes [...] public ; sur le site internet de la mairie de Bayonne, page "Enquête publique" sur le site des services de l’État dans les Pyrénées-Atlantiques : – page d’accueil – enquêtes publiques – en cours. Les observations [...] mairie de Bayonne, à la préfecture des Pyrénées-Atlantiques ainsi que sur le site internet des services de l’État dans les Pyrénées-Atlantiques . Télécharger Rapport PSMV Bayonne PDF 17,3 Mo Publié le 28/07/2025
02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:6%
Enquêtes publiques et concertations
mairie de Bayonne, à la préfecture des Pyrénées-Atlantiques ainsi que sur le site internet des services de l’État dans les Pyrénées-Atlantiques ( www.pyrenees-atlantiques.gouv.fr - page d’accueil - enquêtes [...] public ; sur le site internet de la mairie de Bayonne, page "Enquête publique" sur le site des services de l’État dans les Pyrénées-Atlantiques : – page d’accueil – enquêtes publiques – en cours. Les observations [...] mairie de Bayonne, à la préfecture des Pyrénées-Atlantiques ainsi que sur le site internet des services de l’État dans les Pyrénées-Atlantiques . Télécharger Rapport PSMV Bayonne PDF 17,3 Mo Publié le 28/07/2025
02/10/2025 12:15