Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 11 à 20 sur 74 au total
- PagesPertinence:12%
Service civique
gratuit, avec ou sans rdv, et informe sur les thèmes de la mobilité, la santé, l’orientation, l’emploi, le logement, le voyage, l’accès aux droits, le numérique et les loisirs. Développer et fidéliser
02/10/2025 12:15
- FichiersPertinence:1%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
libellé au nom de la crèche, - à la régie crèche (Mairie) : en espèces, par chèque ou CESU (Chèque Emploi Service Universel). Aucun paiement n’est accepté en régie après le délai inscrit sur la facture.
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:1%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
libellé au nom de la crèche, - à la régie crèche (Mairie) : en espèces, par chèque ou CESU (Chèque Emploi Service Universel). Aucun paiement n’est accepté en régie après le délai inscrit sur la facture.
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:1%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
libellé au nom de la crèche, - à la régie crèche (Mairie) : en espèces, par chèque ou CESU (Chèque Emploi Service Universel). Aucun paiement n’est accepté en régie après le délai inscrit sur la facture.
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
proscrits. - L'emploi de marteaux pneumatiques pour le décrépissage est proscrit. - Le nettoiement des peintures appliquées sur les maçonneries en pierre appareillée sera effectué par l'emploi d'un décapant [...] donnant sur les voies et espaces publics ou sur les cours et jardins privés. USS 11-2-1-1 Matériaux : emploi, traitement, coloris et peinture - La pierre de taille appareillée sera maintenue apparente et ne [...] section conforme à ceux qu’ils remplacent ou complètent. Toute trace de sciage sera supprimée avant emploi. - Le hourdage du pan de bois sera enduit. - Les "architectures d'enduit" comportant une modénature
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité ; - une aide à l’emploi de 1 500€ par an, si l’association emploie un ou plusieurs salariés (quelle que soit la nature du ou des contrats). L’aide [...] L’aide annuelle au fonctionnement est cumulable avec l’aide au financement d’un loyer et d’un emploi. Au-delà de 3000 € et si le champ d’intervention correspond au domaine de la solidarité, les dossiers
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité ; - une aide à l’emploi de 1 500€ par an, si l’association emploie un ou plusieurs salariés (quelle que soit la nature du ou des contrats). L’aide [...] L’aide annuelle au fonctionnement est cumulable avec l’aide au financement d’un loyer et d’un emploi. Au-delà de 3000 € et si le champ d’intervention correspond au domaine de la solidarité, les dossiers
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité ; - une aide à l’emploi de 1 500€ par an, si l’association emploie un ou plusieurs salariés (quelle que soit la nature du ou des contrats). L’aide [...] L’aide annuelle au fonctionnement est cumulable avec l’aide au financement d’un loyer et d’un emploi. Au-delà de 3000 € et si le champ d’intervention correspond au domaine de la solidarité, les dossiers
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:33%
Quelles sont les dérogations au repos dominical ?
fermeture d’une activité commerciale spécifique. En revanche, l’ouverture dominicale d’un commerce qui emploie des salariés n’est possible que sur dérogation et à condition d’avoir négocié un accord collectif
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:100%
Préinscription : mode d'emploi
L'ACCUEIL DE VOTRE ENFANT À BAYONNE Parce que choisir un mode d’accueil pour son enfant est une étape importante, le Relais unique petite enfance vous propose un lieu pour vous renseigner et vous acco
02/10/2025 12:15