Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)

qu’extérieures. Tous les travaux sont soumis à l’accord de l’architecte des bâtiments de France à travers les permis de construire, de démolir, les déclarations préalables de travaux ou les autorisations de

02/04/2026 12:52

Annonce_Chargé_de_logistique_H-F__2026_23....pdf

entretien des abords extérieurs, en collaboration avec le service des espaces verts ; • Réaliser les travaux de première maintenance et d’entretien des locaux ; • Contrôler le travail de la société de nettoyage

01/04/2026 13:14

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Annonce_chargé_d_opérations_DPI_2026_24.pdf

des projets ; ● Identifier et qualifier les besoins de la collectivité en matière d’études et de travaux ; ● Piloter et coordonner les projets ou les études en veillant au respect des objectifs administratifs [...] techniques ou réglementaires nécessaires à l’activité ; ● Coordonner et contrôler la réalisation des travaux, en régie ou confiés à des entreprises. 3) Conditions et contraintes d’exercice : • Poste à temps

31/03/2026 16:10

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Reglement_PSVM_Modification_n_3.pdf

De la déclaration préalable pour les travaux non soumis à permis de construire. c) De l'autorisation au titre du Code du patrimoine (article D 632-1) pour les travaux non soumis à autorisation au titre du [...] tous travaux de construction, restauration ou démolition. 5 PSMV de Bayonne – modification n°3 Titre I - Dispositions générales 6 PSMV de Bayonne – modification n°3 1-3-5 Les autorisations de travaux peuvent [...] antiquités sera prévenu de tous travaux d'affouillement, de démolition, de restauration, de transformation et de construction et de tous vestiges découverts à l'occasion des dits travaux. Conformément aux dispositions

30/03/2026 18:20

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1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf

spéciale de l'architecte des bâtiments de France pour les travaux ne ressortissant ni au permis de construire, ni à la déclaration de travaux non soumis à permis de construire. d)Du permis de démolir dans [...] De la déclaration préalable pour les travaux non soumis à permis de construire. c) De l'autorisation spéciale de l'architecte des bâtiments de France pour les travaux ne ressortissant ni au permis de construire [...] construire, ni à la déclaration de travaux non soumis à permis de construire au titre du Code du patrimoine (article D 632-1) pour les travaux non soumis à autorisation au titre du code de l’urbanisme ou

30/03/2026 18:20

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Projet de Transition Écologique et Solidaire (TES)

les enjeux auxquels notre territoire doit faire face et d'identifier les réponses adaptées. Ces travaux ont permis de dessiner les contours de 30 fiches-actions, organisées en 3 axes stratégiques pour

27/03/2026 18:04

Bayonne Mag n°227 juillet, août et septembre 2024

déplacer en vélo pour mieux découvrir et apprécier la ville. Il dévoile aussi tout de l’avancée des travaux de la T2 du Tram’bus, qui arrivera à la Technocité en septembre. Septembre où les enfants du Prissé

27/03/2026 17:58

Bayonne Mag n°228 octobre et novembre 2024

label Ville Éco-propre. Il vous explique aussi à quelles autorisations prétendre pour faire des travaux chez vous. Il vous dit tout de la saison Lauga côté scène, vous invite à pousser la porte du Centre

27/03/2026 17:58

Bayonne Mag n°230 mars - avril 2025

Dans ce numéro aussi figure un conséquent volet travaux. Y sont expliqués les aménagements à venir de la place des Basques, du parc de Mousserolles, de la rue Jacques-Laffitte et des six espaces de fraîcheur

27/03/2026 17:58

Bayonne Mag n°231 mai - juin 2025

Ce numéro révèle également que l’ensemble des services sociaux de la Ville est désormais regroupé au CCAS. Il explique aussi toutes les modalités pour obtenir le bracelet des Fêtes de Bayonne et dévoi

27/03/2026 17:58