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- FichiersPertinence:31%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
de 3 enseignes sont installées pour une même activité, un second imprimé doit être renseigné. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom [...] Oui Non Projection ou transparence Lettre découpées Clignotante (pharmacie et services d’urgence) Numérique Autre Précisez : Luminance maximale : de jour cd/m² de nuit cd/m² Efficacité lumineuse lm/W Extinction [...] Oui Non Projection ou transparence Lettre découpées Clignotante (pharmacie et services d’urgence) Numérique Autre Précisez : Luminance maximale : de jour cd/m² de nuit cd/m² Efficacité lumineuse lm/W Extinction
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:28%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
l'ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements y afférent ; • Certifie exactes les informations du présent dossier, notamment la mention de l'ensemble des demandes de [...] devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association : merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier [...] d’activité Le/les PV et compte-rendu (s) des assemblées générales de l’année en cours Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal de l’association (*) Important La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:28%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
l'ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements y afférent ; • Certifie exactes les informations du présent dossier, notamment la mention de l'ensemble des demandes de [...] devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association : merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier [...] d’activité Le/les PV et compte-rendu (s) des assemblées générales de l’année en cours Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal de l’association (*) Important La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:28%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
l'ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements y afférent ; • Certifie exactes les informations du présent dossier, notamment la mention de l'ensemble des demandes de [...] devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association : merci de joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal. Fait à ……………………………………………………Le ………………………………………………………………2025 SIGNATURE Dossier [...] d’activité Le/les PV et compte-rendu (s) des assemblées générales de l’année en cours Le Relevé d’Identité Bancaire ou Postal de l’association (*) Important La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:23%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
succincte du projet (plantes sélectionnées et dispositifs envisagés) ; La photocopie d’une pièce d’identité; Une attestation d’assurance responsabilité civile. mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3° [...] surface pour les jardins partagés. 6 ENGAGEMENT DU DEMANDEUR Je soussigné-e : …………………………………………………certifie avoir pris connaissance des principes fixés dans la présente charte et m’engage à les respecter
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:22%
cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
modification de bâches comportant de la publicité, dont l’emplacement a été préalablement autorisé. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom [...] n 9. Engagement du déclarant J’atteste avoir qualité pour effectuer la présente déclaration. Je certifie sur l’honneur l’exactitude des renseignements ci-dessus. Fait à : Le, __ __ __ __ __ __ __ __ Signature [...] formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14799.do http://www.developpement-durable.gouv.fr/ 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif 2. Coordonnées du déclarant 3. Localisation du
28/04/2025 19:13
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Génération_séniors_2025-2026.pdf
bayonnais non imposables peuvent se la procurer sur présentation de leur : justificatif d’identité (carte nationale d’identité ou passeport), dernier avis de non-imposition (2025 sur les revenus 2024), justificatif [...] EMATEKO? COM s'inscríver ? 1RE ÉTAPE : PRÉPARER VOS DOCUMENTS NÉCESSAIRES À L’INSCRIPTION une pièce d'identité, un justificatif de domicile, la carte DÉCLIC ou l’avis de non-imposition pour bénéficier du tarif [...] contre-indication à la pratique sportive Je soussigné(e), Docteur……………………………………………………..………………........ certifie que l’examen de Madame, Monsieur, réalisé ce jour, Nom : ......................................
02/09/2025 18:14
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Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf
pension et d’un relevé d’identité bancaire (RIB) pour les retraités de la Fonction publique d’État. Pour l’APA : • la photocopie d’un justificatif d’identité : carte d’identité (recto/verso), passeport [...] confédération suisse : carte de résidence ou titre de séjour en cours de validité ; • un relevé d’identité bancaire (RIB) au nom du demandeur ; • la photocopie du dernier avis d’imposition ou de non-imposition [...] de dossier : Date de réception du dossier : Suite donnée à la demande : 1. Situation du demandeur Identité Madame Monsieur Nom de naissance : Nom d’usage (si différent) : Prénom(s) : Date de naissance :
17/03/2025 12:01
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
crèche, s’il est muni de sa pièce d’identité. Un mineur de plus de 16 ans est également autorisé à venir chercher un enfant seulement s’il est muni de sa pièce d’identité et sur présentation d’une autorisation [...] ses données à caractère personnel après son décès en application de la Loi pour une République numérique n°2016-1321 du 7 octobre 2016. La famille peut exercer ces droits en s’adressant au délégué à la [...] Leclerc 64100 Bayonne. La demande doit être accompagnée de toute information permettant d’attester de l’identité du demandeur et de l’enfant (ou de l’enfant pour lequel il est exercé une autorité parentale ou
03/10/2025 13:36
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Référencé à: - FichiersPertinence:6%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
crèche, s’il est muni de sa pièce d’identité. Un mineur de plus de 16 ans est également autorisé à venir chercher un enfant seulement s’il est muni de sa pièce d’identité et sur présentation d’une autorisation [...] ses données à caractère personnel après son décès en application de la Loi pour une République numérique n°2016-1321 du 7 octobre 2016. La famille peut exercer ces droits en s’adressant au délégué à la [...] Leclerc 64100 Bayonne. La demande doit être accompagnée de toute information permettant d’attester de l’identité du demandeur et de l’enfant (ou de l’enfant pour lequel il est exercé une autorité parentale ou
03/10/2025 13:36
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