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- FichiersPertinence:40%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
l’édifice est placé dans une séquence de bâtiments anciens. - Ne sont pas soumis à cette règle : . les bâtiments d'angle, . les bâtiments ne jouxtant pas de bâtiments anciens. USS 11-4-1-2 Matériaux : emploi [...] et ayant pour effet de modifier l'état des immeubles bâtis ou non bâtis, sont soumis à autorisation subordonnée à l'avis de l'architecte des bâtiments de France. Cette autorisation relève : a) Du permis [...] autorisée : Celle du bâtiment Halle est Marge de tolérance de la hauteur : Aucune Couvrement : Prolongement de celui existant au bâtiment-Halle est EC 3 - Emprise variable de construction Bâtiment destiné à relier
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
AutoCAD SHX Text Bat C AutoCAD SHX Text Bat A AutoCAD SHX Text Résidence Adour AutoCAD SHX Text Résidence Bayonnaise AutoCAD SHX Text hall B AutoCAD SHX Text hall C AutoCAD SHX Text Bat B AutoCAD SHX Text [...] Text casemate 2 AutoCAD SHX Text casemate 3 AutoCAD SHX Text casemate 4 AutoCAD SHX Text Bat D AutoCAD SHX Text Bat E AutoCAD SHX Text pavillon Y AutoCAD SHX Text pavillon X AutoCAD SHX Text Art'Déco AutoCAD
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
AutoCAD SHX Text Bat C AutoCAD SHX Text Bat A AutoCAD SHX Text Résidence Adour AutoCAD SHX Text Résidence Bayonnaise AutoCAD SHX Text hall B AutoCAD SHX Text hall C AutoCAD SHX Text Bat B AutoCAD SHX Text [...] Text casemate 2 AutoCAD SHX Text casemate 3 AutoCAD SHX Text casemate 4 AutoCAD SHX Text Bat D AutoCAD SHX Text Bat E AutoCAD SHX Text pavillon Y AutoCAD SHX Text pavillon X AutoCAD SHX Text Art'Déco AutoCAD
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
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