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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

dimensionnement du budget, financement des transports, titres obtenus, athlètes de haut niveau…) via la fiche spécifique, jointe au dossier de demande de subvention. Il est cependant considéré que l’action d’un [...] émanent de partenaires institutionnels en fonction des domaines de compétence de l’association (Europe, Etat, Région, Département, Agglomération, CAF…). 6-6-2-2 Règles d’attribution et modalités de calcul de

03/10/2019 18:42

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dimensionnement du budget, financement des transports, titres obtenus, athlètes de haut niveau…) via la fiche spécifique, jointe au dossier de demande de subvention. Il est cependant considéré que l’action d’un [...] émanent de partenaires institutionnels en fonction des domaines de compétence de l’association (Europe, Etat, Région, Département, Agglomération, CAF…). 6-6-2-2 Règles d’attribution et modalités de calcul de

03/10/2019 18:42

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Pôle bayonnais des archives départementales

ou encore d’associations et de particuliers. On compte parmi ces documents d’archives des actes d’étatcivil, des actes notariés, des documents ecclésiastiques, des jugements, des plans d’architectes, des

18/11/2025 17:10

Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf

(1975). Le 6 janvier 1986, quand le Bureau d’Aide Sociale devient le Centre Communal d’Action Sociale, l’Etat lui délègue une compétence globale dans le vaste champ de l’action sociale et médico-sociale, co [...] rapports naturels avec la Direction de la Solidarité Départementale (DSD). De la même façon, citons l’Etat, au travers de l’Agence Régionale de Santé (ARS) et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale [...] décret du 21 juin 2016 précise que cette analyse donne lieu à un rapport effectué au cours de l'année civile qui suit le renouvellement du Conseil Municipal. Cette analyse est fondée sur un diagnostic soci

10/08/2020 19:10

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Programme_BAYONNE-ASSO-2025-2026.pdf

base d’un état des lieux ; • la prise en charge de l’accompagnement : le DLA propose un plan d’accompagnement, s’appuie sur les ressources du territoire (collectivités, services de l’État...) et finance [...] Grâce à l’action menée par ce centre de ressources, la Ville de Bayonne a obtenu, de la part de l’Etat, le label « Guid’Asso ». Cette reconnaissance couronne ainsi le travail mené au quotidien en direction [...] Responsabilité des dirigeants _ Voici des exemples de questions qui seront abordées : - responsabilité civile, responsabilité pénale, obligations d’assurance, etc. - contraintes générales auxquelles sont soumises

03/11/2025 16:15

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Plan du site

de justice Démarches en ligne Accessibilité pour les personnes sourdes et malentendantes Actes d'étatcivil Carte d’accès au plateau piétonnier Carte d'identité et passeport Déclaration de taxe de séjour

18/11/2025 17:10

Informations pratiques

d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier à votre domicile. Demander un acte de mariage La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite [...] uniquement par courrier à votre domicile. Demander un acte de naissance La délivrance d'actes d'étatcivil est gratuite. Une fois votre demande en ligne faite, l'acte est envoyé uniquement par courrier

18/11/2025 17:10

Génération_séniors_2025-2026.pdf

l’avis de non-imposition pour bénéficier du tarif réduit, une copie d’attestation de responsabilité civile (demande auprès de votre assurance habitation), un moyen de paiement (chèque, espèces, carte bleue [...] et yoga 5. Tennis de table Nombre de case(s) cochée(s) Adaptation(s) nécessaire(s) en fonction de l’état de santé : .....................................................................................

02/09/2025 18:14

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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf

1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à [...] complémentaire qu’elle jugera nécessaire. DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LES CLUBS OMNISPORTS (VOIR FICHE ANNEXE 1 - page 12): Si votre club est omnisports, le présent formulaire doit être complété par toutes [...] ................................................................. Coordonnées du rédacteur de la fiche NOM : ........................... …………………………….…………….. Prénom : ...................... …………………………………

08/08/2025 18:28

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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf

1 FICHE ASSOCIATION SPORTIVE SAISON SPORTIVE 2025-2026 - PREAMBULE - Dans le cadre de votre demande de subvention 2025-2026, il est obligatoire de compléter le formulaire ci-dessous, et le retourner à [...] complémentaire qu’elle jugera nécessaire. DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LES CLUBS OMNISPORTS (VOIR FICHE ANNEXE 1 - page 12): Si votre club est omnisports, le présent formulaire doit être complété par toutes [...] ................................................................. Coordonnées du rédacteur de la fiche NOM : ........................... …………………………….…………….. Prénom : ...................... …………………………………

08/08/2025 18:28

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