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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
Localisation d’installation du ou des dispositifs Département Commune Adresse 4. Enseignes Situation de l’activité RDC Etage(s) n° 4.1. Enseigne n°1 Support de l’enseigne projetée : Sur toiture Scellée au sol [...] façade __ __ , __ __ cm Largeur de la rue __ __ , __ __mètres Largeur du trottoir __ __ , __ __ cm 4.4. Autres enseignes existantes pour le même établissement Enseigne sur toiture : Nombre Surface cumulée [...] du sol __ __ , __ __mètres __ __ , __ __ cm __ __ , __ __mètres Largeur du trottoir __ __ , __ __ cm 4.2. Enseigne n°2 Support de l’enseigne projetée : Sur toiture Scellée au sol ou installée directement
28/04/2025 19:13
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
Localisation d’installation du ou des dispositifs Département Commune Adresse 4. Enseignes Situation de l’activité RDC Etage(s) n° 4.1. Enseigne n°1 Support de l’enseigne projetée : Sur toiture Scellée au sol [...] façade __ __ , __ __ cm Largeur de la rue __ __ , __ __mètres Largeur du trottoir __ __ , __ __ cm 4.4. Autres enseignes existantes pour le même établissement Enseigne sur toiture : Nombre Surface cumulée [...] du sol __ __ , __ __mètres __ __ , __ __ cm __ __ , __ __mètres Largeur du trottoir __ __ , __ __ cm 4.2. Enseigne n°2 Support de l’enseigne projetée : Sur toiture Scellée au sol ou installée directement
28/04/2025 19:13
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EXPLORATEURS_2025-2026.pdf
Bayonne Baionako Auzapeza 2 SOMMAIRE P4 P8 P6 P10 P11 P13 P12 P14 P5 P9 P7 1 / VOYAGES DANS LES FORMES DE LA VILLE 2 / VOYAGES DANS L’ARCHITECTURE 3 / VOYAGES DANS L’HISTOIRE 4 / VOYAGES FLUVIAUX ET PORTUAIRES [...] caractéristiques de la ville et ses paysages urbains. 1/ VOYAGES DANS LES FORMES DE LA VILLE 4 ▶ Niveaux : cycle 3, cycle 4, lycée. Les supports et activités sont adaptés selon les niveaux et les attentes pédagogiques [...] commerciale, les techniques et l’histoire sociale de Bayonne. 4/ VOYAGES FLUVIAUX ET PORTUAIRES 7 ▶ Niveaux : cycle 2, cycle 3, cycle 4, lycée. Les supports et activités sont adaptés selon les niveaux
29/08/2025 15:37
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Référencé à: - FichiersPertinence:32%
1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf
ns de l’article 4 « Adaptations mineures » : DISPOSITIONS APPLICABLES A L’ARTICLE 4 Avant la modification du PSMV DISPOSITIONS APPLICABLES A L’ARTICLE 4 Après la modification du PSMV 4-1 Conformément aux [...] USS 4 « Desserte par les réseaux» : DISPOSITIONS APPLICABLES A L’ARTICLE USS 4-2-3 Avant la modification du PSMV DISPOSITIONS APPLICABLES A L’ARTICLE USS 4-2-3 Après la modification du PSMV USS 4-2-3 Les [...] 10, R 111-2, R 111-3, R 111-3.2, R 111-4, R 111-14, R 111-14.2, R 111-15 et R 111-21 L 151-10, R 111-2, R 111-4 et R111-20 à R 111-27 du Code de l’urbanisme. 1-2-4 Ces dispositions s'appliquent aux con
30/03/2026 18:20
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8_Organiser_et_développer_les_déplacements_actifs.pdf
dernières années (https:// barometre.parlons-velo.fr/2021/palmares/#12.4/43.48439/-1.49041). Le Plan Vélo adopté en 2019 est organisé autour de 4 objectifs : - Créer des continuités cyclables sécurisées, entretenues [...] la part de la marche à pied de 15% à 28% d’ici à 2030. Augmenter la part des transports en commun de 4,1% à 14% d’ici 2030. Augmenter la part du vélo de 1,3% à 9% d’ici à 2030. objectifs opérationnels p [...] - Marche à pied : passage de 15% à 28%. - Vélo : passage de 1,3% à 9%. - Transports en commun : de 4,1% à 14%. Les questions de mobilités actives sont traitées dans les orientations suivantes : - T.I.
27/02/2024 16:27
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] programmation d’artistes professionnels ; - d’une durée de 4 jours au minimum ; - financées, au minimum, par un autre partenaire public. 6-2-3-4 Le dispositif « Pôles ressources » Les « Pôles ressources [...] est réservé à l’accueil d’enfants porteurs de handicap ; - accueil en langue basque. 6-4 Les centres sociaux 6-4-1 Critères d’éligibilité Il s’agit de : - répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] programmation d’artistes professionnels ; - d’une durée de 4 jours au minimum ; - financées, au minimum, par un autre partenaire public. 6-2-3-4 Le dispositif « Pôles ressources » Les « Pôles ressources [...] est réservé à l’accueil d’enfants porteurs de handicap ; - accueil en langue basque. 6-4 Les centres sociaux 6-4-1 Critères d’éligibilité Il s’agit de : - répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] programmation d’artistes professionnels ; - d’une durée de 4 jours au minimum ; - financées, au minimum, par un autre partenaire public. 6-2-3-4 Le dispositif « Pôles ressources » Les « Pôles ressources [...] est réservé à l’accueil d’enfants porteurs de handicap ; - accueil en langue basque. 6-4 Les centres sociaux 6-4-1 Critères d’éligibilité Il s’agit de : - répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans
03/10/2019 18:42
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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf
ou en SESSAD, d’un justificatif 2.4.3 Les familles n’ayant pas procédé à la réservation d’un repas dans les délais impartis, se verront appliquer un tarif majoré. 2.4.4 Les familles ayant procédé à la [...] partir de mi-juillet. 2.4 Tarifs et pénalités Les tarifs sont votés chaque année par le Conseil municipal pour l’année scolaire à venir. Voir délibération de l’année en cours. 2.4.1 Les familles domiciliées [...] Règlement intérieur des services périscolaires Pour les écoles dont les rythmes scolaires s’organisent sur 4 jours (Délibération du Conseil municipal du 20 juillet 2023) Préambule La Ville de Bayonne organise
01/07/2024 18:37
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5_Fédérer_les_acteurs_du_territoire_autour_de_l’économie_circulaire.pdf
Communauté d’Agglomération Pays Basque, déploie son Plan d’Actions Déchets 2021/2026 articulé autour de 4 axes majeurs dans le but d’enclench- er une transition écologique pérenne et durable à l’échelle locale [...] ressource de l’autre. Le PCAET du Pays Basque s’articule autour de 5 orientations dont : - Orientation 4 : innover et changer de modèle économique pour intégrer les leviers de l’économie circulaire dans toutes [...] les associer aux initiatives sur la réduction des déchets et l’économie des ressources. Elle comporte 4 volets : 1 — Sensibiliser, valoriser, faciliter les activités de seconde main et d’économie circulaire
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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