Konpon Txoko, la recyclerie s'installe au Forum

Environnement

19/09/2023 13:05

Formulaire_demande_de_subvention_avril_2025.pdf

Schéma simplifié des principales modalités d’attribution des subventions pour l’amélioration et la valorisation du bâti ancien (Règlement complet disponible à la Boutique du Patrimoine et de l’Habitat [...] 13h30 à 17h00 05 59 46 63 64 hobetu@bayonne.fr mailto:hobetu@bayonne.fr Formulaire de demande de subvention pour l’amélioration du bâti ancien Vous êtes : Un particulier Syndic (dûment autorisé par la c [...] détaillés RIB Procuration signée au profit de la Fondation du patrimoine pour la perception de la subvention dans le cadre d’une démarche de labellisation du projet Pour les copropriétés PV d’assemblée générale

14/04/2025 17:26

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

exiger de contrepartie. Une subvention ne peut être attribuée à un tiers qui n’en a pas fait expressément la demande. L’attribution d’une subvention est : - facultative : la subvention n’est pas un droit, elle [...] financières Les subventions consenties sous formes de contributions financières par la Ville de Bayonne sont de plusieurs ordres. - La subvention globale de fonctionnement : o la subvention globale de fo [...] Bayonne. Règlement d’attribution de subventions aux associations 11/17 6-3-2 Règles d’attribution et modalités de calcul de la subvention Le montant de la subvention correspond à la valorisation du nombre

03/10/2019 18:42

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exiger de contrepartie. Une subvention ne peut être attribuée à un tiers qui n’en a pas fait expressément la demande. L’attribution d’une subvention est : - facultative : la subvention n’est pas un droit, elle [...] financières Les subventions consenties sous formes de contributions financières par la Ville de Bayonne sont de plusieurs ordres. - La subvention globale de fonctionnement : o la subvention globale de fo [...] Bayonne. Règlement d’attribution de subventions aux associations 11/17 6-3-2 Règles d’attribution et modalités de calcul de la subvention Le montant de la subvention correspond à la valorisation du nombre

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exiger de contrepartie. Une subvention ne peut être attribuée à un tiers qui n’en a pas fait expressément la demande. L’attribution d’une subvention est : - facultative : la subvention n’est pas un droit, elle [...] financières Les subventions consenties sous formes de contributions financières par la Ville de Bayonne sont de plusieurs ordres. - La subvention globale de fonctionnement : o la subvention globale de fo [...] Bayonne. Règlement d’attribution de subventions aux associations 11/17 6-3-2 Règles d’attribution et modalités de calcul de la subvention Le montant de la subvention correspond à la valorisation du nombre

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Données_essentielles_des_conventions_de_subventions_Ville_de_BAYONNE_2024.pdf

mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET Date signature convention Durée de la convention Référence de l'acte Nom [...] Numéraire 2 AUTORITÉ ADMINISTRATIVE SUBVENTIONATTRIBUTAIRE Données essentielles des conventions de subventions établies par la Ville de BAYONNE signées en 2024 2024 au 14 02 2025 le 14 02 2025.xls 14/02/2025

14/02/2025 10:57

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mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET Date signature convention Durée de la convention Référence de l'acte Nom [...] Numéraire 2 AUTORITÉ ADMINISTRATIVE SUBVENTIONATTRIBUTAIRE Données essentielles des conventions de subventions établies par la Ville de BAYONNE signées en 2024 2024 au 14 02 2025 le 14 02 2025.xls 14/02/2025

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mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention NOM COLLECTIVITÉ SIRET Date signature convention Durée de la convention Référence de l'acte Nom [...] Numéraire 2 AUTORITÉ ADMINISTRATIVE SUBVENTIONATTRIBUTAIRE Données essentielles des conventions de subventions établies par la Ville de BAYONNE signées en 2024 2024 au 14 02 2025 le 14 02 2025.xls 14/02/2025

14/02/2025 10:57

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Reglement_d_attribution_subventions_2025_pour_site_HOBETU.pdf

14/04/2025 17:19

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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf

faire une demande de subvention, ou - par courriel à : subvention@bayonne.fr Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention : - la liste des pièces [...] mention de l'ensemble des demandes de subvention introduites auprès d'autres financeurs publics ; • Demande une subvention de : Euros • Précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être versée [...] Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 1 Dossier de demande de subvention pour l’année 2026 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 31 octobre 2025 Tout dossier reçu hors

08/08/2025 18:28

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