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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
ci-après le nombre d’adhérents du club, domiciliés : à Bayonne Sur une autre commune Commentaires : 4 2 – ENCADREMENT Encadrement saison sportive 2025 - 2026 Veuillez indiquer, par type de qualifications [...] résultats obtenus par leurs équipes ou leurs athlètes. Ces résultats sont pris en compte dans les rubriques 4 et 5. Définition des différents niveaux : - Le niveau International : Les clubs classés au niveau i [...] tutelle :……………………………………..………………. ………………………………………………………………………………………………………………………………………… 6 Commentaires : 4 – TITRES OBTENUS PAR EQUIPE OU PAR ATHLETE Titres obtenus en 2025 Les titres obtenus, en 2025, - Pour
08/08/2025 18:28
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ci-après le nombre d’adhérents du club, domiciliés : à Bayonne Sur une autre commune Commentaires : 4 2 – ENCADREMENT Encadrement saison sportive 2025 - 2026 Veuillez indiquer, par type de qualifications [...] résultats obtenus par leurs équipes ou leurs athlètes. Ces résultats sont pris en compte dans les rubriques 4 et 5. Définition des différents niveaux : - Le niveau International : Les clubs classés au niveau i [...] tutelle :……………………………………..………………. ………………………………………………………………………………………………………………………………………… 6 Commentaires : 4 – TITRES OBTENUS PAR EQUIPE OU PAR ATHLETE Titres obtenus en 2025 Les titres obtenus, en 2025, - Pour
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ci-après le nombre d’adhérents du club, domiciliés : à Bayonne Sur une autre commune Commentaires : 4 2 – ENCADREMENT Encadrement saison sportive 2025 - 2026 Veuillez indiquer, par type de qualifications [...] résultats obtenus par leurs équipes ou leurs athlètes. Ces résultats sont pris en compte dans les rubriques 4 et 5. Définition des différents niveaux : - Le niveau International : Les clubs classés au niveau i [...] tutelle :……………………………………..………………. ………………………………………………………………………………………………………………………………………… 6 Commentaires : 4 – TITRES OBTENUS PAR EQUIPE OU PAR ATHLETE Titres obtenus en 2025 Les titres obtenus, en 2025, - Pour
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association est soumise aux
08/08/2025 18:28
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association est soumise aux
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
Total Plus de 18 ans Moins de 18 ans Dossier de demande de subvention 2026 – Ville de Bayonne – page 4 Budget prévisionnel 2026 de l’association ou de l’antenne locale Si votre association est soumise aux
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
s'en retirer dans les conditions prévues à l'article 4 de la loi du 1er juillet 1901 et leur droit de ne pas en être arbitrairement exclu. ENGAGEMENT N° 4 : ÉGALITÉ ET NON-DISCRIMINATION L'association ou la
08/08/2025 18:28
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2025_-_CER_pour_2026.pdf
s'en retirer dans les conditions prévues à l'article 4 de la loi du 1er juillet 1901 et leur droit de ne pas en être arbitrairement exclu. ENGAGEMENT N° 4 : ÉGALITÉ ET NON-DISCRIMINATION L'association ou la
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08/08/2025 18:28
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2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf
page 1 Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 (Basé sur la méthodologie I4CE – Analyse par secteur) L’objectif est d’identifier si la destination de la subvention versée peut être [...] .) • Autre Ville de Bayonne - Questionnaire – Intégration de la dépense au budget vert 2026 – page 4 Technologies de l’information (acquisition de matériels informatiques ou production de documents de [...] ---------------------- Réservé à l’administration Classement de l’association selon la grille I4CE (consécutivement aux réponses apportées et aux activités de l’association) : o Favorable o Neutre o D
08/08/2025 18:40
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