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- FichiersPertinence:36%
2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
décembre 2025. Les derniers comptes annuels approuvés : bilan et compte de résultat signés par le Président ou la Présidente ou accompagnés du rapport du Commissaire aux Comptes (pour les associations soumises [...] être étudié Deux possibilités pour adresser votre dossier : - soit en utilisant le téléservice : Mon Compte Association sur le site de la Ville : rubrique Comment faire une demande de subvention, ou - par [...] de salariés en CDI Dont les salariés à temps partiel Nombre de salariés autre contrat Tenue des comptes Nom et adresse de l’expert-comptable de l’association ……………………………………………………….....................
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
décembre 2025. Les derniers comptes annuels approuvés : bilan et compte de résultat signés par le Président ou la Présidente ou accompagnés du rapport du Commissaire aux Comptes (pour les associations soumises [...] être étudié Deux possibilités pour adresser votre dossier : - soit en utilisant le téléservice : Mon Compte Association sur le site de la Ville : rubrique Comment faire une demande de subvention, ou - par [...] de salariés en CDI Dont les salariés à temps partiel Nombre de salariés autre contrat Tenue des comptes Nom et adresse de l’expert-comptable de l’association ……………………………………………………….....................
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
décembre 2025. Les derniers comptes annuels approuvés : bilan et compte de résultat signés par le Président ou la Présidente ou accompagnés du rapport du Commissaire aux Comptes (pour les associations soumises [...] être étudié Deux possibilités pour adresser votre dossier : - soit en utilisant le téléservice : Mon Compte Association sur le site de la Ville : rubrique Comment faire une demande de subvention, ou - par [...] de salariés en CDI Dont les salariés à temps partiel Nombre de salariés autre contrat Tenue des comptes Nom et adresse de l’expert-comptable de l’association ……………………………………………………….....................
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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10_Déployer_le_budget_vert.pdf
Ville. Une double incorporation du Budget Vert (au budget primitif et au compte administratif) permet que les résultats du compte administratif de l’année N servent à orienter la préparation du budget primitif [...] budget et définir les arbitrages, un séminaire, des ateliers de co-construction, etc.). • Prendre en compte la temporalité de la mise en œuvre Il est nécessaire de bien axer la communication autour du temps [...] biodiversité, solidarité) C’est tout l’enjeu derrière la mise en place du Budget Vert. La prise en compte de ces thématiques par l’ensemble des services de la collectivité permet de faciliter le passage
29/02/2024 15:28
Type de fichier: application/pdf
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16_Identifier_et_mettre_en_place_des_solutions_pour_mieux_anticiper_et_surmonter_les_crises_à_venir.pdf
la biodiversité et aux effets du changement climatique. Dans le SAGE Adour-Aval : - D2 Prendre en compte durablement l’eau et ses risques dans l’aménagement du territoire. - E3 Gérer les inondations de [...] de manière raisonnée et limiter le risque. - F2 Adopter une vision prospective prenant en compte le changement climatique. Dans le Plan de Mobilité du Pays basque : - T.V.3.a Territorialiser et déployer [...] DE L’ACTION La Ville entend mobiliser des moyens pour adopter une vision prospective qui prenne en compte les effets du changement climatique sur la ville et ses habitants. Il s’agira de réaliser une étude
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
financières 8 Organisation de la prise en compte de l’accessibilité numérique 8 Réseau de contributeurs 8 Traitement des retours utilisateurs 9 Prise en compte de l’accessibilité numérique dans les projets [...] projets 9 Acculturation 9 Tests utilisateurs 9 Prise en compte de l’accessibilité dans les procédures de marché 9 Processus de contrôle et de validation 10 Évaluation et qualification 10 Agenda planifié des [...] communication en ligne : · dès à présent, pour les sites Web (Internet, Intranet et Extranet), et · à compter du 23 juin 2021 pour les applications mobiles, les logiciels métier et le mobilier urbain numérique
09/11/2023 10:48
Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
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21__Rendre_accessible_l’habitat_à_la_population_locale_et_l’adapter_aux_évolutions_démographiques_et_sociétales.pdf
s. Face à cette situation où il devient difficile pour beaucoup de se loger, la Ville de Bayonne compte actionner l’ensemble des leviers qui sont les siens, en complément de ceux déjà mis en place par [...] — mettre en œuvre une stratégie de production de logement social et de prix de sortie accessibles Compte-tenu de la situation de grande tension du marché immobilier (forte demande mais peu d’offre accessible [...] obsolètes face aux objectifs de production de logement social et accessible inscrits au PLH, la Ville compte s’appuyer sur une nouvelle stratégie de mixité de l’habitat, autant sur les petits projets de création
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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14_Rafraîchir_la_ville_et_préserver_le_cycle_naturel_de_l’eau.pdf
d’aménagement, pour favoriser l’écoulement naturel des eaux, améliorer la qualité de l’eau, prendre en compte les zones humides, généraliser l’infiltration de l’eau de pluie (rechargement de nappe, déphasage [...] de loisirs ou de consommation. Dans la lutte contre la chaleur urbaine, chaque parcelle de terrain compte, d’autant plus que 80% de la surface communale relève du domaine privé. Adapter la ville au réchauffement [...] écologique 65 orientations: - C2 connaître, préserver et gérer les zones humides, - D3 prendre en compte durablement les milieux aquatiques et humides dans l’aménage- ment du territoire. Le Plan des Mobilités
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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bayonne-plan-annuel-2023.docx
accompagnement à la rédaction de documents accessibles 2023 A faire Conformité Réalisation Prise en compte de l’obligation d’affichage 2023 A faire Conformité Réalisation Publication de x déclaration(s) [...] nombre limité de critères bloquants du RGAA ; ces audits permettent d’évaluer rapidement la prise en compte de l’accessibilité d’un site donné ; · Des audits de conformité, tels que le prévoit le RGAA permettant
09/11/2023 10:48
Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf
accueil périscolaire. Les familles doivent s’acquitter de leur facture dans un délai de 10 jours à compter de la réception de celle-ci. 3 En l’absence de paiement dans les délais impartis, le recouvrement [...] déclinées ci-dessous : L’accès aux accueils périscolaires du matin et du soir ne sera possible qu’à compter du troisième anniversaire de l’enfant, L’accès à la restauration scolaire ne sera possible qu’après [...] des parents ayant des professions à horaires spécifiques, fluctuants ou contraignants, est prise en compte au vu d’un justificatif présenté une fois l’an au moment de l’inscription. Toute annulation de repas
01/07/2024 18:37
Type de fichier: application/pdf
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