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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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2025_-_Formulaire_demande_de_subv_pour_2026.pdf
la Ville de Bayonne……………………………….oui non Si oui, joindre l’attestation d’assurance « Responsabilité civile » Si l’association ou l’antenne associative s’acquitte des charges locatives, quel est le montant [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières [...] des activités annexes Fournitures administratives 74 – Subvention d'exploitation Autres fournitures Etat (à détailler) 61 – Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières
08/08/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:20%
6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf
« numérique responsable » de la Ville et de son territoire (ses acteurs privés, publics, société civile). Un bilan de l’impact écologique du numérique et de ses usages est en cours de réalisation. Pour [...] et Électroniques (DEEE), l’achat de téléphones reconditionnés ou l’achat de licences d’occasion. Un état des lieux du stockage du numérique va être réalisé afin de pouvoir s’engager sur des objectifs de [...] du numérique responsable et fixer des objectifs de réduction des impacts Suite à la réalisation de l’état des lieux et du bilan de l’impact écologique du numérique, les services internes municipaux et les
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:100%
Actes d'étatcivil
d'acte d'étatcivil nécessaires dans vos démarches administratives : acte de naissance, acte de mariage, acte de décès. Demander un acte de ... naissance mariage décès La délivrance d'actes d'état civil
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:26%
Aide sociale légale
l'instruction des dossiers d'aide sociale pour l'État et pour le département. Il constitue le dossier de demande et le transmet au représentant de l'État ou au président du conseil départemental pour [...] ou aux handicaps. Le CCAS de Bayonne est chargé de l’instruction des dossiers d’aide sociale pour l’État et pour le département, il est reconnu comme un interlocuteur de proximité du public. Les conditions [...] de domicile stable de disposer d’une adresse pour recevoir du courrier et accéder à leurs droits civils, civiques et sociaux. La notion “sans domicile stable” désigne toute personne qui ne dispose pas
18/11/2025 17:10
- FichiersPertinence:29%
Attestation_parents_séparés.pdf
les parents sont divorcés, copie du dernier jugement de divorce Rappel : - Article 372-2 du Code civil : […] chacun des parents est réputé agir avec l'accord de l'autre, quand il fait seul un acte usuel [...] puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende le fait d’établir une attestation faisant état de faits matériellement inexacts.
13/01/2026 17:59
Type de fichier: application/pdf
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BAYONNE-212-WEB_ok.pdf
MAIRIE À VOTRE SERVICE DES ÉLUS À VOTRE ÉCOUTE SERVICES l Accueil principal : 05 59 46 60 60 l Étatcivil : 05 59 46 60 31 l Police municipale : 05 59 59 75 52 HALL CASSIN 3 rue Bernède, en face de la [...] se sont imposées, à la faveur de cette crise, comme des partenaires solides et incontournables de l’État. La Ville de Bayonne a ainsi été en première ligne depuis le début de la pandémie pour accompagner [...] même les fers de lance. Renforçons aussi la confiance mutuelle qui doit présider aux relations entre l’État et les territoires, dans le respect bien évidemment des compétences des uns et des autres. Il est
09/07/2021 19:13
Type de fichier: application/pdf
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BAYONNE_207.pdf
LIMPOU PRISSÉ GRAND BASQUE CITADELLE SAINT- FRÉDÉRIC SERVICES l Accueil principal : 05 59 46 60 60 l Étatcivil : 05 59 46 60 31 l Police municipale : 05 59 59 75 52 l Régie des Eaux : 05 59 46 60 52 (abonnements) [...] le contrôle des cyclomoteurs aux entrées d’établisse- ments scolaires avec obligation de remise en état des véhicules, le travail sur la tradition festive lycéenne du percent en collaboration avec les [...] et permet des formations rémunérées de 330 à 650 euros par mois. Elle est financée par la Région, l'État et le Département. Il existe 130 structures de ce type en France. En entrant à l’E2C, les jeunes
28/02/2020 15:12
Type de fichier: application/pdf
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BM224_web.pdf
jeudi de 9h à 19h ALLO CADRE DE VIE : Numéro vert 0 800 64 00 64 Accueil principal : 05 59 46 60 60 Étatcivil : 05 59 46 60 31 Police Municipale : 05 59 59 75 52 Brigade de nuit > de 18h45 à 3h45 : 06 15 30 [...] suffira ensuite de suivre les instructions. Le recensement permet de déterminer la participation de l’État au budget de la commune, de définir le nombre d’élus et d’identifier les besoins en termes d’équipements [...] d’un ouvrage consacré à l’agence Magnum Photos Photo mythique de David Seymour lors de la guerre civile en Espagne La couverture du livre À PLUS D’INFOS didam@bayonne.fr / 05 59 43 61 43 C’est dans cet
27/11/2023 16:15
Type de fichier: application/pdf
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