Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] programmation d’artistes professionnels ; - d’une durée de 4 jours au minimum ; - financées, au minimum, par un autre partenaire public. 6-2-3-4 Le dispositif « Pôles ressources » Les « Pôles ressources [...] est réservé à l’accueil d’enfants porteurs de handicap ; - accueil en langue basque. 6-4 Les centres sociaux 6-4-1 Critères d’éligibilité Il s’agit de : - répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans

03/10/2019 18:42

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Restrictions de stationnement et circulation pendant les Fêtes

sur les allées Marines. N°2. Entrée avenue du 11-Novembre. N°3. Entrée avenue Chanoine Lamarque. N°4. Entrée rue du Bastion Royal. N°5. Entrée allées Boufflers. Le périmètre de circulation interdit est

04/07/2025 18:51

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

demandeur devra justifier du respect des cinq conditions énoncées ci-avant. Article 4 : Les régimes spécifiques Article 4.1 : Autorisations de changement d’usage pour les locations de forme mixte Afin de [...] . - des annonces actives qui pour 67 % d’entre-elles concernent des logements disponibles1 plus de 4 mois dans l’année en 2020. 95 % des annonces en 2020 concernant des logements entiers. Cette étude souligne [...] du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 4 une délibération de l’organe délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)

28/10/2025 18:49

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demandeur devra justifier du respect des cinq conditions énoncées ci-avant. Article 4 : Les régimes spécifiques Article 4.1 : Autorisations de changement d’usage pour les locations de forme mixte Afin de [...] . - des annonces actives qui pour 67 % d’entre-elles concernent des logements disponibles1 plus de 4 mois dans l’année en 2020. 95 % des annonces en 2020 concernant des logements entiers. Cette étude souligne [...] du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 4 une délibération de l’organe délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)

28/10/2025 18:49

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Rockschool

Rockschool à Bayonne sont actuellement en travaux. Les cours se déroulent : 4 rue de Balichon 64100 Bayonne Contact Rockschool  Adresse:   4 rue de Balichon 64100 Bayonne Courriel Site Internet Tél. :  +33 9 53

18/11/2025 17:10

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

Moyen de locomotion : à pied - en mini-bus - en navette ENFANTS ACCOMPAGNANTS 1. 1. 2. 3. 2. 4. 5. 3. 6. 7. 4. 8. 9. 5. 10. 11. 6. 12. 13. 7. 14. 15. 8. 16. 17. 9. 18. 19. 10. 20. 37 Annexe 5 LISTE DES [...] familiarisation III – LA VIE QUOTIDIENNE 1) Le pointage 2) Absences et retards 3) Hygiène et alimentation 4) Mesures de sécurité IV – LA SURVEILLANCE MEDICALE 1) Accueil d’enfants en situation de handicap ou [...] atteints d’une affection chronique 2) Maladies, maladies contagieuses, épidémies, évictions 3) Traitements 4) Vaccinations 5) Protocole médical en cas d’urgence 6) Protocole d’administration de traitements mé

03/10/2025 13:36

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Moyen de locomotion : à pied - en mini-bus - en navette ENFANTS ACCOMPAGNANTS 1. 1. 2. 3. 2. 4. 5. 3. 6. 7. 4. 8. 9. 5. 10. 11. 6. 12. 13. 7. 14. 15. 8. 16. 17. 9. 18. 19. 10. 20. 37 Annexe 5 LISTE DES [...] familiarisation III – LA VIE QUOTIDIENNE 1) Le pointage 2) Absences et retards 3) Hygiène et alimentation 4) Mesures de sécurité IV – LA SURVEILLANCE MEDICALE 1) Accueil d’enfants en situation de handicap ou [...] atteints d’une affection chronique 2) Maladies, maladies contagieuses, épidémies, évictions 3) Traitements 4) Vaccinations 5) Protocole médical en cas d’urgence 6) Protocole d’administration de traitements mé

03/10/2025 13:36

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Moyen de locomotion : à pied - en mini-bus - en navette ENFANTS ACCOMPAGNANTS 1. 1. 2. 3. 2. 4. 5. 3. 6. 7. 4. 8. 9. 5. 10. 11. 6. 12. 13. 7. 14. 15. 8. 16. 17. 9. 18. 19. 10. 20. 37 Annexe 5 LISTE DES [...] familiarisation III – LA VIE QUOTIDIENNE 1) Le pointage 2) Absences et retards 3) Hygiène et alimentation 4) Mesures de sécurité IV – LA SURVEILLANCE MEDICALE 1) Accueil d’enfants en situation de handicap ou [...] atteints d’une affection chronique 2) Maladies, maladies contagieuses, épidémies, évictions 3) Traitements 4) Vaccinations 5) Protocole médical en cas d’urgence 6) Protocole d’administration de traitements mé

03/10/2025 13:36

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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

ou en SESSAD, d’un justificatif 2.4.3 Les familles n’ayant pas procédé à la réservation d’un repas dans les délais impartis, se verront appliquer un tarif majoré. 2.4.4 Les familles ayant procédé à la [...] partir de mi-juillet. 2.4 Tarifs et pénalités Les tarifs sont votés chaque année par le Conseil municipal pour l’année scolaire à venir. Voir délibération de l’année en cours. 2.4.1 Les familles domiciliées [...] Règlement intérieur des services périscolaires Pour les écoles dont les rythmes scolaires s’organisent sur 4 jours (Délibération du Conseil municipal du 20 juillet 2023) Préambule La Ville de Bayonne organise

01/07/2024 18:37

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SCÈNE NATIONALE DU SUD AQUITAIN

Développe son projet sur 4 villes du pays-basque (Bayonne, Anglet, Boucau et Saint Jean de luz) où elle propose une 50aine de spectacles de théâtre, musique, danse et cirque.

02/04/2026 02:40