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14_Rafraîchir_la_ville_et_préserver_le_cycle_naturel_de_l’eau.pdf
du carbone des prairies et forêts pour capter 35% des émissions résiduelles de GES d’ici à 2030 et 100% d’ici à 2050. Adapter la ville en fonction du changement climatique, afin de limiter l’influence [...] Structurer un conseil scientifique local dédié à la biodiversité et aux effets du changement climatique - FA 8.1 Accompagner un tourisme soutenable. Les questions liées à la ressource en eau sont traitées par ailleurs [...] des Mobilités Pays basque-Adour aborde aussi la question de la perméabilité des sols à travers l’orientation : - T.V.2.a Privilégier les développements en renouvellement urbain et des aménagements perméables
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance [...] directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance [...] directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade : parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance [...] directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance [...] directement sur le sol (supérieures à 1 m²) Sur façade : parallèle à la façade perpendiculaire à la façade Sur clôture Sur auvent ou marquise Sur garde-corps Enseigne à faisceau de rayonnement laser Puissance
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
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Carte_declic_2025_2026.pdf
bayonnais détenteurs de la carte Déclic (à partir de 60 ans) Comment obtenir la carte Déclic ? La carte Déclic est délivrée gratuitement à tous les bénéficiaires à compter du 11 août 2025 selon les modalités [...] L a v i l l e d e B ay o n n e p r é s e n t eL a v i l l e d e B ay o n n e p r é s e n t e V ill e d e B ay on n e - D ir ec ti on d e la c om m u n ic at io n - m ai 2 0 25 - G ra p h is m e : C am [...] ce dispositif. Grâce à l’engagement de ces derniers, que je remercie chaleureusement, et aux activités proposées par notre Ville de Bayonne, le sport et la culture sont accessibles à tous. Le Maire de Bayonne
08/08/2025 12:19
Type de fichier: application/pdf
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Charte_d_engagement_Angela.pdf
T Dispositif « Demandez Angela - Ask Angela » Le dispositif « Demandez Angela – Ask Angela »1 vise à créer un réseau sûr et solidaire de lieux (bars, hôtels, commerces) ayant la capacité d’assister et [...] trouvent en situation d’harcèlement. En étant partenaire de ce dispositif, l’établissement s’engage à respecter les 3 principes suivants : principe d’assistance, principe d’information et principe de c [...] Porter assistance et soutenir toutes personnes2 faisant appel au dispositif : En priorité par rapport à ses clients et clientes ; En gardant la personne en sécurité aussi longtemps que nécessaire ; De manière
11/03/2025 13:28
Type de fichier: application/pdf
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2026_2027__Dérogation_de_secteur.pdf
___________ Adresse : ____________________________________ Tél. : ________________________ ENFANTS A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - Père Mère Autre Nom : _________________________________ Prénom : [...] ________ Adresse : __________________________________ Tél. : _______________________ JUSTIFICATIFS A FOURNIR ------------------------------------------------------------------------------------------- [...] __________ certifie sur l’honneur l’exactitude des renseignements figurant sur cette demande. Fait à __________________, le _________________ Signature : VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109
05/02/2026 15:19
Type de fichier: application/pdf
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2024-2025_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf
Fax : 05 59 25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr JUSTIFICATIFS A FOURNIR MOTIF DE LA DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne Date de dépôt : _________________ DECISION DE LA COMMISSION [...] la photocopie du livret de famille et d’un justificatif de domicile (de moins de 3 mois) ENFANT(S) A INSCRIRE REPRESENTANT LEGAL N°1 - Père Mère Autre Nom : _________________________________ Prénom : [...] ___________certifie sur l’honneur l’exactitude des renseignements figurant sur cette demande. Fait à _________________ , le ________________ Signature : VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109
29/01/2024 18:34
Type de fichier: application/pdf
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REPERTOIRE_ARTISANS_HOBETU_BAYONNE.pdf
64240 AYHERRE m.barde64@gmail.com 07 60 05 07 02 p.6 Mis à jour le 24/01/2025 Date et signature : Respect des procédures administratives et adhésion à l’accompagnement institué par la Direction de l’Urbanisme [...] historiques de Bayonne. Dans ce cadre, je m’engage à respecter les attentes qui m’ont été exposées par la Direction de l’Urbanisme, et par conséquent à : consulter les techniciens du patrimoine pour l’obtention [...] Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. A ce titre, toute intervention devra être précédée d’une autorisation d’urbanisme et devra être exécutée conformément à celle-ci pour l’obtention de la conformité
10/04/2025 11:50
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Fiche_inscription_ateliers_Ansot_Museum.pdf
bien vouloir compléter ce document et de le renvoyer 15 à 20 jours (au plus tard) avant votre venue. Les bulletins d’inscription renseignés sont à renvoyer par voie postale ou par mail, les créneaux seront
15/06/2022 13:36
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test_doc.doc
eu nec nunc. In mollis dapibus rutrum. Fusce condimentum faucibus lacus, a laoreet mauris vehicula at. Aenean pellentesque, augue a dictum aliquam, neque elit fermentum nibh, sit amet luctus velit mi nec [...] egestas placerat. Aenean eleifend ullamcorper pulvinar. Cras et lacus tellus, sed convallis mi. Duis a diam at lorem sodales consectetur et eget urna. Maecenas pulvinar justo tincidunt ipsum pharetra id [...] scelerisque. Vivamus mattis, augue vel feugiat pulvinar, est sapien facilisis urna, ac volutpat lacus purus a sapien. Aliquam quis sapien turpis, in fermentum nibh. Nam risus lorem, faucibus at venenatis vitae
02/10/2018 11:23
Type de fichier: application/msword
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