Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 21 à 30 sur 34 au total
- FichiersPertinence:12%
Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.pdf
HEURE : GERTAKARIA NOLA IRAGANEN DEN ZEHAZTU EGUNA ETA ORDUAREKIN: • Prise en charge de la salle avec état des lieux contradictoire le : ____________________ à _____________ h ______________ Gela hartzea lekuaren [...] (e)tan (goizeko 02:00ak aitzin derrigorrez bukatu behar du, azken epea) • Restitution de la salle avec état des lieux contradictoire le : ________________________ à _____________ h ______________ Gela uztea [...] du bureau > récépissé de déclaration en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction est donnée à : - respecter le Règlement Intérieur et les
02/03/2021 11:51
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
comme sa résidence principale ne peut le faire au-delà de cent vingt jours au cours d'une même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article [...] pas aux conditions ou obligations imposées en application dudit article est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 50 000 € par local irrégulièrement transformé. « Toute personne qui [...] s imposées en application des mêmes articles L. 631-7 et L. 631-7-1 A est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est
17/10/2025 16:57
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
comme sa résidence principale ne peut le faire au-delà de cent vingt jours au cours d'une même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article [...] pas aux conditions ou obligations imposées en application dudit article est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 50 000 € par local irrégulièrement transformé. « Toute personne qui [...] s imposées en application des mêmes articles L. 631-7 et L. 631-7-1 A est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est
17/10/2025 16:57
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] automatique, à déterminer en fonction de l’état général de l’enfant ; explications auprès des familles. - Si la fièvre est mal tolérée par l’enfant et impacte son état général, administration possible du doliprane
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] automatique, à déterminer en fonction de l’état général de l’enfant ; explications auprès des familles. - Si la fièvre est mal tolérée par l’enfant et impacte son état général, administration possible du doliprane
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la responsabilité civile d’un établissement pourrait [...] les ans en début d’année civile. Le changement de tarif donne lieu à l’établissement d’un nouveau contrat au 1er janvier. Dans l’hypothèse d’une 16 évolution en cours d’année civile, les nouveaux planchers [...] automatique, à déterminer en fonction de l’état général de l’enfant ; explications auprès des familles. - Si la fièvre est mal tolérée par l’enfant et impacte son état général, administration possible du doliprane
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
son état l'exige. - La pierre de blocage sera jointoyée ou enduite. - Les pans de bois resteront apparents ou seront enduits selon leur destination initiale, le dessin de leur assemblage, leur état et la [...] délimité par arrêté interministériel du ministre de l'Equipement et du Logement et du secrétaire d'Etat à la Culture en date du 7 mai 1975, selon le plan qui lui est annexé. Ce périmètre se développe du [...] Tous travaux portant sur les dispositions extérieures ou intérieures et ayant pour effet de modifier l'état des immeubles bâtis ou non bâtis, sont soumis à autorisation subordonnée à l'avis de l'architecte
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: