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Programme_BAYONNE-ASSO-2025-2026.pdf
base d’un état des lieux ; • la prise en charge de l’accompagnement : le DLA propose un plan d’accompagnement, s’appuie sur les ressources du territoire (collectivités, services de l’État...) et finance [...] Grâce à l’action menée par ce centre de ressources, la Ville de Bayonne a obtenu, de la part de l’Etat, le label « Guid’Asso ». Cette reconnaissance couronne ainsi le travail mené au quotidien en direction [...] Responsabilité des dirigeants _ Voici des exemples de questions qui seront abordées : - responsabilité civile, responsabilité pénale, obligations d’assurance, etc. - contraintes générales auxquelles sont soumises
03/11/2025 16:15
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
comme sa résidence principale ne peut le faire au-delà de cent vingt jours au cours d'une même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article [...] s imposées en application des mêmes articles L. 631-7 et L. 631-7-1 A est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est [...] services, à l'exception de la mise à disposition d'une plateforme numérique, est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est
28/10/2025 18:49
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
comme sa résidence principale ne peut le faire au-delà de cent vingt jours au cours d'une même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article [...] s imposées en application des mêmes articles L. 631-7 et L. 631-7-1 A est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est [...] services, à l'exception de la mise à disposition d'une plateforme numérique, est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est
28/10/2025 18:49
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] automatique, à déterminer en fonction de l’état général de l’enfant ; explications auprès des familles. - Si la fièvre est mal tolérée par l’enfant et impacte son état général, administration possible du doliprane
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] automatique, à déterminer en fonction de l’état général de l’enfant ; explications auprès des familles. - Si la fièvre est mal tolérée par l’enfant et impacte son état général, administration possible du doliprane
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] automatique, à déterminer en fonction de l’état général de l’enfant ; explications auprès des familles. - Si la fièvre est mal tolérée par l’enfant et impacte son état général, administration possible du doliprane
03/10/2025 13:36
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Génération_séniors_2025-2026.pdf
l’avis de non-imposition pour bénéficier du tarif réduit, une copie d’attestation de responsabilité civile (demande auprès de votre assurance habitation), un moyen de paiement (chèque, espèces, carte bleue [...] et yoga 5. Tennis de table Nombre de case(s) cochée(s) Adaptation(s) nécessaire(s) en fonction de l’état de santé : .....................................................................................
02/09/2025 18:14
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FOCUS_LE_CENTRE_ANCIEN_DE_BAYONNE_SITE_PATRIMONIAL_REMARQUABLE.pdf
réponse suffisante à la question de l’habitabilité des immeubles, la Ville de Bayonne a demandé à l’État de re- prendre les études. Un nouveau plan a donc été entrepris à partir de 1991 par l’architecte [...] produit des édifices majeurs (bastions, citadelle), mais elle a aussi effacé une partie de l’histoire civile de la cité : des habitations ont été démolies dans les faubourgs pour dégager des portées de tir [...] habitants. Du côté des institutions, on peut citer l’Agence Nationale de l’Habi- tat, les acteurs de l’État (en particulier les Architectes des Bâtiments de France), l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine
05/09/2025 18:28
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Bayonne_Mag_233.pdf
maire@bayonne.fr STATIONNEMENT Parking Paulmy 05 59 46 63 50 Accueil principal : 05 59 46 60 60 Étatcivil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 [...] Villes ou Pays d’art et d’histoire doivent renou- veler tous les dix ans la convention qui les lie à l’État, ministère de la Culture. C’est chose faite pour Bayonne depuis le 4 décembre 2024, date à laquelle [...] c’est bien la politique inique qui est choisie et qui prétend encore être inspirée par le chef de l’État, en dépit du désaveu démocratique cinglant infligé par les électeurs aux dernières législatives. Dans
30/09/2025 16:31
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BM234-web.pdf
maire@bayonne.fr STATIONNEMENT Parking Paulmy 05 59 46 63 50 Accueil principal : 05 59 46 60 60 Étatcivil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 [...] Là aussi, des arbres seront plantés, notamment pour remplacer les cerisiers ornementaux en mauvais état sanitaire. Cette phase sera terminée début janvier (en photo, une place publique canadienne pour enfants [...] et italiens de Guernica (Gernika en langue basque) le 26 avril 1937 pour terroriser la population civile. Le travail d’écri- ture chorégraphique a constitué un défi pour Martin Harriague. Il s’agissait
27/11/2025 10:14
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