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Crèche d'entreprise Les Petits Zavirons
besoins, en sécurité physique et affective. L’aménagement est conçu en 4 espaces ouverts pouvant accueillir jusqu’à 20 enfants répartis en 4 groupes d’âges différents au sein de chaque espace, ce qui permet [...] d’un plancher et d’un plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES Nombre d'enfants 1 2 3 4/5/6/7 A partir de 8 Taux horaire base CAF 0,0610 % 0,0508 % 0,0406 % 0,0305 % 0,0203 % Si dans la famille
18/11/2025 17:10
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Circulation en zone 30
une signalisation et un marquage au sol. Zone 30 mode d'emploi Mobilité Zone 30 PDF - 4,9 Mo Télécharger PDF - 4,9 Mo Feuilleter Toutes les publications
18/11/2025 17:10
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Une ville sobre
et de récupération 1.2. Réduire nos consommations de ressources et développer l’économie circulaire 4 — Réduire les consommations de biens et matériaux de la Ville et mieux les valoriser 5 — Fédérer les [...] Utiliser le stationnement comme levier de changement de pratiques et de partage de l’espace urbain 1.4. Intégrer les enjeux de transition écologique et solidaire dans le pilotage des politiques publiques
27/03/2026 18:04
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Charte de la mixité sociale
sociale PDF - 5,4 Mo Lors du conseil municipal du 5 avril, les élus ont voté en faveur de la Charte de la mixité sociale pour faciliter l’accès au logement. Bayonne compte… Télécharger PDF - 5,4 Mo Feuilleter
27/03/2026 18:05
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Crèche associative L'Arche de Noé
d’un plancher et d’un plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES Nombre d'enfants 1 2 3 4/5/6/7 A partir de 8 Taux horaire base CAF 0,06 % 0,05 % 0,04 % 0,03 % 0,02 % Si dans la famille, un [...] celui auquel la famille peut prétendre. Contact Crèches Crèche associative l'Arche de Noé Adresse: 4 avenue Vital Biraben 64100 Bayonne Courriel Tél. : +33 5 59 31 15 91 Itinéraire : Itinéraire
18/11/2025 17:10
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Péril des édifices menaçant ruine
la construction : Code général des collectivités territoriales articles L.2212-1, L.2212-2 et L.2212-4. Les pouvoirs de police spéciaux dont le maire est investi concernant la réglementation relative aux [...] aux édifices menaçant ruine : Code de la construction et de l’habitation articles L.511-1 à L.511-4 et R.511-1. Contact Services publics Service hygiène et sécurité Adresse: 1 avenue du Maréchal Leclerc
18/11/2025 17:10
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Conservatoire Pays Basque Maurice-Ravel
Bayonne à Hendaye 74 professeurs de musique, 14 professeurs de danse et 4 professeurs de théâtre répartissent leur enseignement sur 4 sites : Bayonne, Biarritz, Saint-Jean-de-Luz et Hendaye. Le pôle de Bayonne
18/11/2025 17:10
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Conseil de quartiers "Entre Nive et Adour"
le 31/07/2024 Compte-rendu de la réunion plénière du 29 janvier 2024 PDF 4,8 Mo Publié le 01/03/2024 Réunion d'installation 4 décembre 2023 PDF 2,2 Mo Publié le 01/03/2024 Membres du Conseil de quartiers
18/11/2025 17:10
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Informations générales sur la 5G
peuvent mettre en service la 5G uniquement sur des sites déjà équipés en 4G. Certains opérateurs ont décidé de partager les fréquences 4G de leurs antennes existantes pour mettre rapidement en service la 5G [...] résultats sont les suivants. Les bandes de fréquences 700 MHz à 2100 MHz, déjà utilisées en 2G, 3G et 4G, ont été expertisées antérieurement et les travaux indiquent qu'il n'existe à l'heure actuelle pas [...] revanche, les textes ne prévoient pas les cas de mise en place de la 5G via le partage d’une fréquence 4G existante.
18/11/2025 17:10
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Actes administratifs
le 10/02/2026 Arrêté du 4 févier 2026 - Délégation de signature à Mme Alexandra LUX - Responsable pôle équipements aquatiques PDF 115,4 Ko Publié le 10/02/2026 Arrêté du 4 février 2026 - Délégation [...] le 27/02/2026 Arrêté du 4 février 2026 - Délégation de signature à Mr Guillaume FAVARD - Directeur adjoint de la police municipale PDF 129,7 Ko Publié le 10/02/2026 Arrêté du 4 février 2026 - Délégation [...] 10/02/2026 Arrêté du 4 février 2026 - Délégation de signature à Mr Benoît BARATCHART - Directeur adjoint spectacles, évènementiel et animation PDF 123,6 Ko Publié le 10/02/2026 Arrêté du 4 février 2026 -
08/04/2026 18:40