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- FichiersPertinence:19%
L_ALBIZIA__FESTIVE_Bordereau_Réservation_bilingue.doc
du bureau > récépissé de déclaration en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage, si satisfaction m’est donnée à - respecter le Règlement Intérieur et les
07/04/2026 17:34
Type de fichier: application/msword
Référencé à: - FichiersPertinence:19%
L_ALBIZIA__FESTIVE_Bordereau_Réservation_bilingue.pdf
du bureau > récépissé de déclaration en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage, si satisfaction m’est donnée à - respecter le Règlement Intérieur et les
07/04/2026 17:26
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:18%
6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf
« numérique responsable » de la Ville et de son territoire (ses acteurs privés, publics, société civile). Un bilan de l’impact écologique du numérique et de ses usages est en cours de réalisation. Pour
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:18%
27_Réduire_l’impact_des_évènements_bayonnais_en_matière_de_transition_écologique_et_solidair.pdf
dynamique citoyenne et de cohésion sociale, se situe à l'interface entre la collectivité et la société civile, et y joue un rôle de pivot et d'entraînement décisif pour la transformation des regards et pratiques
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
comme sa résidence principale ne peut le faire au-delà de cent vingt jours au cours d'une même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article [...] s imposées en application des mêmes articles L. 631-7 et L. 631-7-1 A est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est [...] services, à l'exception de la mise à disposition d'une plateforme numérique, est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
comme sa résidence principale ne peut le faire au-delà de cent vingt jours au cours d'une même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article [...] s imposées en application des mêmes articles L. 631-7 et L. 631-7-1 A est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est [...] services, à l'exception de la mise à disposition d'une plateforme numérique, est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
25_Accompagner_les_changements_de_mode_de_vie_et_de_consommation.pdf
cohésion sociale, le milieu associatif se situe à l'interface entre la collectivité et la société civile, et y joue un rôle de pivot et d'entraînement décisif pour la transformation des regards et pratiques
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:14%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
dispositifs envisagés) ; La photocopie d’une pièce d’identité; Une attestation d’assurance responsabilité civile. mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3° - Le permis de végétaliser sera délivré par Monsieur
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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