Zubia, un pont de solidarité entre voisins

salariés du centre-ville, de Saint-Esprit, ainsi que quelques habitants d'autres quartiers ou de communes proches. L'initiative répond en effet à un besoin de la population : se rendre service entre voisins

29/01/2021 16:23

arrete_prefectoral_definitif_cameras_individuelles.pdf

par le maire de la commune de Bayonne, en vue d'obtenir l'autorisation de procéder à l'enregistrement audiovisuel des interventions des agents de la police municipale de sa commune; Vu la convention communale [...] caméras individuelles est installé dans la commune de Bayonne. Article 2.- Le public est informé de l'équipement des agents de police municipale de la commune de Bayonne en huit caméras individuelles et [...] AUTORISANT L'ENREGISTREMENT AUDIOVISUEL DES INTERVENTIONS DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE BA YONNE LE PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES Chevalier de la Légion d'Honneur Chevalier de POrdre

25/07/2019 12:18

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bayonne-plan-annuel-2022.docx

article de référence en matière d’accessibilité numérique. Il rend obligatoire à tout service de communication publique en ligne d’être accessible à tous. [bookmark: _Toc115783361]Le Schéma pluriannuel d’ [...] de l’accessibilité). Le schéma pluriannuel pour l'accessibilité des sites et application de la commune de Ville de Bayonne a été publié le : 01/12/2022 et est disponible à la consultation à cette adresse [...] Détails Mise en œuvre Réalisé Schéma pluriannuel Mise en place Recensement des services publics de communication en ligne et identification des orientations 2022 Réalisé Schéma pluriannuel Réalisation Élaboration

09/11/2023 10:48

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bayonne-plan-annuel-2023.docx

article de référence en matière d’accessibilité numérique. Il rend obligatoire à tout service de communication publique en ligne d’être accessible à tous. [bookmark: _Toc115783361]Le Schéma pluriannuel d’ [...] de l’accessibilité). Le schéma pluriannuel pour l'accessibilité des sites et application de la commune de Ville de Bayonne a été publié le : 01/12/2022 et est disponible à la consultation à cette adresse

09/11/2023 10:48

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bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx

tout service de communication publique en ligne d’être accessible à tous. Le Décret du 24 juillet 2019 relatif à l’accessibilité aux personnes handicapées des services de communication au public en ligne [...] on de l’article 47 susmentionné. Il introduit l’obligation pour : · les communes et leurs regroupements (communautés de communes, d’agglomération, syndicats, etc.), · les délégataires d’une mission de [...] Mobilités Pays Basque et des 158 communes du territoire. Elle anime 2 instances : · La Commission intercommunale pour l’accessibilité (CIA) qui dialogue avec les 144 communes de moins de 5000 habitants · Le

09/11/2023 10:48

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

__ __ __ __ Adresse électronique 3. Localisation d’installation du ou des dispositifs Département Commune Adresse 4. Enseignes Situation de l’activité RDC Etage(s) n° 4.1. Enseigne n°1 Support de l’enseigne [...] , __ __ mètres aux baies des immeubles situées sur des fonds voisins __ __ , __ __ mètres Si la commune d’installation est dotée d’un Règlement local de publicité : Zonage du règlement local de publicité [...] établie en 3 exemplaires et doit être adressé : à la mairie où est envisagé le dispositif: lorsque la commune est couverte par un règlement local de publicité ou lorsqu’il s’agit d’une demande concernant un

28/04/2025 19:13

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

__ __ __ __ Adresse électronique 3. Localisation d’installation du ou des dispositifs Département Commune Adresse 4. Enseignes Situation de l’activité RDC Etage(s) n° 4.1. Enseigne n°1 Support de l’enseigne [...] , __ __ mètres aux baies des immeubles situées sur des fonds voisins __ __ , __ __ mètres Si la commune d’installation est dotée d’un Règlement local de publicité : Zonage du règlement local de publicité [...] établie en 3 exemplaires et doit être adressé : à la mairie où est envisagé le dispositif: lorsque la commune est couverte par un règlement local de publicité ou lorsqu’il s’agit d’une demande concernant un

28/04/2025 19:13

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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf

micro-affichage) Propriété privée Domaine public Lieu où le dispositif est installé Adresse Département Commune Superficie du terrain (hors domaine public) __ __ __ , __ __ m² Référence cadastrale (indicative) [...] , __ __ mètres aux baies des immeubles situées sur des fonds voisins __ __ , __ __ mètres Si la commune d’installation est dotée d’un Règlement local de publicité : Zonage du règlement local de publicité [...] commerciales (micro-affichage) Lieu où est située la devanture commerciale Adresse Département Commune Surface de la devanture commerciale __ __ __ , __ __ m² La surface cumulée des dispositifs déclarés

28/04/2025 19:13

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cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf

ou lieu-dit : ____________________________________________________ • Code postal : ____________ • Commune : _______________________________________________________ • Tél. : ___________________ • Mél : _ [...] _____________________________________ • Bâtiment : _______________ • Code postal : ____________ • Commune : ________________________________________________________ Autres précisions (le cas échéant) • Etage [...] ______________________________________ • Bâtiment : ______________ • Code postal : ____________ • Commune : ________________________________________________________ S’il s’agit d’un lieu accessible au public

28/05/2021 16:14

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guide_domiciliation.pdf

domicile auprès du CCAS, il faut avoir un lien avec la commune de Bayonne. Toute personne est considérée avoir ce lien : > si elle est née sur la commune, > si elle y exerce une activité professionnelle, > [...] une personne vivant dans la commune, > si elle exerce l’autorité parentale sur un enfant mineur qui est scolarisé, > si son lieu de résidence est le territoire de la commune à la date de demande de dom [...] h …………. DOCUMENTS À FOURNIR identité, logement ou hébergement, justificatif de présence sur la commune de Bayonne, exercice d’une activité professionnelle, action ou suivi social, médico-social ou pr

10/08/2020 18:37

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