18__Prévenir_la_dégradation_des_milieux__lutter_contre_les_nuisances_et_apaiser_l’espace_public.pdf

Une ville natUre pour réussir la transition écologique80 2.3 – Prévenir la dégradation des milieux, lutter contre les nuisances et apaiser l’espace public PRévENIR LA DéGRADATION DES MILIEUx, LUTTER CONTRE [...] Renforcer les contrôles. Contribution DE L’ACTION AUx OBjECTIFS DE DévELOPPEMENT DURABLE Une ville natUre pour réussir la transition écologique 81 Pilotage Pilote de l’action Direction du Paysage, de la [...] denses où se concentrent les sources d’émissions de polluants et populations exposées. Une ville natUre pour réussir la transition écologique82 - La qualité de l’air est aussi traitée dans le Plan de Mobilité

29/02/2024 15:29

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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

- la nourriture et le matériel. Tout comportement (agression verbale, agitation excessive…), de nature à entraîner un dysfonctionnement du service, est relaté dans une fiche d’incident renseignée par

01/07/2024 18:37

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Idée cadeau : une bague sculptée

Artisanat d’art

30/12/2024 16:28

Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_Ville_de_BAYONNE_2024.pdf

SIRET Date signature convention Durée de la convention Référence de l'acte Nom Montant attribué Nature Versement(s) Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 23 avril 2024 Saison 2023-2024 Délibération n° 066

14/02/2025 10:57

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SIRET Date signature convention Durée de la convention Référence de l'acte Nom Montant attribué Nature Versement(s) Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 23 avril 2024 Saison 2023-2024 Délibération n° 066

14/02/2025 10:57

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SIRET Date signature convention Durée de la convention Référence de l'acte Nom Montant attribué Nature Versement(s) Mairie de Bayonne 216 401 026 00366 23 avril 2024 Saison 2023-2024 Délibération n° 066

14/02/2025 10:57

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École Jules-Ferry : retrouver une certaine porosité des sols

Les cours d’école représentent des surfaces importantes, qui permettent de répondre au besoin de nature en ville et surtout du bien vivre des enfants. D'ici 2030, sept d'entre elles seront donc revisitées

05/03/2025 12:08

Urtxiki_-ville-nature_bichromie.png

06/03/2025 11:06

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Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf

de valeur, les déclarer dans le tableau suivant en précisant leur montant ou leur valeur estimée. Nature du bien (ex. : œuvres d’art, voiture de luxe, etc.) Montant / valeur estimée (en €) Si le tableau

17/03/2025 12:01

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

à l’inventaire ou sa zone de protection, dans l’aire d’adhésion d’un parc national, dans une zone Natura 2000 (zone spéciale de conservation ou une zone de protection spéciale) (L. 581-8 du CE) Oui Non [...] Emprise de gare ferroviaire Périmètre d’un établissement de centre commercial délimité par le RLP 5.2. Nature du dispositif ou du matériel Dispositifs muraux Sur mur : Nombre Format Sur clôture : Nombre Format [...] N’indiquez ici que le nombre de dispositifs concernés par la concession, précisez sur la pièce AP12 leurs nature, format, localisation, distance par rapport aux baies des immeubles situés sur les fonds voisins

28/04/2025 19:13

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