Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

laissées vacantes par les enfants en accueil régulier. L’enfant fréquentant un accueil occasionnel n’est pas prioritaire pour un accueil régulier. - L’accueil d’urgence L’accueil est dit « d’urgence » lorsque [...] places d’accueil de 8h30 à 17h30 . 25 places d’accueil de 17h 0 à 18h30 - pendant les vacances scolaires . 20 places d’accueil de 7h30 à 8h30 . 30 places d’accueil de 8h30 à 17h30 . 22 places d’accueil de [...] – LES STRUCTURES D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS Les spécificités de chacune des structures sont détaillées en annexe. 1) Les types d’accueil (définitions) - L’accueil régulier L’accueil est dit « régulier

06/06/2025 14:12

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

laissées vacantes par les enfants en accueil régulier. L’enfant fréquentant un accueil occasionnel n’est pas prioritaire pour un accueil régulier. - L’accueil d’urgence L’accueil est dit « d’urgence » lorsque [...] places d’accueil de 8h30 à 17h30 . 25 places d’accueil de 17h 0 à 18h30 - pendant les vacances scolaires . 20 places d’accueil de 7h30 à 8h30 . 30 places d’accueil de 8h30 à 17h30 . 22 places d’accueil de [...] – LES STRUCTURES D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS Les spécificités de chacune des structures sont détaillées en annexe. 1) Les types d’accueil (définitions) - L’accueil régulier L’accueil est dit « régulier

06/06/2025 14:12

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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

scolaire, accueil périscolaire, études surveillées et activités périscolaires) pour tous les enfants des écoles maternelles et élémentaires publiques. Ces services ont pour objectif de proposer un accueil de [...] complémentaires à l’école. Ces accueils sont assurés par du personnel qualifié sous la responsabilité de la Ville. Ils peuvent bénéficier d’une habilitation ACM (Accueil Collectif de Mineurs) délivré par [...] GÉNÉRAL Les services d’accueil périscolaire et de restauration scolaire fonctionnent dès le premier jour de la rentrée scolaire, et seulement pendant les périodes scolaires. L’accueil par les services p

01/07/2024 18:37

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Zone bleue

guichet d'accueil du parking Paulmy,  ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h à 17h. Il vous sera alors communiqué les modalités pour y souscrire. Pour en bénéficier, il faut une attestation de domicile [...] (localisée dans une rue concernée par la zone bleue). Votre contact Régie du stationnement (au guichet d'accueil du Parking Paulmy)  Adresse:   Allée de la Poterne 64100 Bayonne Horaires :   Du lundi au vendredi

18/04/2025 14:42

guide_domiciliation.pdf

téléphone, par mail ou verbalement la semaine suivante. > EN CAS D’ACCORD, l’attestation de domiciliation vous sera remise à l’accueil du CCAS. Il vous sera demandé de signer un règlement de fonctionnement [...] commission « information de la décision » ? SURSIS Motif Renseignements complémentaires ACCORD Attestation CERFA REFUS Motif Orientations éventuelles GUIDE PRATIQUE DE LA DOMICILIATION OU DE L’ÉLECTION [...] aires pour statuer. D’autres justificatifs vous seront alors demandés. > EN CAS DE REFUS, une attestation vous est remise précisant le motif et une éventuelle orientation. Lorsque vous détenez l’élection

10/08/2020 18:37

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À l'école

services périscolaires (accueil du matin et du soir, restauration, études…) Conformément au règlement intérieur des services périscolaires et la réglementation relative aux accueils collectifs de mineurs [...] dans l’école du périmètre correspondant à l’adresse du domicile, dans la limite de la capacité d’accueil de l’établissement concerné. Consulter les cartes de la sectorisation des écoles de Bayonne (pour [...] mineurs (art L. 227-4 du code de l'action sociale et des familles). Le carnet de santé de l’enfant attestant des vaccinations à jour Le numéro d’allocataire à la CAF du Pays Basque et du Seignanx Un RIB si le

15/09/2025 17:47