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Résultats 11 à 20 sur 36 au total
- PagesPertinence:16%
Emplois et stages
ures, l’environnement, les espaces verts, la culture, l’entretien, l’administration générale, l’étatcivil… La majorité des offres d’emploi de la collectivité s’adresse : aux lauréats d’un concours de
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:8%
Services municipaux
Samedi : patrouilles en ville joignables par téléphone (05 59 59 75 52) Population / Étatcivil (service) Elections, étatcivil, cimetières Chef de service : Jérôme Darzac Localisation : Hôtel de Ville, 1 [...] n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique . Le RSU remplace le Rapport sur l'État de la Collectivité (REC ou Bilan social ) dont la périodicité était biennale. Cette nouvelle synthèse
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:8%
Plan du site
de justice Démarches en ligne Accessibilité pour les personnes sourdes et malentendantes Actes d'étatcivil Carte d’accès au plateau piétonnier Carte d'identité et passeport Déclaration de taxe de séjour
18/11/2025 17:10
- AnnuairesPertinence:96%
Service Population - Étatcivil
Services publics
17/06/2025 17:27
- TémoignagesPertinence:26%
Valérie Madesclaire, gardienne de la mémoire écrite
les ouvrages de particuliers, elle traite les documents des mairies, notamment les registres d’état-civil, des musées, des archives départementales… "Avant d’arrêter, je m’attacherai à transmettre mon [...] restent en tout cas intacts. "Quand je suis dans mon atelier, je suis calme, détendue, presque dans un état méditatif. Quand j’en sors, je me mets en mouvement, je fais de la danse, du tennis…" Dans son atelier
24/02/2022 11:29
- FichiersPertinence:23%
Attestation_parents_séparés.pdf
les parents sont divorcés, copie du dernier jugement de divorce Rappel : - Article 372-2 du Code civil : […] chacun des parents est réputé agir avec l'accord de l'autre, quand il fait seul un acte usuel [...] puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende le fait d’établir une attestation faisant état de faits matériellement inexacts.
13/01/2026 17:59
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:14%
Bordereau_réservation_salle_3_Bis_Jouandin__bilingue_.doc
en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction m'est donnée : - à respecter l'état de propreté de la salle - à la remettre en ordre après utilisation
02/03/2021 11:34
Type de fichier: application/msword
Référencé à: - FichiersPertinence:14%
Bordereau_réservation_salle_3_Bis_Jouandin__bilingue_.pdf
en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction m'est donnée : - à respecter l'état de propreté de la salle - à la remettre en ordre après utilisation
02/03/2021 11:34
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.doc
HEURE : GERTAKARIA NOLA IRAGANEN DEN ZEHAZTU EGUNA ETA ORDUAREKIN: • Prise en charge de la salle avec état des lieux contradictoire le : ____________________ à _____________ h ______________ Gela hartzea lekuaren [...] (e)tan (goizeko 02:00ak aitzin derrigorrez bukatu behar du, azken epea) • Restitution de la salle avec état des lieux contradictoire le : ________________________ à _____________ h ______________ Gela uztea [...] du bureau > récépissé de déclaration en sous-préfecture > attestation d’assurance responsabilité civile organisateur Je m’engage si satisfaction est donnée à : - respecter le Règlement Intérieur et les
02/03/2021 11:51
Type de fichier: application/msword
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
de 6 ans. Remise en état Au terme du permis de végétaliser, quelle qu’en soit la cause (non renouvellement du permis, cessation prématurée ou sanction), le titulaire remettra en état le site végétalisé [...] dispositifs envisagés) ; La photocopie d’une pièce d’identité; Une attestation d’assurance responsabilité civile. mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3° - Le permis de végétaliser sera délivré par Monsieur [...] L’arrosage, la taille, le soin et le renouvellement des plantes ; Le maintien du trottoir dans un état de propreté permanent : ramassage des feuilles mortes et déchets verts issus des plantations, etc
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
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