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Résultats 21 à 30 sur 103 au total
- FichiersPertinence:7%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément supplémentaire d’information des Élus dans le processus de décision d’attribution des subventions. On recense principalement : - les mises [...] inférieure à 23 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale sont présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 6-6 Les associations [...] 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale devront être présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 77 –– LLAA PPRROOC
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément supplémentaire d’information des Élus dans le processus de décision d’attribution des subventions. On recense principalement : - les mises [...] inférieure à 23 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale sont présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 6-6 Les associations [...] 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale devront être présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 77 –– LLAA PPRROOC
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’objet d’une communication annuelle. Elles constituent un élément supplémentaire d’information des Élus dans le processus de décision d’attribution des subventions. On recense principalement : - les mises [...] inférieure à 23 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale sont présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 6-6 Les associations [...] 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale devront être présentés aux élus ainsi qu’aux services instructeurs lors d’une rencontre partenariale annuelle. 77 –– LLAA PPRROOC
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - ActualitésPertinence:9%
Quartiers : les nouvelles conseillères et nouveaux conseillers ont été tirés au sort
Les conseillers issus des collèges d'acteurs locaux et professionnels ont été tirés au sort parmi 400 candidats, tandis que huit d'entre eux, deux par conseil, ont été désignés par le maire. Au nombre
14/11/2023 15:55
- FichiersPertinence:4%
Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
d’Administration du CCAS. Outre le Maire, le Conseil d’Administration est composé à parité de membres élus par le Conseil Municipal en son sein et de membres nommés par le Maire. Les membres nommés par le [...] COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS Président : > Jean-René Etchegaray, Maire, Président 8 élus du Conseil Municipal > Jean-Bernard Pocq, vice-président > Jérôme Aguerre, adjoint au handicap, à [...] public suppose une mobilisation et une implication de l’ensemble des composantes de son organisation : élus, représentants du Conseil d’Administration, Direction générale, encadrement, représentants du personnel
10/08/2020 19:10
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - AnnuairesPertinence:46%
Prissé
Vie des quartiers (vos élus de proximité)
25/09/2020 16:28
- AnnuairesPertinence:46%
Polo-Beyris
Vie des quartiers (vos élus de proximité)
25/09/2020 16:28
- PagesPertinence:7%
Plan du site
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02/10/2025 12:15
- PagesPertinence:10%
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
par délibération ces évolutions. Ces procédures ainsi que les études afférentes sont menées par les élus et les services des communes et de la CAPB, en étroite collaboration. À Bayonne, le service qui suit
02/10/2025 12:15
- AnnuairesPertinence:46%
Petit Bayonne
Vie des quartiers (vos élus de proximité)
25/09/2020 16:28