bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx

opérationnel du schéma pluriannuel 7 Etat des lieux 7 Ambition du schéma pluriannuel 7 Registres d’actions 7 Ressources humaines et financières affectées à l’accessibilité numérique 7 Service lutte contre les [...] discriminations, handicap et inclusion, santé pour tous 7 Désignation de deux référents accessibilité numérique 7 Actions de formation et de sensibilisation 8 Recours à des compétences externes 8 Ressources

09/11/2023 10:48

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

porte-affiches : Nombre Kiosques : Nombre Mâts porte-affiche : Nombre Mobilier d’information : Nombre 5 7. Dispositifs de petit format intégrés à des devantures commerciales supportant de la publicité lumineuse [...] données recueillies seront transmises au x services compétents pour l’instruction de votre demande. 7 Ministère chargé de l’Environnement Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande d’autorisation [...] l’enseigne 3 AP6. Vue de l’immeuble concerné avec et sans l’enseigne, ou avant changement de l’enseigne 3 AP7. Appréciation sur son intégration dans l’environnement 3 AP8. Notice descriptive mentionnant la puissance

28/04/2025 19:13

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porte-affiches : Nombre Kiosques : Nombre Mâts porte-affiche : Nombre Mobilier d’information : Nombre 5 7. Dispositifs de petit format intégrés à des devantures commerciales supportant de la publicité lumineuse [...] données recueillies seront transmises au x services compétents pour l’instruction de votre demande. 7 Ministère chargé de l’Environnement Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande d’autorisation [...] l’enseigne 3 AP6. Vue de l’immeuble concerné avec et sans l’enseigne, ou avant changement de l’enseigne 3 AP7. Appréciation sur son intégration dans l’environnement 3 AP8. Notice descriptive mentionnant la puissance

28/04/2025 19:13

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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf

sur le sol Le point 6 est à renseigner pour le mobilier urbain supportant de la publicité Le point 7 est à renseigner pour les dispositifs de petit format intégrés à des devantures commerciales (micro [...] Colonnes porte-affiches Nombre Kiosques : Nombre Mâts porte-affiche Nombre Mobilier d’information : Nombre 7. Dispositifs de petit format intégrés à des devantures commerciales (micro-affichage) Lieu où est située [...] conforme, constatée par procès-verbal. (Art. L581-26 du Code de l’Environnement) et d’une amende pénale de 7 500 € (Art. L581-34 2° du Code de l’Environnement). 4. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Si vous avez un

28/04/2025 19:13

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À l'école

réussite de vos enfants. La Ville de Bayonne veille sur ses 20 écoles 20 écoles publiques (7 élémentaires, 7 maternelles et 6 primaires regroupant maternelle et élémentaire) et 8 groupes scolaires privés

13/01/2026 18:08