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- FichiersPertinence:51%
Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à [...] complémentaire qu’elle jugera nécessaire. DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LES CLUBS OMNISPORTS (VOIR FICHE ANNEXE 1 - page 12): Si votre club est omnisports, le présent formulaire doit être complété par toutes [...] ................................................................. Coordonnées du rédacteur de la fiche NOM : ........................... …………………………….…………….. Prénom : ...................... …………………………………
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
FOCUS_LE_CENTRE_ANCIEN_DE_BAYONNE_SITE_PATRIMONIAL_REMARQUABLE.pdf
réponse suffisante à la question de l’habitabilité des immeubles, la Ville de Bayonne a demandé à l’État de re- prendre les études. Un nouveau plan a donc été entrepris à partir de 1991 par l’architecte [...] produit des édifices majeurs (bastions, citadelle), mais elle a aussi effacé une partie de l’histoire civile de la cité : des habitations ont été démolies dans les faubourgs pour dégager des portées de tir [...] habitants. Du côté des institutions, on peut citer l’Agence Nationale de l’Habi- tat, les acteurs de l’État (en particulier les Architectes des Bâtiments de France), l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine
05/09/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:15%
Emplois et stages
ures, l’environnement, les espaces verts, la culture, l’entretien, l’administration générale, l’étatcivil… La majorité des offres d’emploi de la collectivité s’adresse : aux lauréats d’un concours de
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:32%
Démarches en ligne
plateforme en ligne Elioz Connect pour communiquer avec… Actes d'étatcivil Il existe plusieurs documents juridiques officiels d'acte d'étatcivil nécessaires dans vos démarches administratives : acte de naissance
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:38%
Demander un acte de naissance
La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:38%
Demander un acte de mariage
La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:38%
Demander un acte de décès
La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Nous vous invitons à renseigner le formulaire ci-dessous
18/11/2025 17:10
- FichiersPertinence:13%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
de 6 ans. Remise en état Au terme du permis de végétaliser, quelle qu’en soit la cause (non renouvellement du permis, cessation prématurée ou sanction), le titulaire remettra en état le site végétalisé [...] dispositifs envisagés) ; La photocopie d’une pièce d’identité; Une attestation d’assurance responsabilité civile. mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3° - Le permis de végétaliser sera délivré par Monsieur [...] L’arrosage, la taille, le soin et le renouvellement des plantes ; Le maintien du trottoir dans un état de propreté permanent : ramassage des feuilles mortes et déchets verts issus des plantations, etc
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:18%
Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.pdf
HEURE : GERTAKARIA NOLA IRAGANEN DEN ZEHAZTU EGUNA ETA ORDUAREKIN: • Prise en charge de la salle avec état des lieux contradictoire le : ____________________ à _____________ h ______________ Gela hartzea lekuaren [...] (e)tan (goizeko 02:00ak aitzin derrigorrez bukatu behar du, azken epea) • Restitution de la salle avec état des lieux contradictoire le : ________________________ à _____________ h ______________ Gela uztea [...] faites appel à un traiteur, il est impératif de lui faire une visite des locaux et lui remettre la fiche technique de l’office. Kasu: sukalondoan apairuak ezin dira prestatu baizik eta beroarazi bakarrik
02/03/2021 11:51
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:19%
Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.doc
HEURE : GERTAKARIA NOLA IRAGANEN DEN ZEHAZTU EGUNA ETA ORDUAREKIN: • Prise en charge de la salle avec état des lieux contradictoire le : ____________________ à _____________ h ______________ Gela hartzea lekuaren [...] (e)tan (goizeko 02:00ak aitzin derrigorrez bukatu behar du, azken epea) • Restitution de la salle avec état des lieux contradictoire le : ________________________ à _____________ h ______________ Gela uztea [...] faites appel à un traiteur, il est impératif de lui faire une visite des locaux et lui remettre la fiche technique de l’office. Kasu: sukalondoan apairuak ezin dira prestatu baizik eta beroarazi bakarrik
02/03/2021 11:51
Type de fichier: application/msword
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