Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf

AutoCAD SHX Text Bat C AutoCAD SHX Text Bat A AutoCAD SHX Text Résidence Adour AutoCAD SHX Text Résidence Bayonnaise AutoCAD SHX Text hall B AutoCAD SHX Text hall C AutoCAD SHX Text Bat B AutoCAD SHX Text [...] Text casemate 2 AutoCAD SHX Text casemate 3 AutoCAD SHX Text casemate 4 AutoCAD SHX Text Bat D AutoCAD SHX Text Bat E AutoCAD SHX Text pavillon Y AutoCAD SHX Text pavillon X AutoCAD SHX Text Art'Déco AutoCAD

24/07/2019 13:15

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AutoCAD SHX Text Bat C AutoCAD SHX Text Bat A AutoCAD SHX Text Résidence Adour AutoCAD SHX Text Résidence Bayonnaise AutoCAD SHX Text hall B AutoCAD SHX Text hall C AutoCAD SHX Text Bat B AutoCAD SHX Text [...] Text casemate 2 AutoCAD SHX Text casemate 3 AutoCAD SHX Text casemate 4 AutoCAD SHX Text Bat D AutoCAD SHX Text Bat E AutoCAD SHX Text pavillon Y AutoCAD SHX Text pavillon X AutoCAD SHX Text Art'Déco AutoCAD

24/07/2019 13:15

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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf

l’édifice est placé dans une séquence de bâtiments anciens. - Ne sont pas soumis à cette règle : . les bâtiments d'angle, . les bâtiments ne jouxtant pas de bâtiments anciens. USS 11-4-1-2 Matériaux : emploi [...] et ayant pour effet de modifier l'état des immeubles bâtis ou non bâtis, sont soumis à autorisation subordonnée à l'avis de l'architecte des bâtiments de France. Cette autorisation relève : a) Du permis [...] autorisée : Celle du bâtiment Halle est Marge de tolérance de la hauteur : Aucune Couvrement : Prolongement de celui existant au bâtiment-Halle est EC 3 - Emprise variable de construction Bâtiment destiné à relier

24/07/2019 18:02

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AUTORISATION_PERMANENTE.pdf

vétusté du support). Les interventions sont assurées uniquement : Sur les clôtures et corps de bâtiments des propriétés privées situés en bordure immédiate du domaine public, des voies privées ouvertes

29/07/2020 17:58

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AUTOCARS HIRUAK BAT

Services

10/09/2020 19:35

Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.pdf

lagunduko du osatuko den hitzarmena betetzen. Hizki larritan idatz VOUS ÊTES UNE ASSOCIATION / ELKARTE BAT ZARETE Intitulé de l’association ou de l’organisme / Elkarte edo antolakundearen izena: __________

02/03/2021 11:51

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Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_non_festive__bilingue_.pdf

VOUS ÊTES UNE ASSOCIATION / ELKARTE BAT ZARETE Intitulé de l’association ou de l’organisme / Elkarte edo antolakundearen izena: ________________________________________________________________________

02/03/2021 11:51

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Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_non_festive__bilingue_.doc

[image: image1.jpg][Say PAYS BASQUE Plurielle et si singuliére VOUS ÊTES UNE ASSOCIATION / ELKARTE BAT ZARETE Intitulé de l’association ou de l’organisme / Elkarte edo antolakundearen izena: __________

02/03/2021 11:51

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Bordereau_réservation_salle_Albizia_-_Manif_festive__bilingue_.doc

lagunduko du osatuko den hitzarmena betetzen. Hizki larritan idatz VOUS ÊTES UNE ASSOCIATION / ELKARTE BAT ZARETE Intitulé de l’association ou de l’organisme / Elkarte edo antolakundearen izena: __________

02/03/2021 11:51

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Métier : menuisier agenceur

municipal, ils forment une équipe de cinq mensuisiers dont les missions consistent à entretenir les bâtiments communaux et leur mobilier, ainsi qu'à fabriquer des meubles traditionnels ou plus contemporains

01/04/2021 18:34