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2026_15_Annonce_chargé.e_d_accueil_et_de_caisse.pdf
de Bayonne recrute par mobilité interne A la Direction des sports Au sein du pôle équipements aquatiques Une Chargée, Un Chargé d’accueil et de caisse (Cadres d'emploi des adjoints administratifs ou techniques [...] physique et téléphonique. • Réaliser la vente de la billetterie aux usagers et/ou public dans le cadre d'une régie de recettes et ce, dans le respect de l'acte constitutif de la régie et des protocoles [...] dossiers ou de documents en respectant les procédures et la réglementation en vigueur et ce, dans le cadre de la régie des caisses et en relation avec le Trésor Public. • Réceptionner, vérifier, classer et
19/03/2026 13:14
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2024-2025_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf
DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE DEROGATION DE COMMUNE Année scolaire 2024-2025 Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative [...] 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr JUSTIFICATIFS A FOURNIR MOTIF DE LA DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne Date de dépôt : _________________ DECISION DE LA COMMISSION Accord
29/01/2024 18:34
Type de fichier: application/pdf
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17__Améliorer_les_fonctionnalités_écologiques_de_l’ensemble_des_milieux.pdf
tés est à cet égard essentielle et contribuera également à améliorer le cadre de vie des habitants, améliorer la qualité de vie et la santé des citoyens et prévenir les risques environnementaux. Une ville [...] qui sera réalisé dans le cadre de l’Atlas de la biodiversité. • Le déploiement d’un volet d’éducation/ sensibilisation /formation et rendre les particuliers pro-actifs, via la création d’un réseau de [...] 75 Contribution DE L’ACTION AUx OBjECTIFS DE DévELOPPEMENT DURABLE Pilotage Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires
29/02/2024 15:29
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Formulaire_demande_de_subvention_avril_2025.pdf
bénéficiaire. Renseignements auprès des conseillers du patrimoine Où s’adresser : Ville de Bayonne Direction de l’Urbanisme Boutique du Patrimoine et de l’Habitat Du lundi au vendredi de 13h30 à 17h00 05 59 [...] Procuration signée au profit de la Fondation du patrimoine pour la perception de la subvention dans le cadre d’une démarche de labellisation du projet Pour les copropriétés PV d’assemblée générale autorisant
14/04/2025 17:26
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2026_2027_Dérogation_non_Bayonnais.pdf
DEMANDE D’INSCRIPTION SCOLAIRE D’ENFANT NON BAYONNAIS Année scolaire 20__-20__ Direction de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative [...] 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr MOTIF DE LA DEMANDE CADRE RESERVE A LA MAIRIE DE RESIDENCE Toute demande de dérogation accordée par le Maire de la commune de
05/02/2026 15:18
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
FAMILLES 1) Informations générales 2) Participation des parents à la vie de la structure 3) La protection des données à caractère personnel 2 VI – DISPOSITIONS FINANCIERES 1) Mode de calcul des tarifs 2) Facturation [...] Protocole de sortie des enfants) 6 - 1 professionnel pour 3 enfants en micro crèche. - La direction La direction des établissements est confiée à une infirmière puéricultrice, qui assure l’organisation [...] service petite enfance de la Ville de Bayonne. En cas d’absence du personnel de direction, la continuité de la fonction de direction est assurée par un agent nommé dans le protocole spécifique établi par le
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
FAMILLES 1) Informations générales 2) Participation des parents à la vie de la structure 3) La protection des données à caractère personnel 2 VI – DISPOSITIONS FINANCIERES 1) Mode de calcul des tarifs 2) Facturation [...] Protocole de sortie des enfants) 6 - 1 professionnel pour 3 enfants en micro crèche. - La direction La direction des établissements est confiée à une infirmière puéricultrice, qui assure l’organisation [...] service petite enfance de la Ville de Bayonne. En cas d’absence du personnel de direction, la continuité de la fonction de direction est assurée par un agent nommé dans le protocole spécifique établi par le
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
FAMILLES 1) Informations générales 2) Participation des parents à la vie de la structure 3) La protection des données à caractère personnel 2 VI – DISPOSITIONS FINANCIERES 1) Mode de calcul des tarifs 2) Facturation [...] Protocole de sortie des enfants) 6 - 1 professionnel pour 3 enfants en micro crèche. - La direction La direction des établissements est confiée à une infirmière puéricultrice, qui assure l’organisation [...] service petite enfance de la Ville de Bayonne. En cas d’absence du personnel de direction, la continuité de la fonction de direction est assurée par un agent nommé dans le protocole spécifique établi par le
03/10/2025 13:36
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8_Organiser_et_développer_les_déplacements_actifs.pdf
», et en particulier son point 3/ Favoriser la ville des courtes distances. Pilote de l’action Direction du Paysage, de la Biodiversité et des Transitions Partenaires internes Services concernés Partenaires [...] faciliter les déplacements à vélo. - C.I. Hiérarchiser et adapter le réseau de voirie pour organiser la vie locale tout en main- tenant l’efficacité de certains échanges. - E.I. Permettre une mobilité sans couture [...] secondaires, espaces partagés… - La sécurisation des itinéraires cyclables, notamment vers les écoles, via des aménagements qui les connectent aux pistes cyclables existantes selon une logique du « dernier
27/02/2024 16:27
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bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
2022 – 2024 09/11/2023 Table des matières Introduction 3 Qu’est-ce que l’accessibilité numérique ? 3 Cadre législatif et règlementaire 3 Qu’est-ce que le RGAA ? 4 Le schéma pluriannuel d’accessibilité numérique [...] discrimination, le même accès à l’information et aux services en ligne. [bookmark: _Toc150414868]Cadre législatif et règlementaire L’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des [...] [bookmark: _Toc150414870]Le schéma pluriannuel d’accessibilité numérique Le schéma pluriannuel définit le cadre d’intervention de la collectivité (ou tout autre organisme concerné) en matière d’accessibilité numérique
09/11/2023 10:48
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