Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 41 à 48 sur 48 au total
- FichiersPertinence:5%
BM234-web.pdf
l’Habitat, Bayonne est la première commune en France ayant un centre historique classé Secteur Sauvegardé (rebaptisé Site Patrimonial Remarquable en 2016) à se doter d’un tel outil. Situé au rez-de-chaussée [...] préservation du patrimoine dans les quartiers du Petit et du Grand-Bayonne, couverts par un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur en tant que “monument urbain”, et dans le secteur patrimonial de Saint-Esprit [...] gratuites en décembre et janvier. Ainsi jusqu’au 31 janvier et à l’occasion des 50 ans du Secteur sauvegardé de Bayonne, la vitrine de l’objet invité est consacrée aux objets qui racontent l’habitat bayonnais
27/11/2025 10:14
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
BM228_web.pdf
travaillent à l’année L’architecture atypique de Bayonne, dans un environnement patrimonial et sauvegardé, fait que la moyenne des surfaces commerciales est de moins de 50 m2. Généralement étroites et [...] faveur du dynamisme commercial. Comme le droit de préemption des locaux commerciaux dans le secteur sauvegardé et la taxe sur les friches commerciales. Ces mesures participent à maintenir un taux de vacance
26/09/2024 19:11
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:0%
BAYONNE-212-WEB_ok.pdf
Grenet a décidé de l’installer au rez-de-chaussée d’un nouvel édifice construit dans le secteur sauvegardé, dans le cadre de l’opération de rénovation urbaine dite de l’îlot de la Monnaie. Ce site rendait
09/07/2021 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:25%
Autres bibliothèques et centre de documentation
exceptionnel de 6 000 documents qui a fait l’objet de l’expertise de la BNF et pour lequel un plan de sauvegarde est en cours. Contact Bibliothèques et médiathèques Maison diosécaine Adresse: 10 avenue Je
18/11/2025 17:10
- FichiersPertinence:24%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
s'engage à n'entreprendre, ne soutenir, ni cautionner aucune action de nature à porter atteinte à la sauvegarde de la dignité de la personne humaine. Elle s'engage à respecter les lois et règlements en vigueur
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:24%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
s'engage à n'entreprendre, ne soutenir, ni cautionner aucune action de nature à porter atteinte à la sauvegarde de la dignité de la personne humaine. Elle s'engage à respecter les lois et règlements en vigueur
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:24%
2025_-_CER_pour_2026.pdf
s'engage à n'entreprendre, ne soutenir, ni cautionner aucune action de nature à porter atteinte à la sauvegarde de la dignité de la personne humaine. Elle s'engage à respecter les lois et règlements en vigueur
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:45%
1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
remploi dans les limites du secteur sauvegardé de Bayonne. 1-3-1 L'architecte des bâtiments de France vérifie la conformité du projet avec les dispositions du plan de sauvegarde et édicte les prescriptions, [...] SECTEURS Le territoire du secteur sauvegardé forme une seule zone désignée sous le sigle USS délimité par un tireté large. 3-1 ZONES ET SECTEURS Le territoire du secteur sauvegardé Site patrimonial remarquable [...] Le secteur sauvegardé de Bayonne a été créé le 5 mai 1975 et est devenu Site Patrimonial Remarquable (SPR) depuis la loi LCAP du 7 juillet 2016. Ce secteur est couvert par le Plan de Sauvegarde et de Mise
30/03/2026 18:20
Type de fichier: application/pdf
Référencé à:
