Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 231 à 240 sur 357 au total
- FichiersPertinence:100%
Formulaire_Fiche_association_sportive.pdf
toute association sportive qui sollicite une subvention municipale doit impérativement, à la date de la demande: - être légalement déclarée et enregistrée au répertoire national des associations (RNA) [...] effectuées à titre gratuit pour le compte de l’association. Il convient d'y ajouter les dons en nature redistribués ou consommés en l'état par l'association. Total des Produits Montant Adhésions, cotisations [...] 1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2024 - 2025 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2024-2025, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner
22/07/2024 13:11
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:100%
Formulaire_Fiche_association_sportive.pdf
toute association sportive qui sollicite une subvention municipale doit impérativement, à la date de la demande: - être légalement déclarée et enregistrée au répertoire national des associations (RNA) [...] effectuées à titre gratuit pour le compte de l’association. Il convient d'y ajouter les dons en nature redistribués ou consommés en l'état par l'association. Total des Produits Montant Adhésions, cotisations [...] 1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2024 - 2025 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2024-2025, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner
22/07/2024 13:11
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:100%
FORUM_DES_ASSOCIATIONS_Bayonne_2025_BULLETIN_INSCRIPTION.pdf
Courriel Helbide elektronikoa: ……………………………………………………………………………………………… CONTACT ASSOCIATION / ELKARTEAREKIN HARREMANAK 3 Votre association pourra, sous réserve de places disponibles, soit : 1- disposer d’un stand [...] (P16). 2- partager un stand avec une autre association dans le même domaine d’activité. Si cette 2nde option vous intéresse, merci de nous indiquer l’association avec laquelle vous souhaitez partager un [...] Txostenaren errezibitze data : Réservé à l’administration – Administrazioari zuzendua FORUM DES ASSOCIATIONS BAYONNAISES BAIONAKO ELKARTEEN FOROA Samedi 6 et dimanche 7 septembre 2025 2025eko irailaren 6an
04/02/2025 13:43
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:100%
FORUM_DES_ASSOCIATIONS_BAYONNE_2025__REGLEMENTet_RECEPISSE.pdf
accompagné du bulletin d’inscription Nom de l’association : ……………………………………………………………………………………………………… Date de lecture du règlement du fonctionnement du Forum des associations : ……………………… Domaine d’activité : sport [...] RÈGLEMENT de FONCTIONNEMENT FORUM des ASSOCIATIONS BAYONNAISES 5e édition des 6 et 7 septembre 2025 Complexe sportif de Sainte-Croix Stade Pierre-Cacareigt ___________________________________________ Article [...] service de nettoyage est prévu dimanche 7 septembre 2025, matin. Article 7 : ASSURANCE Chaque association exposante devra avoir souscrit une assurance responsabilité civile afin de couvrir les éventuels
04/02/2025 13:43
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:54%
Annexe_obligatoire_1-Contrat_d_engagement_républicain_annuel.pdf
subvention versée aux associations ou fondations est impérativement soumise à la souscription d’un contrat d’engagement républicain. CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT [...] objet de préciser les engagements que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (…) à respecter les [...] des valeurs ou des croyances de l'organisation. ENGAGEMENT N° 3 : LIBERTÉ DES MEMBRES DE L'ASSOCIATIONL'association s'engage à respecter la liberté de ses membres de s'en retirer dans les conditions prévues
22/07/2024 13:09
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:54%
Annexe_obligatoire_1-Contrat_d_engagement_républicain_annuel.pdf
subvention versée aux associations ou fondations est impérativement soumise à la souscription d’un contrat d’engagement républicain. CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT [...] objet de préciser les engagements que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (…) à respecter les [...] des valeurs ou des croyances de l'organisation. ENGAGEMENT N° 3 : LIBERTÉ DES MEMBRES DE L'ASSOCIATIONL'association s'engage à respecter la liberté de ses membres de s'en retirer dans les conditions prévues
22/07/2024 13:09
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:54%
Annexe_obligatoire_1-Contrat_d_engagement_républicain_annuel.pdf
subvention versée aux associations ou fondations est impérativement soumise à la souscription d’un contrat d’engagement républicain. CONTRAT D'ENGAGEMENT RÉPUBLICAIN DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS BÉNÉFICIANT [...] objet de préciser les engagements que prend toute association ou fondation qui sollicite une subvention publique ou un agrément de l'Etat. Ainsi, l'association ou la fondation « s'engage (…) à respecter les [...] des valeurs ou des croyances de l'organisation. ENGAGEMENT N° 3 : LIBERTÉ DES MEMBRES DE L'ASSOCIATIONL'association s'engage à respecter la liberté de ses membres de s'en retirer dans les conditions prévues
22/07/2024 13:09
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:54%
Programme_BAYONNE-ASSO-2024-2025.pdf
bayonnais. Sans les associations Bayonne ne serait pas ce qu’elle est et sans les associations elle n’aurait pas la même saveur ! La Ville s’investit pour accompagner les associations et leur permettre de [...] projet associatif reflète l’esprit de l’association, ses valeurs, son histoire. Il est essentiel pour la mise en œuvre et le fonctionnement de l’associa- tion, ainsi que pour la communication entre ses membres [...] présidence de l’association, suis-je responsable des actions engagées par mon prédécesseur ? Suis-je responsable des actes des adhérents de l’association ? Je suis président d’une association, dois-je sous-
03/10/2024 11:39
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:53%
Formulaire_de_demande_de_subvention.pdf
ville-bayonne.fr/ 2 Présentation de votre association N° d’enregistrement au Registre National des Associations N° SIRET Nom de l’association / Sigle de l’association ………………………………………………………………………………………………… [...] … ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… Locaux de l’association Locaux de l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local [...] » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant mensuel du loyer versé :……………………………………………………………………………………………………..... Moyens humains de l’association Nombre
22/07/2024 13:11
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:53%
Formulaire_de_demande_de_subvention.pdf
ville-bayonne.fr/ 2 Présentation de votre association N° d’enregistrement au Registre National des Associations N° SIRET Nom de l’association / Sigle de l’association ………………………………………………………………………………………………… [...] … ……………………………………………………………………………………………………………………………………………… Locaux de l’association Locaux de l’association (ou de l’antenne associative) mis à disposition à titre gratuit…oui non Si oui, est-ce un local [...] » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant mensuel du loyer versé :……………………………………………………………………………………………………..... Moyens humains de l’association Nombre
22/07/2024 13:11
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: