Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.doc

HEURE : GERTAKARIA NOLA IRAGANEN DEN ZEHAZTU EGUNA ETA ORDUAREKIN: • Prise en charge de la salle avec état des lieux contradictoire le : ____________________ à _____________ h ______________ Gela hartzea lekuaren [...] (e)tan (goizeko 02:00ak aitzin derrigorrez bukatu behar du, azken epea) • Restitution de la salle avec état des lieux contradictoire le : ________________________ à _____________ h ______________ Gela uztea [...] du bureau > récépissé de déclaration en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction est donnée à : - respecter le Règlement Intérieur et les

02/03/2021 11:51

Type de fichier: application/msword
Référencé à:

Monique Kayrouz défend le commerce bayonnais avec passion

aujourd’hui ! Nous avons réussi à faire reconnaître l’office comme un interlocuteur incontournable, au service des 1 500 commerçants et artisans bayonnais. » La crise sanitaire, qui les a contraints à la fermeture [...] eu très peur car c’était un saut dans l’inconnu… Certains ont souffert mais, grâce aux aides de l’État, cela n’a pas impacté la capacité de survie de nos entreprises. Les chiffres montrent qu’il y a eu

10/11/2021 17:05

Valérie Madesclaire, gardienne de la mémoire écrite

les ouvrages de particuliers, elle traite les documents des mairies, notamment les registres d’état-civil, des musées, des archives départementales… "Avant d’arrêter, je m’attacherai à transmettre mon [...] restent en tout cas intacts. "Quand je suis dans mon atelier, je suis calme, détendue, presque dans un état méditatif. Quand j’en sors, je me mets en mouvement, je fais de la danse, du tennis…" Dans son atelier

24/02/2022 11:29

Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf

responsabilité civile. mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3° - Le permis de végétaliser sera délivré par Monsieur le Maire, ou l’élu délégué, après instruction par les services municipaux (ou si [...] de 6 ans. Remise en état Au terme du permis de végétaliser, quelle qu’en soit la cause (non renouvellement du permis, cessation prématurée ou sanction), le titulaire remettra en état le site végétalisé [...] dispositifs de végétalisation. Un modèle de signalétique sera remis par les services municipaux. Le titulaire transmettra aux services de la Ville des photos de ses installations dès qu’il le souhaitera afin

09/06/2022 18:08

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Bayonne, "Cité éducative"

quartiers. Ce programme est décliné sous la forme d’un label qui octroie des crédits spécifiques de l’État pour la réalisation d’actions éducatives complémentaires à celles existantes dans des quartiers [...] Enseignement Élémentaire Autisme (UEEA). Cette entité, dont la création est portée par le SESSAD (Service d’Éducation Spécialisée et de Soins à Domicile) AVA sera la première sur la Côte basque. Dans une [...] Bayonnais profitent en hiver des surplus de produits récoltés en haute saison. La fréquentation du service par 72% des élèves scolarisés dans les écoles municipales. Avec des tarifs varient entre 0,40 € à

02/09/2022 12:33

Le port de Bayonne aujourd'hui

CELSA, Laminoirs des Landes, Timac Agro, Alkion, Adisseo, Maisica, Sarem... ; des prestataires de services - Pilotes de l’Adour, Lamanage, Capitainerie, Manutentionnaires, Agents maritimes, ; des associations [...] vocation sociale et durable - MIFEN, Escale Adour, etc. Pascal Marty et Bertrand Moutard proposeront un état des lieux du port et de ses infrastructures, en ravivant le récit d’une escale et et en évoquant l’avenir

03/11/2022 17:15

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

d’usage : Plan de l’état actuel avec mention de la surface de plancher Attestation notariée ou titre de propriété du demandeur Pour le local proposé en compensation : Plan de l’état avant travaux du local [...] se développer au détriment du logement et des ménages qui cherchent à se loger au plus près des services et des emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre [...] de logements et leurs annexes, y compris les logements- foyers, logements de gardien, chambres de service, logements de fonction, logements inclus dans un bail commercial, locaux meublés donnés en location

27/02/2023 13:04

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

d’usage : Plan de l’état actuel avec mention de la surface de plancher Attestation notariée ou titre de propriété du demandeur Pour le local proposé en compensation : Plan de l’état avant travaux du local [...] se développer au détriment du logement et des ménages qui cherchent à se loger au plus près des services et des emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre [...] de logements et leurs annexes, y compris les logements- foyers, logements de gardien, chambres de service, logements de fonction, logements inclus dans un bail commercial, locaux meublés donnés en location

27/02/2023 13:04

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Les règles à connaître pour louer un bien de façon saisonnière

(nuisances sonores, va et vient dans les parties communes, etc…) sont régulièrement signalées aux services de la Ville. Aussi, l’hébergeur doit être le garant de la bonne conduite de ses locataires. Il est [...] l’hébergeur à des poursuites judiciaires. Des sanctions sont en effet prévues par la loi. Sur le plan civil : nullité des accords et des conventions conclus en violation de l’article L.631-7 du Code de la

25/04/2023 13:36

bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx

instances politiques ont été mobilisées avec l’appui des services techniques. [bookmark: _Toc150414874]Etape 1 : produire un état des lieux L’état des lieux consiste à recenser et à qualifier les différents [...] numérique 4 Politique d’accessibilité 5 L’accessibilité au service du territoire 5 Volet organisationnel du schéma pluriannuel 5 Etape 1 : produire un état des lieux 6 Etape 2 : définir les ambitions du schéma [...] du schéma pluriannuel 7 Etat des lieux 7 Ambition du schéma pluriannuel 7 Registres d’actions 7 Ressources humaines et financières affectées à l’accessibilité numérique 7 Service lutte contre les discr

09/11/2023 10:48

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé à: