Saint-Léon, doté d'un nouveau square

habitants, dialogue et échanges ont permis d'aboutir à ce nouveau projet, qui contribue à améliorer le cadre de vie du quartier, dans la continuité du déploiement de la ligne T2 du Trambus, de la restructuration [...] concertation avec les riverains, alors que l'idée avait également été portée par une association dans le cadre du Budget participatif 2022 et des Conseils de quartier. Réunion publique avec les riverains et habitants [...] Campus. D'ici le printemps, 27 arbres seront plantés, des surfaces engazonnées et plusieurs espaces de vie créées accessibles aux personnes à mobilité réduite : repos, jeux pour enfants, terrain de basket 3X3

14/03/2025 13:13

Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

organisés par la Ville de Bayonne développent une mission éducative auprès de chaque enfant, dans le cadre du Projet Educatif Territorial (PEdT) et du Projet Éducatif Global (PEG), de Bayonne : sensibiliser [...] contactés pour en être informés, le personnel d’encadrement appliquera la procédure prévue dans le cadre de la fiche sanitaire complétée par la famille en début d’année. L’attention des parents est attirée [...] la Ville de Bayonne, les enfants non inscrits sur le service d’accueil périscolaire sont placés directement sous la responsabilité des familles. La Ville décline toute responsabilité en cas de vol, de perte

01/07/2024 18:37

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

FAMILLES 1) Informations générales 2) Participation des parents à la vie de la structure 3) La protection des données à caractère personnel 2 VI – DISPOSITIONS FINANCIERES 1) Mode de calcul des tarifs 2) Facturation [...] Protocole de sortie des enfants) 6 - 1 professionnel pour 3 enfants en micro crèche. - La direction La direction des établissements est confiée à une infirmière puéricultrice, qui assure l’organisation [...] service petite enfance de la Ville de Bayonne. En cas d’absence du personnel de direction, la continuité de la fonction de direction est assurée par un agent nommé dans le protocole spécifique établi par le

03/10/2025 13:36

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FAMILLES 1) Informations générales 2) Participation des parents à la vie de la structure 3) La protection des données à caractère personnel 2 VI – DISPOSITIONS FINANCIERES 1) Mode de calcul des tarifs 2) Facturation [...] Protocole de sortie des enfants) 6 - 1 professionnel pour 3 enfants en micro crèche. - La direction La direction des établissements est confiée à une infirmière puéricultrice, qui assure l’organisation [...] service petite enfance de la Ville de Bayonne. En cas d’absence du personnel de direction, la continuité de la fonction de direction est assurée par un agent nommé dans le protocole spécifique établi par le

03/10/2025 13:36

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FAMILLES 1) Informations générales 2) Participation des parents à la vie de la structure 3) La protection des données à caractère personnel 2 VI – DISPOSITIONS FINANCIERES 1) Mode de calcul des tarifs 2) Facturation [...] Protocole de sortie des enfants) 6 - 1 professionnel pour 3 enfants en micro crèche. - La direction La direction des établissements est confiée à une infirmière puéricultrice, qui assure l’organisation [...] service petite enfance de la Ville de Bayonne. En cas d’absence du personnel de direction, la continuité de la fonction de direction est assurée par un agent nommé dans le protocole spécifique établi par le

03/10/2025 13:36

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

Modification n° 2 : 27/09/2025 Préambule Effet induit de l’attractivité du littoral et de son cadre de vie, le territoire de la Communauté Pays Basque est depuis plusieurs années concerné par une forte [...] 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 [...] dans les conditions de l'article L. 632-1 du code de la construction et de l’habitation ou dans le cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet

28/10/2025 18:49

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

Modification n° 2 : 27/09/2025 Préambule Effet induit de l’attractivité du littoral et de son cadre de vie, le territoire de la Communauté Pays Basque est depuis plusieurs années concerné par une forte [...] 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 [...] dans les conditions de l'article L. 632-1 du code de la construction et de l’habitation ou dans le cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet

28/10/2025 18:49

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Rendez-vous_d_octobre_2025_à_janvier_2026.pdf

tOURiSME, PLACE DES BASqUES 14 OCtOBRE, 6, 31 DéCEMBRE, 24 JAnViER, DE 10H30 à 11H30 21, 28 OCtOBRE, 4, 12, 20 nOVEMBRE, 17, 20, 29 DéCEMBRE, 3 JAnViER, DE 14H30 à 15H30 Vous visitez Bayonne pour la première [...] n obligatoire sur visitbayonne.com © M. Prat© M. Prat 9 La ViLLE EN LUMièRES R.-V. : PLACE DE LA PORtE D’ESPAGnE 18, 23, 30 DéCEMBRE, 2 JAnViER, DE 18H à 19H30 à la tombée du jour, au cœur des remparts [...] GOUVERnEURS 20 OCtOBRE, 22 DéCEMBRE, 24 JAnViER, DE 14H30 à 16H30 aU cœUR DES caSEMatES / PaRcOURS PEtit-BayONNE R.-V. : BAStiOn ROYAL 8 OCtOBRE, 10 nOVEMBRE, 2 JAnViER, DE 14H30 à 16H30 Elles sont nombreuses

11/09/2025 18:37

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

par la commission ad-hoc « vie associative » Une commission municipale ad-hoc « vie associative » est constituée pour traiter des questions transversales relatives à la vie associative et aux relations [...] engagement en accordant un soutien financier direct aux associations, selon deux modes d’intervention : soit au profit de partenaires privilégiés dans le cadre de financements croisés (partenariat), soit [...] entrant dans le cadre d’une subvention d’accompagnement : - une aide annuelle au fonctionnement de 500€ ; - une contribution annuelle de 1 000€, si l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité

03/10/2019 18:42

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

par la commission ad-hoc « vie associative » Une commission municipale ad-hoc « vie associative » est constituée pour traiter des questions transversales relatives à la vie associative et aux relations [...] engagement en accordant un soutien financier direct aux associations, selon deux modes d’intervention : soit au profit de partenaires privilégiés dans le cadre de financements croisés (partenariat), soit [...] entrant dans le cadre d’une subvention d’accompagnement : - une aide annuelle au fonctionnement de 500€ ; - une contribution annuelle de 1 000€, si l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité

03/10/2019 18:42

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