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état des lieux 6 Etape 2 : définir les ambitions du schéma 6 Etape 3 : produire des plans d’actions annuels 6 Etape 4 : évaluer les plans d’actions annuels et le schéma dans sa globalité 6 Volet opérationnel [...] 2022 - https://fetes.bayonne.fr 2 Audit à venir - DIDAM Internet 2019 - https://didam.bayonne.fr 3 79,6% - Arènes Internet 2019 - https://arenes.bayonne.fr 3 Audit à venir - [bookmark: _Toc150414901]Sites

09/11/2023 10:48

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carte_finale_PSMV_03_06_2016.pdf

nv ie r 2 01 4 M od i ca tio n n° 2 ap pr ou vé e pa r a rr êt é pr éf ec to ra l d u 3 ju in 2 01 6 1 : 12 50 EC 19 PL A N M O D IF IE E N .. ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... . [...] . ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... .M A RS 2 01 6 Q U A I G A L U P E R I E Q U A I D E S C O R S A I R E S J A C Q U E S L A F F I T T E

24/07/2019 18:02

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

enseignes sur façade de l’établissement __ __ , __ __m² Surface de la façade commerciale __ __ , __ __m² 4.6. Cas particulier du lieu où sont localisées les enseignes L’activité est-elle située dans une zone couverte [...] scellés au sol ou installés directement sur le sol Nombre Format Dispositifs sur toiture Nombre Format 6. Installation de publicité lumineuse sur mobilier urbain dans le cadre d’une concession d’affichage [...] manifestation annoncée Date de la manifestation annoncée Surface du dispositif Durée d’installation 6 10. Engagement du demandeur ou du mandataire J’atteste avoir qualité pour effectuer la présente demande

28/04/2025 19:13

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28/04/2025 19:13

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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf

supportant de la publicité ou une préenseigne Livre V - Titre VIII - Chapitre 1er -, art. L. 581-6 et R. 581-6 à R. 581-8 du code de l’Environnement Cadre réservé à l’administration Date de réception Numéro [...] renseigner pour les dispositifs muraux et scellés au sol ou installés directement sur le sol Le point 6 est à renseigner pour le mobilier urbain supportant de la publicité Le point 7 est à renseigner pour [...] scellés au sol ou installés directement sur le sol Nombre Format Dispositifs sur toiture Nombre Format 6. Installation de publicité sur mobilier urbain dans le cadre d’une concession d’affichage N’indiquez

28/04/2025 19:13

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À l'école

écoles 20 écoles publiques (7 élémentaires, 7 maternelles et 6 primaires regroupant maternelle et élémentaire) et 8 groupes scolaires privés (6 d’enseignement catholique et 2 ikastolas) accueillent environ [...] 240,3 Ko Publié le 10/01/2025  Demande de dérogation hors commune  PDF 230,6 Ko Publié le 10/01/2025  Caisses écoles  PDF 665,6 Ko Publié le 30/09/2024  Espace  famille Réservation repas, règlement des [...] fait de la mise en place de la sectorisation des écoles primaires de Bayonne (Conseil Municipal du 6 mars 2014) et dans le cas où la famille souhaite faire une demande de dérogation, les pièces supplémentaires

02/10/2025 12:15