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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
Protocole détaillant les modalités de délivrance de soins spécifiques, occasionnels ou réguliers, par le concours de professionnels médicaux ou paramédicaux extérieurs à la structure 10. Protocole détaillant la [...] nt, de l’informer, de la conseiller dans le domaine de la santé du jeune enfant, d’apporter son concours à la mise en œuvre de mesures nécessaires à la bonne adaptation, au bien-être et au bon développement [...] Protocole détaille les modalités de délivrance de soins spécifiques, occasionnels ou réguliers, par le concours de professionnels médicaux ou paramédicaux extérieurs à la structure. Si des professionnels médicaux
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
651-2-1 du code de la construction et de l’habitation « Toute personne qui se livre ou prête son concours à la commission de l'infraction prévue à l'article L. 651-2, contre rémunération ou à titre gratuit
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
651-2-1 du code de la construction et de l’habitation « Toute personne qui se livre ou prête son concours à la commission de l'infraction prévue à l'article L. 651-2, contre rémunération ou à titre gratuit
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
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Rendez-vous_d_octobre_2025_à_janvier_2026.pdf
et patrimoniales de la Ville par ses habitants, jeunes et adultes, et par ses visiteurs avec le concours de guides conférenciers professionnels. crédits photo Ville de Bayonne, Direction de la communication
11/09/2025 18:37
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
33 –– LLEESS SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS 3.1 – Définitions et principes généraux Une subvention est un concours financier volontaire versé à une personne physique ou morale, dans un objectif d’intérêt général
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
33 –– LLEESS SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS 3.1 – Définitions et principes généraux Une subvention est un concours financier volontaire versé à une personne physique ou morale, dans un objectif d’intérêt général
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
33 –– LLEESS SSUUBBVVEENNTTIIOONNSS 3.1 – Définitions et principes généraux Une subvention est un concours financier volontaire versé à une personne physique ou morale, dans un objectif d’intérêt général
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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RENCONTRES_31_octobre_novembre_decembre_2025.pdf
libre Galerie des Corsaires Exposition collective d’illustrations, graphisme et BD Exposition et concours de peinture dans le cadre de la Semaine Bleue Peinture Exposition collective de mosaïques Exposition
07/10/2025 19:46
Type de fichier: application/pdf
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Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
favorisant les actions intergénérationnelles. La finalité des services proposés par le CCAS est de concourir à améliorer le confort de vie des retraités bayonnais à leur domicile ou en établissement dans une
10/08/2020 19:10
Type de fichier: application/pdf
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Programme_médiathèque_Bayonne_janvier_février_mars_2026.pdf
février 2026, la Fondation GoodPlanet invite les jeunes francophones à participer au concours Résonances, un concours créatif pour s’exprimer sur le monde de demain, à travers la photographie, la vidéo [...] l’écriture et l’audio (musique ou podcast). Ateliers animés par Laëtitia Roussel, ancienne lauréate du concours. Pour les 15-25 ans en priorité Sur inscription à l’accueil ou par mail : mediatheque@bayonne.fr
23/12/2025 15:57
Type de fichier: application/pdf
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